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247 résultats pour « Boschin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH1 Contentieux Général

68e58aa70e2901d10fa62b78

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DRISAR qui n’a pas vérifié l’amenée d’air de combustion et l’étanchéité du conduit de fumées alors que, lors de son opération de maintenance du 29 août 2018, elle aurait dû mentionner l’absence de bouchon

Source officielle
TJ

Chambre 10

678aa9cf5289c7662ca2ba87

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

présenté plusieurs dysfonctionnements, que l’engin a dû être remorqué au garage [W], lequel a procédé au remplacement du démarreur hors service et a constaté à cette occasion un défaut d’étanchéité du bouchon

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

68f92cd4de0ebe408daa03ed

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ont été réalisés avant la vente afin de dissimuler le défaut de planéité du bloc et de la culasse, le système de soupape du circuit de refroidissement ayant été neutralisé en supprimant le joint du bouchon

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e951cdc6046d4705b697

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

arrière : « pare choc arrière + bas de porte arrière » ;Madame [U] [B] – véhicule A – a attesté qu’elle s’était insérée dans l’autoroute avec une circulation dense, puis à l'arrêt dû à un début de bouchons

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

68e409c4681ed727f2a44485

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ils expliquent ne pas arriver à dormir la nuit à cause de ces bruits et ce même en mettant des bouchons d'oreilles.

Source officielle
TJ

Chambre 9

69656d1dcdc6046d47124947

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le régime a été instable durant l’essai ; - Lors de l’ouverture du bouchon de remplissage d’huile, un refoulement important avec présence de fumée est perçu ; - L’ensemble des cylindres présente un taux

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

664ce66df554ad2159937ad6

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

ce que confirme le rapport d’intervention du plombier en date du 28 août 2023 (pièce 8) ajoutant que « le diamètre de l’évacuation du WC était de 32, ce qui n’est pas conforme et peut provoquer un bouchon

Source officielle
TJ

Référés

69d81beecdc6046d47b1bf80

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

suspensions et du système hydropneumatique, - que le garage [L] a par ailleurs signalé un défaut d’étanchéité, une déterioration du tube d’entrée échangeur air/air et la détérioration du niveau du bouchon

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

67005c35c34eb4cc857ff157

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Madame [C] [O] représentée par son conseil fait valoir que la vente est intervenue suite à une annonce parue sur le site « le boncoin » vantant les qualités du véhicule comme étant « en très bon état,

Source officielle
TJ

JCP BAUX

6790210a51b02779572a9ff0

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

En outre, il apparaît que : - dans la salle de bain : le joint de la baignoire est jauni, une aération est cassée, la robinetterie du lave-linge est arrachée, la douchette est cassée, les bouchons du lavabo

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b067304ff28fe37e6487

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[C] indique : - être gênée pour se lever, se laver (son mari l’aide pour le dos), se vêtir ; - ne plus pouvoir faire de vélo, ni aller dans les parcs d’attractions ; - ne pas pouvoir dévisser les bouchons

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c1395dd7001754d61c892

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[H] [X] et Madame [U] [X], en qualité de représentants légaux de leur enfant mineur, [P] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Tous deux comparants COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Guénaëlle BOSCHER

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65a196ab0ddb778926962fff

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ils ajoutent que les motifs du changement de moteur sont contestables en l’absence de document détaillant la cause de la panne et que le remplacement du moteur a été réalisé en dehors de la garantie BOSCH

Source officielle
TJ

Cabinet 1 Contentieux

68ded5ca6af9fd1f8095eccb

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

JUDICIAIRE DE SOISSONS JUGEMENT Le 02 Octobre 2025 Le Tribunal judiciaire de SOISSONS composé de : Président : Carole MAILLARD (juge rapporteur) Assesseur : Tatiana SAVARY Assesseur : Christophe DE BOSSCHERE

Source officielle
TJ

Cabinet 1 Contentieux

690a667e43d68eab408b7f73

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

JUDICIAIRE DE SOISSONS JUGEMENT Le 02 Octobre 2025 Le Tribunal judiciaire de SOISSONS composé de : Président : Carole MAILLARD (rapporteur) Assesseur : Tatiana SAVARY Assesseur : Christophe DE BOSSCHERE

Source officielle
TJ

Cabinet 1 Contentieux

6984333dcdc6046d47f9ce60

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

JUDICIAIRE DE SOISSONS JUGEMENT Le 08 Janvier 2026 Le Tribunal judiciaire de SOISSONS composé lors des débats de : Président : Carole MAILLARD Assesseur : Tatiana SAVARY Asseseur : Christophe DE BOSSCHERE

Source officielle
TJ

Service des référés

669ea32fe2a18bd08ce44a6b

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

La seule fuite constatée est survenue lors de la vidange de l'évier, où il est constaté que le bouchon d'accès à l'évacuation qui se trouve sous l'évier est légèrement fuyard.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a173a32cdc6046d472591a3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

le syndic en date du 08/08/2025 concernant l’utilisation des toilettes - un mail du 21/08/2025 adressé par Mme [J] au syndic concernant une « réparation de fortune avec fils de fer », un « regard bouchonné

Source officielle
TJ

Surendettement/RP

68659fb072b7e1b6bf1e22a2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

juridictionnelle Totale numéro 06069-2025-000641 du 11/03/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 33]) Comparant, assisté de Me D'ORTOLI Camille, substituée par Me MONTINI BOCCHIO

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

S.N.C. CAMPUS ANGELYc/S.A

67082b6c89f19e8c50fa6075

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Elle ajoute que ECB BARBERA a arrêté ses travaux unilatéralement sans l’en avertir, puis a confié les travaux de bouchon du fond à une autre entreprise sans discuter d’autres alternatives techniques moins

Source officielle

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Annonces BODACC52 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

BOSCHINVEST

SIREN 108004888GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

Gestion de titres

13/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

DOCTEUR GIUSEPPE BOSCHIN

SIREN 509398244GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

24/03/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

DOCTEUR GIUSEPPE BOSCHIN

SIREN 509398244GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société. Rectification de mention

25/01/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR GIUSEPPE BOSCHIN

SIREN 509398244GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

28/10/2025

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Modifications et radiations RCS B

GARAGE BOSCHINI

SIREN 305305617GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

30/06/2025

Voir →