quartier résidentiel, au sud de la ville, à proximité de l’A86 et des bords de Seine, à 7 minutes à pied du centre-ville, de ses commerces, des établissements administratifs et scolaires, desservis par des bus

naissance 2] 2000 à [Localité 4] Profession : Agent, demeurant [Adresse 3] Par : Monsieur [Y] [L] [G] conjoint du parent de l’enfant né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 5] Profession : Conducteur de Bus

Moi j’étais dans le bus. J’ai le billet pour aller à Amsterdam. Aujourd’hui je veux repartir en Espagne car ma résidence est là-bas. Je n’ai pas de famille au Maroc.

Elle expose qu'elle est montée le 25 mai 2021 dans le bus de la ligne Express A14 de [Adresse 9] à [Localité 12], appartenant à la RATP pour descendre à [Localité 10] où elle demeure et s’est assise sur

EXPOSE DU LITIGE Le 25 novembre 2020, Monsieur [M] [B], chauffeur de bus à la RATP, a été victime d’un accident du travail.

délivrée aux parties le : EXPOSE DU LITIGE Le 22 mars 2022, la SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE DE TRANSPORTS DE L’OUEST (SEMTO) a déclaré l’accident survenu le 22 mars 2022 à Monsieur [J] [O], conducteur de bus

Il demande une mainlevée de la mesure d’hospitalisation et le bénéfice d’un programme de soins car il souhaite faire une formation de chauffeur de bus en vue des jeux olympiques 2024.

À l’occasion de travaux sur le terrain de l’ancien corps de ferme sis [Adresse 6] à [Localité 1] dans les années 1990, ont été découverts de manière fortuite, trois éléments sculptés (Un buste et deux

commissaire du Gouvernement EXPOSE DU LITIGE Par arrêté du préfet du département du RHONE en date du 12 juin 2024, n° 69-2024-06-12-00001, le projet du SYTRAL MOBILITES d'aménagement d'une ligne de bus

Sur l’application d’un coefficient professionnel, il prétend que depuis son accident du 14 mars 2020, il est en arrêt de travail prolongé, dans l’incapacité de reprendre son métier de conducteur de bus

la SARL LE BUN à payer à Mme [D] [I] la somme provisionnelle de 11873,64 euros au titre de l'arriéré locatif arrêté au 7 février 2024, - condamner la SARL LE BUN au paiement d'une indemnité d'occupation

Un procès verbal des opérations a été établi en présence des parties et mentionne les éléments suivants : « ENVIRONNEMENT: immeubles d’habitation-lignes de bus 163,164,278 et 275, Transilien L à environ

Un procès verbal des opérations a été établi en présence des parties et mentionne les éléments suivants : « ENVIRONNEMENT: immeubles d’habitation-lignes de bus 163,164,278 et 275,Transilien L à environ

La société Socotec Construction accepte le désistement d’instance de la SCCV Liv’in Bussy Saint-Georges. Il s’ensuit que ce désistement est parfait.

d'explosifs, de trafic de stupéfiants (art 78-2 CPP et 78-2-2 CPP), elle sont délimitées dans le temps et l'espace (27/06, de 9h30 à 13h30, Autoroute A20, sortie 55), l'intéressé ayant été contrôlé dans un bus

Il incombait à la SCI Bussy Saint-Georges - Sycomore de saisir le juge des référés de cette demande.

Au cas présent, la RATP indique qu’elle est directement concernée par le litige, la demanderesse ayant chuté dans un bus de la RATP, de sorte qu’elle entend intervenir volontairement à la présente instance

[X] [J] conduisait le véhicule BMW immatriculé [Immatriculation 1] à l'origine de l'accident ayant causé des dommages notamment sur l'abri de bus communal ainsi que les clôtures de riverains alors qu'il