Il en est ainsi notamment des bons de commande, factures, bons de garantie, bordereaux ou bons de livraison, billets ou tickets, contenant des stipulations négociées librement ou non ou des références

[B] [P] produit un devis émis le 26 juillet 2021 par la société Alpin Bike d’un montant de 5.057,96 euros (pièce n°VI-3 demandeur) et la société Allianz Iard n'émet aucune contestation quant à cette demande

le 19 octobre 2023, auxquelles il est référé expressément conformément aux dispositions de l’article 455 du code de procédure civile, la société L’EQUITE dont l’établissement secondaire est GENERALI BIKE

Il en est ainsi notamment des bons de commande, factures, bons de garantie, bordereaux ou bons de livraison, billets ou tickets, contenant des stipulations négociées librement ou non ou des références

Elle estime dépourvu de valeur probante le document du demandeur quasi-intégralement biffé, qu’il prétend être le registre des investisseurs tenu par MARNE ET FINANCE et aux termes duquel M. 

[F], la société [19] ne produit qu'un extrait K bis de la société et les factures des billets d'avion [Localité 23] – [30], [30] – [Localité 31], et [30] – [Localité 26].

Il en est ainsi notamment des bons de commande, factures, bons de garantie, bordereaux ou bons de livraison, billets ou tickets, contenant des stipulations négociées librement ou non ou des références

Il est constant que l’achat du billet d’entrée par son employeur auprès de la société JUMP ARENA emportait les effets d’une stipulation pour autrui et instaurait des obligations de la part de la société

Il en est ainsi notamment des bons de commande, factures, bons de garantie, bordereaux ou bons de livraison, billets ou tickets, contenant des stipulations négociées librement ou non ou des références

Frais de transport de Madame [K] Il est demandé la somme de 150,45€ correspondant au coût du billet de train du 24 novembre 2015 pour se rendre chez ses parents après revalorisation.

Il en est ainsi notamment des bons de commande, factures, bons de garantie, bordereaux ou bons de livraison, billets ou tickets, contenant des stipulations négociées librement ou non ou des références

En réponse, la société Safrans du Monde et la société Hiscox font valoir que les demandeurs ont déjà été entièrement indemnisés par des services supplémentaires offerts durant la croisière (billet d’avion

Monsieur [F] conteste totalement être intervenu sur la toiture terrasse à cette date, faisant valoir qu'il se trouvait à l'étranger, billets d'avion à l'appui.

constituant au remboursement du capital et au paiement des intérêts, commissions, et indemnités qui seront stipulés, le tout aux époques et de la manière qui seront convenus ; Signer ou accepter tous billets

Monsieur [L] [E] fait valoir qu'il lui est difficile de financer les billets d'avion pour les trajets aller et qu'il est ainsi contraint de partir en voiture, d'effectuer 6 heures 40 de route la veille

correspondant aux frais d’honoraires du médecin conseil, frais de parking, carte mobilité inclusion, frais de copie de dossier médical, frais de télévision hôpital, reste à charge suite annulation de billets

a pas à être indemnisée au titre de l’incidence professionnelle, que dans son poste de chauffeur de bus supposait déjà un contact de la clientèle ainsi que la manipulation d’espèces lors d’achat de billets