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1 325 résultats pour « serres »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

697bfdc4cdc6046d472f129f

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

de NÎMES DEFENDEUR : Monsieur [W] [L] né le 01 janvier 1960 à [Localité 12] (MAROC) demeurant [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 4] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Serge

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 6

6980bceccdc6046d47a28bbd

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

détenues sur la société [14] dont Monsieur [N] [B] s’est porté caution solidaire Représenté par Me David BERTRAND, avocat postulant au barreau de BEZIERS, ayant pour avocat plaidant Me Frédéric DE LA SELLE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69b884f0cdc6046d47e7a757

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Madame FORNILI, lors de la mise à disposition PARTIES : DEMANDERESSE Société AD GRAND OUEST immatriculée au RCS d’ANGERS sous le n° 775 609 431 dont le siège social est sis 6 Rue Vaucauson - ZI Saint-Serge

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66a292fd80b1d994348a212c

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

(33000) de nationalité Française 16 place de la Tour César 33000 BORDEAUX défaillant Madame [X] [D] née le 27 Décembre 1976 à BORDEAUX (33000) de nationalité Française 12 rue de Bourgogne 45210 LA SELLE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd3623cdc6046d471edebb

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Nadia PERLAUT COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Séverine SIBE, Juge au Tribunal Judiciaire d’Angoulême Assesseur : Cindy CAMBOLY, Assesseur représentant les employeurs Assesseur : Serge

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6706d53bf1d01e3c86f34420

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocats au barreau de PARIS plaidant Compagnie d’assurance MACIF,dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Maître Gaëlle LE MEN de la SCP BOUAZIZ - SERRA

Source officielle
TJ

PPEP Civil

670990d706866c0645d71e54

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

représentant légal au siège sis [Adresse 4] représentée par Me Magali SPAETY, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 36 PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [U] [N], né le [Date naissance 2] 1995 en SERBIE

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

661ec0dda0f63503363501fe

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

IMMEUBLE DU [Adresse 3], domicilié : C/ FONCIA [Localité 5], dont le siège social est [Adresse 6] représenté par Me Frédéric RACHLIN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marie-Joseph ROCCA SERRA

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668c2bda894f7f4d2e09f6fc

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

’activité professionnelle le 31 octobre 2018, le salarié a été atteint d’une varicocèle qui est caractérisée par une dilatation veineuse au niveau du cordon spermatique responsable d’un épanchement séreux

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66964165f5112d8edd0584c6

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Représentée par Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627, avocat postulant et par Me Serge

Source officielle
TJ

Pôle social

678806d1c21c0e53e7906d88

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Hygromas : épanchement des bourses séreuses ou atteintes inflammatoires des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude.  

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686821694965b5d9df318684

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Injection thérapeutique d’agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage.” prise en charge par la caisse au titre de la législation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edfd372b5e5e648cc05f2

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG JUGEMENT du 02 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Catherine TRIENBACH, Vice-présidente Présidente - Emmanuelle SPINDLER, Assesseur employeur - Serge

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

689b878140cd0f0b3d004266

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SOGIMA dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Serge MAREC, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [W] [M] demeurant [Adresse 1] comparante EXPOSÉ DU

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

68a370b3ad24789c3b7facd1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SOGIMA dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Serge MAREC, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [X] [J] demeurant [Adresse 4] comparante en personne EXPOSE

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

67ec5ebfdd062d9f810eaa64

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Guillaume BLANC de la SELARL FAYOL AVOCATS, avocats au barreau de la Drôme DÉFENDEUR : Monsieur [R] [I] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Serge

Source officielle
TJ

JCP

67f8349acf40727a004476e9

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[R] [S] [Adresse 5] [Adresse 9] [Adresse 10] [Localité 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Serge SALTET-DE-SABLET,magistrat à titre temporaire exerçant les fonctions

Source officielle
TJ

CHAMBRE 5 JEX

68658f8372b7e1b6bf1deff7

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

----------- AUDIENCE TENUE EN MATIERE DE SAISIE IMMOBILIERE PAR : Madame Marie-Laurence GEFFROY, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de SAINT-MALO, juge de l’exécution, assistée de Nathalie SELLES-BONGARS

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

679aa43ce9a46d1f5a769a14

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, en vertu d’un bordereau de cession de créances du 19 avril 2021 représentée par Maître Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER et Me Frédéric de LA SELLE

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

67f0317e02fc178212f81953

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

le tribunal judiciaire de Meaux, a autorisé l’inscription provisoire d’hypothèque judiciaire sur un bien immobilier sis à BUSSY SAINT GEORGES [Adresse 1] et une maison d’habitation avce dépendance à SERRIS

Source officielle

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