CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 047 résultats pour « Boukhary-Saou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle Civil section 3

67f58d65bbf04ef7857c244a

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Il était alors prescrit l’appel du SAMU immédiat, avec mutation en neurochirurgie.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67eed2aeb848dd6814c5e51e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

que leur auteur n’était pas sain d’esprit à la date du testament litigieux le 6 octobre 2015, alors que [IO] [K] [GO] prouve au regard de la tenue de conférences d’[C] [S] [ZX] dont la qualité est saluée

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6705780f1296b51ba2b273d0

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Elle a quitté la clinique le 15 octobre à 16 heures, puis a été transportée le lendemain matin en urgence par le SAMU à l'hôpital de la [15] qui a constaté une péritonite par perforation du colon transverse

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

65a196b00ddb778926963076

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

réelles attaches, ni amicales, ni familiales, n'ayant aucun revenu et très dépendante de son époux financièrement, de facto placée dans un important esseulement, s'est retrouvée prise en charge par le SAMU

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65a196b40ddb7789269630c2

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

ingénieur, demeurant [Adresse 3]., représentée par Me Anne-sophie CHEVILLARD-BUISSON, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat plaidant/postulant DEFENDERESSES : La Société EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT, SASU

Source officielle
TJ

Chambre 21

6a109b3dcdc6046d479a8559

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

La fiche du SAMU 34 datée du 23 mars 1988 fait également état de l’administration de « 6 culots globulaires – 3 plasmas frais » (pièce en défense n°32).

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69171ff4e097417ee1c0ffa5

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

[L] [Y] (intimé) et auquel il convient de se reporter pour plus ample exposé des faits et de la procédure, la cour d’appel de GRENOBLE a infirmé le jugement déféré, sauf en ses dispositions relative sau

Source officielle

Page 53 sur 53

← Précédent