du logiciel de messagerie qu’il utilisait pour son activité professionnelle, - un répertoire nommé “DB commercial”, - un dossier nommé Eurosyl à partir duquel le logiciel “CimBox” version 1.16 a été lancé

Il est outre justifié de ce que l’adjonction de lames cortan en façade du pylône d’ascenseur extérieur autoportant n’était possible que depuis la cour de la résidence [Adresse 22].

Par acte de commissaire de justice en date du 31/01/2025 , l'Office Public de l'Habitat du Département des Landes " XL HABITAT" a ensuite fait assigner Mme [N] [H] et M.

Le Tribunal, ainsi composé : PRESIDENT : Samuel VIEL, Juge ASSESSEURS : - Michèle ABA, Assesseur pôle social, membre assesseur représentant les travailleurs salariés du régime général - Sandrine LANOS-MARTIN

Le manquement imputable à Mme [R] [U] est patent dans la mesure où il est établi qu’elle n’a jamais justifié avoir lancé la moindre démarche pour obtenir le financement visé dans la clause suspensive et

substituée par Me GRAS-PERSYN Eloïse, avocats au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [K] [Y] née le 06 Décembre 1979 à [Localité 5] (BURKINA FASO), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Xavier LABBEE

, Monsieur [U] a été victime, sur le site de la société [25] à [Localité 19], d'un accident du travail lorsqu'il nettoyait une machine pour couper le carton de type WAMA4, composée de rouleaux et de lames

HILTON WORLDWIDE MANAGE LIMITED [Adresse 17] [Adresse 17] [Localité 18] (ROYAUME UNI) représentée par Maître Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant,

assisté par Me Samantha WEGHSTEEN, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 25 Février 2025 : Charles DRAPEAU, Juge, assisté de Yannick LANCE

représenté par Me Hervé LECLERCQ, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 25 Février 2025 : Charles DRAPEAU, Juge, assisté de Yannick LANCE

Je me dirige vers l’appareil de communication [8] et je lance des appels vers les autres bateaux en disant « quelqu’un m’entend, quelqu’un m’écoute ? » Pas de réponse en retour.

Il indique avoir constitué une société de transport ferroviaire dénommée “Grand Service Express” en 2002, puis avoir lancé “la première ligne ferroviaire privée de Russie” en 2005.

ressort du constat d’état des lieux de sortie du 18 juin 2019 que les locaux présentaient au départ de la société ORIGINAL QUALITEE’S les désordres suivants : - un sol encrassé dans tout le local, - une lame

Il est rappelé qu'une convocation ne peut être valable que si elle est lancée par un syndic en exercice.

Il ressort de la comparaison des états des lieux que lors de la sortie des lieux, le volet de la fenetre PVC du séjour compte de “nombreuses lames absentes” et une mention indique “facturation pour nouveau

LITIGE La SCI LE CLOS D’IRIS a fait édifier un ensemble immobilier, composé de quatre bâtiments et dénommé “Résidence le Clos d’Iris” soumis au régime de la copropriété sur la commune de Lit et Mixe (Landes

[B] [X] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représenté par Me David LANES, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant/postulant, vestiaire : 173 EXPOSE DU LITIGE

plancher sous le receveur présente des dommages d’une infiltration ancienne compte tenu de l’état de dégradation du support en plusieurs strates (dalles OSB – natte d’étanchéité – dalles aggloméré – lames

Certaines parcelles objet du constat sont qualifiées de landes, vallonées et/ou escarpées.

chondropathie grade 3 fémoro-tibiale externe », d’ « arthopathie dégénérative tibio-fibulaire supérieure en poussée congestive s’accompagnant par un petit kyste arthro-synovial centimétrique » et de « lame