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3 077 résultats pour « mère de famille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

C1 J.A.F DIVORCE

69f3d89acdc6046d47259cdc

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

- pendant les périodes scolaires : les fins de semaines paires, du vendredi soir sortie des classes au lundi matin rentrée des classes ; - pendant les vacances scolaires : la première moitié chez la mère

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6983a20acdc6046d47ed80c2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Au soutien de ses prétentions, il a contesté avoir hébergé sa mère et sa sœur.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

670573571296b51ba2b117d0

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DOSSIER N° RG 24/06521 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZOAH Minute n° 24/ 377 DEMANDEUR Madame [D] [C] née le 26 Juin 1999 à [Localité 6] demeurant [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Madame [M] [C], sa mère

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 4

6643a65bda34cf7c590a92c3

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

le père d'aller chercher ou faire chercher l'enfant à l'école ou au domicile de l'autre parent et de l'y ramener ou faire ramener par une personne de confiance ; DIT que le père devra confirmer à la mère

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab D

67eed481b848dd6814c5eed5

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Lors des années impaires, les enfants seront chez leur mère la première quinzaine d’août et la deuxième quinzaine chez leur père.

Source officielle
TJ

4 Ch. Cab 1 (ch famille)

67ed9890da9e15c513200c29

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

DIT que l’autorité parentale sur [T] est exercée conjointement par les deux parents Madame [O] [I] [M] [V] et Monsieur [X] [G] [K] [R] ; RAPPELLE que l’autorité parentale appartient aux père et mère

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

65833fa33ea7c8c1129c0539

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Aux termes de son assignation, il sollicite du tribunal de : -dire qu'il est le fils de [U] [F] [M] et petit fils de [I] [M] , qui ont pour grand-mère et arrière grand-mère et arrière arrière grand-mère

Source officielle
TJ

Pôle Famille 2ème section

66d0cdb81bb6f60ce8bc4442

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Mme [T] [C] veuve [D] verse ensuite les attestations de plusieurs membres de la famille de M.

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1

69757b53cdc6046d479e3438

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

° Portalis DBZJ-W-B7J-LIDP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ _____________________________ 3, rue Haute Pierre BP 81022 - 57036 METZ CEDEX 1 ☎ 03.87.56.75.00 ___________________________ Chambre de la Famille

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6706c3e5f1d01e3c86eef252

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[R] [E] et Mme [Y] [E] ont occupé le logement de leur mère depuis le décès de cette dernière et jusqu'au 12 septembre 2023.

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

677ed6d5b01eea4cf01a58de

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

entretiens a pu lui poser de nombreuses questions sur ses sœurs et sa mère.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67ec4d29dd062d9f810e78f9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

est définie par arrêté, en tenant compte des sujétions qui pèsent sur la famille en dehors des heures passées par l'enfant en établissement.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

68e88b3a3ea43407b9fba222

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

services de greffe judiciaires de [Localité 2] le 30 juin 2022 (décision notifiée le 4 juillet 2022), au motif que sa filiation paternelle n'est pas établie conformément à l'article 100 du code de la famille

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

69a2912fcdc6046d470271f7

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[P] [I] [N] au domicile du père, Monsieur [J] [N], Déboute Madame [B] [T] [L] de sa demande de droits de visite et d’hébergement classiques , Dit que les droits de visite et d’hébergement de la mère

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 6

6984d6c1cdc6046d47117eaf

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Alan TROUSSEAU, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assisté de Cindy ZERIK, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu en son audience de la CHAMBRE DE LA FAMILLE

Source officielle
TJ

Cabinet 1 - 2ème chambre

6985f24dcdc6046d4732873d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

séparation, l’autorité parentale reste exercée en commun par les parents sur leurs enfants mineurs, CONSTATE que les dispositions de l’article 388-1 du code civil ont été respectées, MAINTIENT chez la mère

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet B

69dd4a4ecdc6046d4720464d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

divorce à l'égard des enfants : CONSTATE que Madame [M] [F] et Monsieur [T] [Z] exercent en commun l'autorité parentale à l'égard de [L] et [K]; RAPPELLE que l’autorité parentale appartient aux père et mère

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

662015e1f05edb385fb2d9a0

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

partage des vacances d'été par périodes de quatre semaines consécutives à charge pour le père d'aller chercher l'enfant ou de le faire chercher par une personne digne de confiance au domicile de la mère

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

668c2c18894f7f4d2e09f8d9

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

MICHALLET, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Marie-Anne BONGARD, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu en son audience de la CHAMBRE DE LA FAMILLE

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 3

6698095ab60c111a421b84e2

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Mathilde JACOB, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Laurence NODET, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu en son audience de la CHAMBRE DE LA FAMILLE

Source officielle

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