globalement en bon état général sauf quelques postes à l’état d’usage comme le plafond du cabinet de toilette, les murs de la chambre 1, le sol de la cuisine, le mur du débarras, les murs, le plafond et les boiseries

Combles aménagés en palier et une chambre. d) D'un second corps de bâtiment comprenant: Boissier non clos, une grange a usage de débarras et une ancienne étable - un logement a usage d’habitation, comprenant

Civile Cab. 3 N° RG 24/08099 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M4HM Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Nicolas BOISSERIE Me Jean-louis HECKER Me Phone HONGKHAM Me Gulay OZKAN-BAYRAKTAR Le Le Greffier

voisine de celle propriété de Monsieur [L], lequel a entrepris en juin 2024 des travaux de peinture sur le mur en briques séparant les deux propriétés, travaux étendus sans son accord à un mur et à des boiseries

En l'espèce, Monsieur [S] [Y] et Madame [F] [B] sollicitent la condamnation de Monsieur [N] [O] à leur payer la somme de 84,50 euros correspondant à l'application de deux couches de vernis sur les boiseries

Ce devis concerne la remise en état du plafond, murs et boiserie de la chambre, ainsi que la pose d’un joint étanche de façade et mise en peinture de la traverse basse du dormant de la fenêtre de la chambre

présence d’un point d’enfoncement qui a été partiellement repris au niveau de la porte ; présence de nombreuses traces jaunies autour de la poignée de la porte ; Le bailleur sollicite la reprise des boiseries

consécutivement les demandeurs de leurs réclamations portant sur la prise en charge du remplacement des portes et fenêtres extérieures pour 47 497,81 € et le remplacement des portes intérieures plinthes, boiseries

Elle indique qu’elle a fait refaire la peinture, reboucher des trous et traiter les boiseries, remis en état la VMC, remis en état les installations sanitaires et fait réparer les volets roulants.

51 %).......................................................145,43 euros ; Dégagement : Papiers peints (51 %)......................................................111,15 euros ; Entrée : Réfection boiserie

JUGEMENT : En audience publique, par jugement Contradictoire En PREMIER RESSORT, par mise à disposition au Greffe EXPOSÉ DU LITIGE Madame [S] [J] est propriétaire de parcelles boisées situées à [Localité

La facture produite par le bailleur vise la réfection des plafonds, murs et boiseries de l'ensemble de studio à hauteur de 900 euros TTC.

W-B7H-JG2S n°: ORDONNANCE Rendue le quinze Octobre deux mil vingt quatre par Madame Marie-Elisabeth DE MOURA, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND, assistée de Madame Céline BOSSY

W-B7I-JOJR n°: ORDONNANCE Rendue le quinze Octobre deux mil vingt quatre par Madame Marie-Elisabeth DE MOURA, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND, assistée de Madame Céline BOSSY

pour la modification des zones d’implantation, dont la parcelle [Cadastre 2], sous réserve du respect de la limite d’implantation des habitations légères de loisirs à 4 mètres en bordure de l’espace boisé

tierce pour la réalisation du sol en parquet existant avec sa dépose, la réalisation d‘une chape puis la pose de 38 m² ainsi que des travaux de ponçage et peinture des poutres, plafond (18 m²), murs et boiseries

maintien du bac à graisse et prévoyait notamment en son article 2.1.a, dans le cadre de la remise en état du local, différents travaux à la charge de la SARL MERIMOUT, soit la réfection des peintures et boiseries

indemnisation faite par le Conservatoire du Littoral, fondée sur une évaluation de 0,10 euros par mètre carré pour la superficie en nature de dune et 0,50 euros par mètre carré pour la superficie en nature boisée

intervenir à savoir : n°2 : vitrage rayé, n°6 : rayures sur habillages, n°11 : reprendre finition contre habillage trémie, n°14 : fixer collerettes PER (sèche serviette + WC), n°16 : impacts sur boiserie

Il est également constaté que les boiseries ont gonflé que la porte de la salle de douche attenante ne ferme plus de même que le tiroir du meuble vasque,au sein de la chambre ouest, au niveau des plinthes