[F] [H], entendu les parties en leurs dires et observations, consulté le dossier, pris connaissance des témoignages ou attestations, s'être entouré de tous renseignements et avoir consulté tous documents

endurées doivent être réévaluées à 4/7 pour tenir compte d’une prise en charge psychologique et des conséquences de l’accident sur son état moral ; - que le préjudice d’agrément est justifié par les témoignages

LECLERC, établie le jour même de l’accident et le témoignage de son époux présent sur les lieux au moment des faits ; Qu’il s’évince des pièces versées aux débats, notamment de l’attestation de décharge

Elle est également étayée par les témoignages de Madame [V] [G], mère du défendeur, et de Monsieur [L] [X], dépanneur, présents lors de la restitution et qui attestent que le véhicule a été descendu du

A ce titre, la preuve de la matérialité de l'accident peut être rapportée par tous moyens, tels que des témoignages, ou résulter de présomptions graves, précises et concordantes.

[S] qui est confortée par un témoignage.

direct ET essentiel), il apparaît cependant que l’instruction hors tableau lui permet de revendiquer une exposition à des substances incriminées plus larges que celles du tableau 16 bis, aucun des témoignages

[C] [F] même en l’absence du propriétaire et du témoignage de M. [Z], voisin, à Me [U] indiquant que l’ancien propriétaire laissait le portail ouvert en raison des problèmes rencontrés.

Elle en porte également pour preuve le témoignage de Madame [C], ancienne salariée de la société [14] ayant exercé le poste de surveillante de ligne sur laquelle elle travaillait, qui affirme aussi qu'elle

Elle considère, en se fondant sur les déclarations de la famille [U]/[R] concernant le début de l’altercation ainsi que des témoignages recueillis, que Monsieur [K] n’a pas seulement participé à la rixe

Il résulte du plan d’aménagement de la cuisine produit, ainsi que du témoignage de Monsieur [I], entrepreneur ayant réalisé les carrelages, les sols, les sanitaires et les salles de bains de la maison

Ces témoignages précis et concordants émanant de collègues direct de Monsieur [S] [J] établissent son exposition à l'amiante par inhalation de poussières d'amiante dans l'exercice de son travail habituel

Au regard de l’ensemble des témoignages versés aux débats et des phographies produites permettant d’établir la pratique régulière de plusieurs activités de loisirs et notamment du rugby, ski, voile, randonnée

Monsieur [Y] fait état du témoignage de son propre agent immobilier, vis-à-vis duquel il était redevable d’une commission de 60.000 euros en cas de conclusion effective de la vente, et selon lequel :

Monsieur [J] évoque dans sa plainte un témoin pour la première menace de mort sans que son témoignage soit produit. De plus, il n'est pas fait état de la suite de la procédure.

communication verbale, manque de soutien hiérarchique, qualité empêchée, remise en question de l’identité professionnelle) dans l’entreprise - De l’audit RPS effectué dans l’entreprise - De l’existence d’un témoignage

L'accès, au Nord de l'avenue, à la parcelle [Cadastre 21], présente une forte pente et le goudron porte des marques de frottements au niveau de l'angle supérieur, témoignant du fait que la pente est trop

Compte tenu de l’apparition d’une saillie sous-cutanée du matériel d’ostéosynhèse avec début de souffrance cutanée témoignant d’une défaillance prochaine de ce matériel avec risque infectieux (arthrite

[O] [F] font des efforts de paiement envers le bailleur, puisqu’ils ont repris le paiement intégral du loyer résiduel, témoignant ainsi tant de leur bonne foi que de leur volonté de se maintenir dans les

Il ne comporte aucune anomalie de syntaxe ou d'orthographe témoignant de l'absence de sérieux de l'expéditeur.