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388 résultats pour « Anne SAINT GENOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697b1579cdc6046d4713356a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

à de très nombreuses reprises, se plaignant de la persistance de douleurs intenses et invalidantes en lien notamment avec une infection chronique du genou puis de la prothèse du genou ; que ces douleurs

Source officielle

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TJ

19eme contentieux médical

695c110175782d5f06e3ed9b

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Toutefois, l'article L.1142-17 du code de la santé publique prévoit, dans cette hypothèse, la faculté pour l'ONIAM d'exercer un recours subrogatoire à l'encontre de l'établissement de santé en cas de faute

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

686c0c84dd7001754d61aa83

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle a présenté dans les suites de cet accident un traumatisme du genou gauche et de la cheville droite. Une expertise amiable et contradictoire n’a pu être organisée.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

662fe0cbb89538338ecdcceb

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

en position “à genoux”.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

69efb035cdc6046d47c182ec

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

GENON-CATALOT - M. M. [T] Copie exécutoire délivrée le : 10/04/2026 à : - Me P.-B.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e0158874e929a9d8fa45b1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ABEILLE IARD & SANTE anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Maître

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6802b6c07195250be0ae7184

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Suite à cet accident, madame [K] épouse [A] a notamment présenté une fracture sternale, une fracture du plateau supérieur de T5 ainsi qu’une entorse du genou droit.

Source officielle
TJ

Chambre 21

67f80769cf40727a00439c09

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Le 16 octobre 2020, Madame [K] [A] a consulté le Docteur [R], cardiologue, lequel n’a pas contre-indiqué l'arthroplastie du genou droit envisagée.

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TJ

Quatrième Chambre

6a21c631cdc6046d472c6a3f

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle a présenté notamment un traumatisme du genou gauche.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

686c318cdd7001754d622f78

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

URBAN SENIOR, prise en la personne de son représentant légal, immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le numéro 810 848 754, dont le siège social est sis 2, Route de Grenoble - 38590 SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS

Source officielle
TJ

Pôle social

69de865bcdc6046d473c3151

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

suivantes : " La salariée était en train de déballer de la marchandise à son rayon épicerie " et " La salariée déclare qu'elle aurait fait un mouvement de rotation et aurait ressenti une douleur au genou

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TJ

CTX Protection sociale

686d744ea2273490db10c04c

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15ebc2cdc6046d4705e534

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Le médecin conseil de la caisse a déclaré l’état de santé de M. [E] consolidé avec séquelles indemnisables au 30 avril 2023.

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

69deb7accdc6046d473fd283

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Sur les mesures prises pour préserver la santé du salarié L'article L. 4121-1 du code du travail prévoit : «L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique

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TJ

1ère ch. - Sect. 1

668f995b8dee2c23d20f825d

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

impotence fonctionnelle, entorse du genou gauche mais pas de lésion osseuse visible.

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TJ

2ème Chambre Cab1

668838e6342d338c20d30fbe

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Mais, les douleurs au genou constituent un accroissement de la pénibilité au travail.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

669ab10930bd4f0c3f6b7ed8

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

- Dépenses de santé actuelles (frais dentaires) Les dépenses de santé regroupent les frais médicaux et pharmaceutiques, non seulement les frais restés à la charge effective de la victime, mais aussi

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TJ

Chambre Civile 2

669ffbb6d9953d09165cbc23

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

T. 94), avocat postulant, Me Loïc CONRAD, avocat au barreau de Thonon-les-Bains, avocat plaidant Monsieur [X] [B] [Z] né le 11 septembre 1971 à HAI PHONG (VIET-NAM) demeurant 3 rue du Jura - 01630 SAINT-GENIS-POUILLY

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TJ

CTX Protection sociale

67097e1506866c0645d4b7aa

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Greffière lors des débats: Sonia BENTAYEB et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE.

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TJ

PCP JCP fond

69d94c87cdc6046d47ce5bf7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : Copie conforme délivrée à : Me GENON CATALOT Copie exécutoire délivrée à : Me DEPOIX Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/09291 - N° Portalis

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