comparant, ni représenté D’AUTRE PART, EXPOSE DU LITIGE Selon contrat en date du 9 mars 2018 prenant effet le 13 mars 2018, Monsieur et Madame [U] ont donné à bail d’habitation par le biais

extraordinaire afin de procéder à la modification du siège social de la SCI ; - prévoir à l’ordre du jour, dans la convocation de l’assemblée générale ordinaire, de statuer sur le recouvrement par le biais

retardé, qu’elle a atteint sa destination finale avec un retard de plus de trois heures par rapport à l’horaire initialement prévu et qu’elle a sollicité auprès de la compagnie aérienne AIR ARABIA par le biais

indiquent que le vol n° MK 015 reliant [Localité 5] à l’Ile Maurice le 10 septembre 2024 a été retardé de plus de 4 heures, qu’ils ont sollicité auprès de la compagnie aérienne AIR MAURITIUS par le biais

Les échanges précédant la vente ont été menés par le biais de Monsieur [L] [B]. Le 28 juin 2025, le bateau est tombé en panne, nécessitant d’être déhalé jusqu’au port.

Il fait valoir, au soutien de l’article R 631-3 du code de la consommation, qu’au moment de la souscription du contrat de location par le biais d’un site internet, il résidait sur la commune de Chateaudun

HOIST FINANCE AB (PUBL), venant aux droits de la Societe ONEY BANK, société de droit suédois dont le siège social est sis [Adresse 1] (SUEDE), agissant en FRANCE par le biais de sa succursale HOIST FINANCE

Il explique que les locataires ont bien fourni une attestation d’assurance pour le logement en date du 24 mars 2026 et qu’ils ont convenu, par le biais de la CAF, un plan d’apurement.

COMPAGNIE D’ASSURANCE SMA [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Maître Elodie ZANOTTI de la SCP COURTAUD - PICCERELLE - ZANOTTI - GUIGON-BIGAZZI, avocat au barreau de GRASSE, avocats plaidant *** Avis

de diligences de la SAS [...] aux fins de lui fournir une carte grise définitive en vertu d'un mandat signé à son profit, Monsieur [E] [T] a fait adresser à la défenderesse une mise en demeure par le biais

La compagnie d’assurances protection juridique de Madame [N] intervient auprès de l’entreprise BAUER NOUDLES par le biais de divers courriers : un en date du 21 janvier et un en date du 6 février 2025,

. **** La société [Y] HABITAT, comparant en personne par le biais de son représentant légal, a sollicité le bénéfice de son acte introductif d'instance.

médecin psychiatre à l’EPSMA, qui indique avoir constaté l’existence chez [D] [F] de « troubles du comportement de type hétéro-agressifs, dans la toute-puissance, logorrhéique, exalté, tiens des propos bizarres

pour avocat CONTRE Madame [G] [N] épouse [S], née le 27 janvier 1973 à AIX-EN-PROVENCE, téléconseillère, de nationalité française, Monsieur [Z] [B] [S], né le 20 août 1964 à TEIXEIRA PINTO (GUINEE-BISSAU

Elle indique avoir bénéficié d’une orientation professionnelle par le biais de la maison départementale pour les personnes handicapées mais qui n’a pas été mise en place et qu’elle n’a eu aucune suite

La SA MMA IARD es qualité d’assureur de la société ABRSO et la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES par le biais de conclusions d’intervention volontaire ont sollicité : - DECLARER recevable et bien

La SELARL de chirurgiens-dentistes du docteur [W] a saisi, par le biais de son conseil, le pôle social du tribunal judiciaire de Versailles suivant une requête envoyée par courrier recommandé avec accusé

[Z] [G] [L] [W], demeurant [Adresse 6] non comparant, ni représenté EXPOSE DU LITIGE Monsieur [N] [U] a donné à bail à Monsieur [Z] [W], par le biais de son mandataire la société AGECO IMMOBILIER, un

La société le FOYER REMOIS a alors demandé à son locataire, par le biais de son commissaire de justice par courrier du 11 décembre 2024 de se présenter le 30 décembre 2025 à 9 heures en vue de procéder

Qu'elle a eu beaucoup d'arrêts maladie qui ont fait chuter ses revenus, qu'elle travaille désormais en CDI à temps complet, et par le biais de CESU. Qu'elle vit seule avec deux enfants.