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276 résultats pour « Bloise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP LOGEMENT

687014eeb8daa57c7f67252e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

METROPOLE HABITAT 26, Place Rosa Parks B.P. 83618 44036 NANTES CEDEX 1 représenté par Madame [D] [W], munie d’un pouvoir écrit D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [M] [R] Logement 44 Etage 4 16 Rue Blaise

Source officielle

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TJ

REFERES

69861117cdc6046d4736ebfb

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ENTRE DEMANDEURS Monsieur [Z] [J] [Adresse 4] représenté par Me Emmanuelle FOSSIER, avocat au barreau de BLOIS, Me Gérard CHABOT, avocat au barreau de NANTES Madame [I] [J] [Adresse 4] représentée

Source officielle
TJ

REFERES

69d580f9cdc6046d4773c488

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DECO immatriculée au RCS de [Localité 2] n° 830 414 140, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Frédéric CHEVALLIER de la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU, avocat au barreau de BLOIS

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

67117dd0987bf19d03113257

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

1978 à MAN-COTE D IVOIRE, demeurant 175 avenue de la République - 78500 SARTROUVILLE représenté par Me Marc ROZENBAUM, avocat au barreau de VERSAILLES à : Madame [N] [D] née le 17 Décembre 1987 à BLOIS

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65c3da27c432ce7d11a70669

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

AXA FRANCE IARD assureur CNR et Dommages Ouvrage SCCV BAGNEUX BLAISE PASCAL S.A.R.L. LR FACE S.A.S. BTP CONSULTANTS S.A. EUROMAF S.A.S.

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69ced4c1cdc6046d47e802eb

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 25/00603 - N° Portalis DBYN-W-B7J-EYGI Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 01 Avril 2026 N° RG

Source officielle
TJ

REFERES

68f93d9cde0ebe408dab3095

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

épouse [Z] née le 06 Décembre 1943 à SAINT GILLES (30800) 13 impasse Marcelin Berthelot 13200 ARLES comparante en personne DEFENDERESSE : Madame [W] [M] née le 14 Avril 1988 à NIMES (30000) 5 rue Blaise

Source officielle
TJ

Jld

66b5115a10164e0c4cc3ab88

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

PARTIE(S) INTERVENANTE(S) - Madame le Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Versailles régulièrement avisée, absente non représentée Monsieur [Z] [J], né le 18 Décembre 1999 à BLOIS

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

670eda941c3411ff345f65ba

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Grégory MEYER, avocat au barreau d’Orléans, prie le tribunal de le déclarer adjudicataire pour le compte de la Société NAREMI, société par actions simplifiée à associé unique, immatriculée au RCS de Blois

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69de9ef1cdc6046d473de3d9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

barreau de BLOIS) DEFENDERESSE : S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce60560596c9bad003d7c2

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[J] [U] né le 09 Juillet 1975 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 1] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Marie-caroline BLAISE, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

698611b1cdc6046d4736f84d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COUR D’APPEL D’ORLÉANS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 N° RG 24/03604 - N° Portalis DBYN-W-B7I-EWCE N° : 25/00280 DEMANDERESSE : L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE LOIR-ET-CHER

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

698611f2cdc6046d4736fe7f

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COUR D’APPEL D’[Localité 6] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 N° RG 24/03828 - N° Portalis DBYN-W-B7I-EWU6 N° : 25/00276 DEMANDEUR : Monsieur [O] [N] né le 02 Mai 1947 à [Localité

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

67f80d51cf40727a0043bcbf

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R030 S.A.S FIZZLE GROUPE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Aude BLAISE

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

6985f82fcdc6046d473371cf

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COUR D’APPEL D’ORLÉANS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 N° RG 25/00442 - N° Portalis DBYN-W-B7J-EX52 N° : 25/00285 DEMANDEURS : Monsieur [C] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Madame

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

6985f8a8cdc6046d47337baa

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COUR D’APPEL D’ORLÉANS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 N° RG 25/00457 - N° Portalis DBYN-W-B7J-EX6O N° : 25/00286 DEMANDERESSE : Madame [D] [A] [Adresse 1] [Localité 1]

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69860c5ecdc6046d47362327

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 25/00705 - N° Portalis DBYN-W-B7J-EYNZ Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 05 JANVIER 2026 N° RG

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69ced4b6cdc6046d47e801d7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 26/00113 - N° Portalis DBYN-W-B7K-E7CQ Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 N° RG

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69860be2cdc6046d47361753

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 25/01041 - N° Portalis DBYN-W-B7J-EZCL Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 05 JANVIER 2026 N° RG

Source officielle
TJ

Référés

67f825d7cf40727a0044376d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

audit siège, [Adresse 8] [Localité 4] Non comparante, ni représentée, Maître [J] [I] en qualité de liquidateur judiciaire de la société TWIN LEGEND suivant jugement rendu par le Tribunal de Commerce de BLOIS

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