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193 résultats pour « Aubry était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

POLE CIVIL section 2

67f0499f02fc178212f86abd

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés es-qualité audit siège., dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Marie-Aline LARERE de la SCP AUBRUN AUBRY

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160c6ccdc6046d47084c1a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

1 CCC DOSSIER + 1 CCC et 1 CCFE Me AUBRY + 1 CC Me GUEDJ Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 20 MAI 2026 Société

Source officielle
TJ

Référés

69d8193ecdc6046d47b18865

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

naissance 2] 1965 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] défaillante Madame [L] [Q] épouse [V] née le [Date naissance 3] 1943 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] [Localité 5] représentée par Me Sandrine AUBRY

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0cc74fcdc6046d473bbe17

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

PROVIDENCE, Association de droit local, demeurant 22, place Notre Dame - 57100 THIONVILLE, représentée par Me Anne-sophie JOSEPH-AMSCHLER, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant, Me Patricia AUBRY

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

678aafb25289c7662ca2ccb9

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

avocats au barreau de RENNES, avocats postulant, Me Christine LIMANTA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Monsieur [Z] [I] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Maître Justine AUBRY

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

663a6f1e72c3aeb18213182e

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Chambre 3 cab 03 D N° RG 22/09355 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XKTN Notifiée le : Expédition à : Maître Sophie DECHELETTE-ROY de la SELARL ARCHIBALD - 2157 Maître Rodolphe AUBOYER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661dc0279fffe8433ac76

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le présent jugement a été signé par Madame PAUTY, Président et par Madame AURY, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6781997c6d34da2cbdce0415

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

AURY, immatriculée au RCS de NIMES sous le n°B 832 848 360, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social, dont le siège social est sis [Adresse 4] S.A.R.L

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661dd0279fffe8433ac8b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le présent jugement a été signé par Madame PAUTY, Président et par Madame AURY, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661dd0279fffe8433ac7b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président En présence de Madame [H] GOUPIL, Attachée de justice Madame Dominique BARBIER : Assesseur Monsieur Didier VANDEMEULEBROUCKE : Assesseur Madame Christine AURY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689ba7d940cd0f0b3d0113aa

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

représentée par Madame [S] [M], munie d’un pouvoir, Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président Madame Dominique BARBIER : Assesseur Monsieur Dominique PIRON : Assesseur Madame Christine AURY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68a634131abbd5bba7dab8b3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] non comparante, Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président Monsieur Vincent BRICAUD : Assesseur Monsieur Jean-Luc IGNAS : Assesseur Madame Christine AURY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68a6340d1abbd5bba7dab72c

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

PAUTY : Président statuant en formation incomplète en application des dispositions de l’article L. 218.1 du Code de l’Organisation Judiciaire (COJ) Monsieur Nicolas OLIVIER : Assesseur Madame Christine AURY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689ba7e140cd0f0b3d011502

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Adresse 1] [Localité 3] non comparante, Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président Monsieur Vincent BRICAUD : Assesseur Monsieur Didier VANDEMEULEBROUCKE : Assesseur Madame Christine AURY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661dc0279fffe8433ac69

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président En présence de Madame [K] [F], Attachée de justice Madame Monique BROSSARD : Assesseur Monsieur Arnaud REGUERRE : Assesseur Madame Christine AURY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689ba7db40cd0f0b3d0113ea

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

par Madame [H] [S], munie d’un pouvoir, Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président Monsieur Vincent BRICAUD : Assesseur Monsieur Didier VANDEMEULEBROUCKE : Assesseur Madame Christine AURY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689ba7e340cd0f0b3d01155f

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Adresse 1] [Localité 4] non comparant, Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président Monsieur Vincent BRICAUD : Assesseur Monsieur Didier VANDEMEULEBROUCKE : Assesseur Madame Christine AURY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68a6340a1abbd5bba7dab66f

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Madame [G] [H], munie d’un pouvoir, Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président Monsieur Philippe LEGROUX : Assesseur Monsieur Didier VANDEMEULEBROUCKE : Assesseur Madame Christine AURY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68a6340e1abbd5bba7dab75f

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

PAUTY : Président statuant en formation incomplète en application des dispositions de l’article L. 218-1 du Code de l’Organisation Judiciaire (COJ) Monsieur Nicolas OLIVIER : Assesseur Madame Christine AURY

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

68e403e8681ed727f2a3ee10

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

titulaire du lot charpente/couverture et assurée auprès de la SAMCV SMABTP ; - la SAS BERNARD PAYSAGE, titulaire du lot espaces verts/VRD et assurée auprès de GROUPAMA VAL DE LOIRE ; - la SAS ROBERT AUBY

Source officielle

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