[Y] [R], salarié de la société par actions [4] a subi un accident du travail le 5 mars 2023.

La déclaration d’accident du travail indiquait notamment : “Nature de l’accident : Chute. Siège des lésions : Main”.

[H] [W], salarié de la société [11] en qualité de chef de cuisine, a été victime d’un accident du travail le 9 janvier 2020, en rangeant la livraison, il s’est bloqué le dos.

[L] [X], salarié de la société [8] ([8]), a déclaré avoir été victime d’un accident de travail le 9 mars 2022.

accident du travail /maladie professionnelle, est de 12% (douze%).

siège de la fracture diaphysaire consolidée de l'accident du travail du 09/02/2018.

[D] [A], machiniste receveur à la [12] ([11]), a été victime d’un accident de trajet le 6 mars 2021 (chute de son vélo), pris en charge au titre de la législation sur les accidents du travail par décision

Les circonstances du sinistre ont été ainsi décrites dans la déclaration d'accident du travail établie le 02 septembre 2021 par l'employeur : - «Activité de la victime lors de l'accident: En manipulant

Monsieur [P] [X] explique qu’il travaille en qualité de chauffeur de bus intra-urbain au sein de la [15] depuis le 11 septembre 2002 et que ses conditions de travail l’exposent à des facteurs de risques

Monsieur [X] [K] suite à l’accident du travail dont il a été victime le 8 décembre 2021.

Or, un taux de survenue du risque égal ou supérieur à 5% ne constitue pas un risque faible justifiant l’intervention de l’ONIAM.

; 2° Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ; 3° Combattre les risques à la source ; 4° Adapter le travail à l'homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail

pour chaque catégorie de risques par la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail.

Elle précise qu’un accident du travail peut révéler une pathologie antérieure, ce qui n’exclut pas pour autant la prise en charge dudit accident du travail au titre de la législation professionnelle

salariés Jean-Michel ROCTON, Assesseur, représentant les travailleurs non-salariés qui en ont délibéré.

consécutif à l'accident.

Sur le caractère professionnel de la maladie La société [5] soutient que la condition prévue par le tableau 57 et tenant à la liste limitative des travaux n’est pas respectée, le travail effectué par

du travail.

La déclaration d’accident du travail établie le jour même par l’employeur et transmise à la [9] ([13]) de Seine-Saint-Denis, est ainsi rédigée : “- Activité de la victime lors de l’accident : Mme.

En défense, par conclusions notifiées par voie électronique le 22 mai 2023, ABEILLE IARD & SANTE, SOCIETE ANONYME D’ASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS (anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES