spécifiques ; - Une nouvelle période hors saison du 01 octobre au 31 décembre pour un total de 06 visites avec analyse de l'eau et traitement du bassin.

les désordres de nature décennale affectant le dallage et qui portent atteinte à la destination de l’ouvrage, le risque de chute ayant été constaté par l’expert judiciaire - le désordre affectant le bassin

BO BASSIN Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Eric CESAR de la SELARL LEGI AVOCATS, avocats au barreau de LYON

Ayant constaté une perte d'eau du bassin de la piscine une semaine après leur prise de possession puis divers désordres affectant la piscine ainsi que son local technique, et en l'absence de résolution

ils sont propriétaires de l’étang litigieux depuis 2009 ; - que celui-ci existe depuis 1981 avec un système d’évacuation inchangé depuis cette date, qui implique que le trop-plein d’eau coule dans un bassin

Un certificat médical initial, établi le 17 octobre 2016, fait état de fractures au niveau du rachis et du bassin, ainsi qu’au niveau maxillo-facial, et de contusions au niveau abdominal.

étendu la mission d’expertise aux désordres listés dans son assignation, notamment les désordres relatifs aux défauts d’éclairage, aux désenfumages, pompes de relevage, éléments de sécurité incendie, bassin

] a été victime d’un accident le 4 janvier 1974, pris en charge par la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (la CPAM) de Rouen-Elbeuf-Dieppe sur la base d’un certificat médical initial mentionnant « bassin

KELS INVEST, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Basile DE TIMARY de la SELARL BDT AVOCAT, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.R.L.

******** Après en avoir délibéré conformément à la Loi , il a été rendu l’ordonnance suivante : EXPOSE DU LITIGE En 2022, Monsieur [M] [R] et Madame [U] [F] ont confié à la SARL LES DEMEURES DU BASSIN

Postérieurement à la vente, Madame [U] [Y] a constaté des désordres au niveau de la terrasse extérieure et du bassin de la piscine.

reprise de la fixation de la poulie de renvoi, aux travaux de renforcement du placo et à la finition de la peinture,18.480 € TTC au titre de la mise en place d’éléments de clôture en périphérie des bassins

défendeur ne peut en conséquence solliciter la réparation, seuls des travaux conservatoires ayant été prescrits le 03 juillet 2019 à la charge du maître d’oeuvre en raison d’un défaut de conception du bassin

existant, fosse béton, dans le cadre d'une rénovation […] la baguette cède à plusieurs endroits alors que le bassin n'est rempli qu'à un tiers de sa capacité.

, avait déclaré avoir été victime, le 12 mai 2023, dans les circonstances suivantes : «son poste actuel préparation repas et aide à donner les repas elle dit qu’elle s’est fait mal en soulevant une bassine

EL SALOON immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le n° 497 899 591 21 rue Mably 33000 BORDEAUX représentée par Maître Basile MERY-LARROCHE de la SELAS OPTEAM AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX

La société SOGEV fait valoir qu’elle n’a réalisé qu’un bassin de rétention des eaux de pluie de 18m3 et qu’aucun lien de causalité n’est établi entre l’effondrement du mur et la construction de ce bassin

façade du bâtiment F ; A la dépose du bloc de climatisation installé en toiture du bâtiment F ; A la dépose de l’équipement de vidéosurveillance installé en façade du bâtiment F ; A la démolition du bassin

2019 25% du : 9 octobre 2019 jusqu'au 19 novembre 2021 Date de consolidation : 19 novembre 2021 Quantum doloris avant consolidation : 4/7 Déficit fonctionnel permanent : 25% (2% niveau du poignet, bassin

période contractuelle, les 54 jours postérieurs à la période contractuelle étant inopposables à l’acquéreur ; Attendu cinquièmement que les 275 jours de retard pris sur le chantier par la société BATIC