L’anomalie résulte en l’espèce du fait que la SAS MEDIAL figure seule sur l’en-tête de la décision.

A la suite de la remise en service de la piscine, fin mai 2023, les époux [P] ont constaté une consommation anormale d’eau liée à une fuite indéterminée d’eau.

Elle fait valoir que, dans le cadre de ladite expertises, deux réunions ont eu lieu les 13 février et 25 avril 2024 ; que l'expert a constaté un allongement anormal des deux chaînes de distribution qui

Par concluisons notifiées le 31 octobre 2023, la Régie des Transports Métropolitains (RTM) demande au tribunal de : - JUGER que la preuve de l’anormalité de l’escalier litigieux, et son caractère anormalement

Il résulte de ce qui précède que l’expert judiciaire lui impute les désordres n°1, 5, 6, 7, 9 et 19 ainsi que les anomalies réccurentes sur l’installation électrique.

A l’occasion du constat pour non-conformité des supports, le bureau d’études, BEIE, a signalé des anomalies sur le ferraillage du béton.

Le fait que le piston soit défectueux en raison d'anomalies de conception permet de caractériser l'antériorité du vice par rapport à la vente aux époux [I].

Par courrier du 11 décembre 2023, l’agence LELIEVRE relevait les anomalies constatées sur les équipements électriques et de gaz et réévoquait les infiltrations d’eau provenant du logement et informait

initial descriptif, certificat de consolidation, bulletin d'hospitalisation, compte-rendu d'intervention, résultat des examens complémentaires, etc.) et les documents relatifs à l'état antérieur (anomalies

Si les bailleurs indiquent que l'ensemble des anomalies relevées par l'inspecteur de salubrité n'ont pas été constatées lors de l'état des lieux d'entrée dressé le 28 mai 2019 et que toutes ces anomalies

Il est en outre admis dans le rapport d'expertise que les analyses pratiquées sur l'eau distribuées ne montrent pas d'anomalies de type micro-organismes, nitrates, fluorures ou pesticides de sorte que

Dire s'il existe des traces de " passage au marbre " ; - Dire si le véhicule a fait l'objet de travaux important, et si oui, déterminer la date de ces travaux ; - Examiner et vérifier la réalité des anomalies

domicile, des voyants lumineux d’alerte ont signalé diverses défaillances et que celles-ci ont été confirmées par un rapport de diagnostic du véhicule réalisé le 03 juillet 2024 mettant en évidence des anomalies

chapitre “assainissement” une clause précisant qu'à la connaissance des vendeurs, les ouvrages permettant d'amener les eaux usées domestiques de l'immeuble à la partie publique ne présentent pas d'anomalie

. - la présence d’anomalies matérielles dans le traitement des bulletins avec des enveloppes de couleur bleue ciel et blanche pour les titulaires et suppléants sans consigne claire permettant d’éviter

A l’appui de sa demande d’expertise, Monsieur [V] [G] produit un procès-verbal de constat réalisé le 13 juin 2025 par Maître [E] [N], commissaire de justice à [Localité 13], qui a constaté les anomalies

A la suite de nouvelles anomalies, monsieur [V] [G] a de nouveau confié son véhicule à la SARL ROGNONI AUTOMOBILES, laquelle est à nouveau intervenue sur le véhicule selon facture du 8 décembre 2022.

tant que de besoin, se faire communiquer par tout tiers détenteur les pièces médicales nécessaires à l'expertise, avec l'accord susvisé ; 2/ Déterminer l'état du blessé avant le fait dommageable (anomalies

Dire s'il existe des traces de " passage au marbre " ; - Dire si le véhicule a fait l'objet de travaux important, et si oui, déterminer la date de ces travaux ; - Examiner et vérifier la réalité des anomalies

et examiner le véhicule automobile de marque Peugeot, modèle 3008, immatriculé [Immatriculation 8], numéro de série VF30UBHZTFS231509, - décrire son état actuel et décrire les dysfonctionnements, anomalies