CodexAI
AND
OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
C1 J.A.F DIVORCE
69f3d89acdc6046d47259cdc
10 avril 2026
- pendant les périodes scolaires : les fins de semaines paires, du vendredi soir sortie des classes au lundi matin rentrée des classes ; - pendant les vacances scolaires : la première moitié chez la mère
PCP JCP ACR référé
6983a20acdc6046d47ed80c2
8 janvier 2026
Au soutien de ses prétentions, il a contesté avoir hébergé sa mère et sa sœur.
JEX DROIT COMMUN
670573571296b51ba2b117d0
8 octobre 2024
DOSSIER N° RG 24/06521 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZOAH Minute n° 24/ 377 DEMANDEUR Madame [D] [C] née le 26 Juin 1999 à [Localité 6] demeurant [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Madame [M] [C], sa mère
Chambre 4/section 4
6643a65bda34cf7c590a92c3
22 avril 2024
le père d'aller chercher ou faire chercher l'enfant à l'école ou au domicile de l'autre parent et de l'y ramener ou faire ramener par une personne de confiance ; DIT que le père devra confirmer à la mère
4ème Chambre Cab D
67eed481b848dd6814c5eed5
2 avril 2025
Lors des années impaires, les enfants seront chez leur mère la première quinzaine d’août et la deuxième quinzaine chez leur père.
4 Ch. Cab 1 (ch famille)
67ed9890da9e15c513200c29
DIT que l’autorité parentale sur [T] est exercée conjointement par les deux parents Madame [O] [I] [M] [V] et Monsieur [X] [G] [K] [R] ; RAPPELLE que l’autorité parentale appartient aux père et mère
1/2/1 nationalité A
65833fa33ea7c8c1129c0539
20 décembre 2023
Aux termes de son assignation, il sollicite du tribunal de : -dire qu'il est le fils de [U] [F] [M] et petit fils de [I] [M] , qui ont pour grand-mère et arrière grand-mère et arrière arrière grand-mère
Pôle Famille 2ème section
66d0cdb81bb6f60ce8bc4442
23 juillet 2024
Mme [T] [C] veuve [D] verse ensuite les attestations de plusieurs membres de la famille de M.
Chambre 2 Cabinet 1
69757b53cdc6046d479e3438
13 janvier 2026
° Portalis DBZJ-W-B7J-LIDP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ _____________________________ 3, rue Haute Pierre BP 81022 - 57036 METZ CEDEX 1 ☎ 03.87.56.75.00 ___________________________ Chambre de la Famille
Chambre 22 / Proxi fond
6706c3e5f1d01e3c86eef252
4 octobre 2024
[R] [E] et Mme [Y] [E] ont occupé le logement de leur mère depuis le décès de cette dernière et jusqu'au 12 septembre 2023.
Chambre famille CAB 1
677ed6d5b01eea4cf01a58de
6 janvier 2025
entretiens a pu lui poser de nombreuses questions sur ses sœurs et sa mère.
CTX PROTECTION SOCIALE
67ec4d29dd062d9f810e78f9
1 avril 2025
est définie par arrêté, en tenant compte des sujétions qui pèsent sur la famille en dehors des heures passées par l'enfant en établissement.
1ère Chambre Cab1
68e88b3a3ea43407b9fba222
9 octobre 2025
services de greffe judiciaires de [Localité 2] le 30 juin 2022 (décision notifiée le 4 juillet 2022), au motif que sa filiation paternelle n'est pas établie conformément à l'article 100 du code de la famille
69a2912fcdc6046d470271f7
5 janvier 2026
[P] [I] [N] au domicile du père, Monsieur [J] [N], Déboute Madame [B] [T] [L] de sa demande de droits de visite et d’hébergement classiques , Dit que les droits de visite et d’hébergement de la mère
2ème Ch. Cabinet 6
6984d6c1cdc6046d47117eaf
9 janvier 2026
Alan TROUSSEAU, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assisté de Cindy ZERIK, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu en son audience de la CHAMBRE DE LA FAMILLE
Cabinet 1 - 2ème chambre
6985f24dcdc6046d4732873d
1 juillet 2025
séparation, l’autorité parentale reste exercée en commun par les parents sur leurs enfants mineurs, CONSTATE que les dispositions de l’article 388-1 du code civil ont été respectées, MAINTIENT chez la mère
2ème Chambre Cabinet B
69dd4a4ecdc6046d4720464d
13 avril 2026
divorce à l'égard des enfants : CONSTATE que Madame [M] [F] et Monsieur [T] [Z] exercent en commun l'autorité parentale à l'égard de [L] et [K]; RAPPELLE que l’autorité parentale appartient aux père et mère
3ème Ch.section D
662015e1f05edb385fb2d9a0
16 avril 2024
partage des vacances d'été par périodes de quatre semaines consécutives à charge pour le père d'aller chercher l'enfant ou de le faire chercher par une personne digne de confiance au domicile de la mère
2ème Ch. Cabinet 1
668c2c18894f7f4d2e09f8d9
2 juillet 2024
MICHALLET, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Marie-Anne BONGARD, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu en son audience de la CHAMBRE DE LA FAMILLE
2ème Ch. Cabinet 3
6698095ab60c111a421b84e2
11 juillet 2024
Mathilde JACOB, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Laurence NODET, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu en son audience de la CHAMBRE DE LA FAMILLE
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