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496 résultats pour « Distel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

6864450e0bb2f8a66ca66487

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

fait état d’un traumatisme de la cheville droite et des côtes droites, de douleurs à la palpation des côtes 5,6 et 7 droites et d’une fracture articulaire multi fragmentaire complexe de l’épiphyse distale

Source officielle

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TJ

Service des référés

659c4c015882b39b2e739e35

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

véhicule poids lourd assuré auprès de la société THELEM ASSURANCES ; qu’il a été transporté au services des urgences de l’Hôpital Beaujon (APHP) où il a été constaté une fracture Cauchoix 3 de l’extrémité distale

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67f8354dcf40727a00447ce3

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

A l’appui de sa demande, il indique avoir acheté auprès de MY-CARS 83 un véhicule d’occasion PORSCHE Macan S 3.0 258 cv diesel PDK (date de première mise en circulation : 11 juillet 2016) selon bon de

Source officielle
TJ

Référés

69d56489cdc6046d47717963

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

bilatéral, laminectomie et exérèse de hernie discale L4L5.

Source officielle
TJ

Référés civils

66fd8cad38de0398b516f4a1

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

commercialiser des boissons destinées aux professionnels ; Interrogée à l’audience, les demandeurs ont précisé qu’ils entendaient uniquement se prévaloir de leur marque pour les produits “aliments diététiques

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6a0f59d9cdc6046d477c3d78

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Les sociétés Gaumont et Disney enterprises inc. (ci-après Disney) ont, le 28 avril 2026, notifié des conclusions d’intervention volontaire principale.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

68e94d853ea43407b91029b1

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

une rupture très possiblement transfixiante et double épanchement articulaire et bursal -par le compte-rendu d’IRM en date du 30 janvier 2023 émanant du Docteur [K] [D] concluant à une tendinopathie distale

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c139add7001754d61c8d8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Les articulations inter-phalangiennes distales n'atteignent pas l'angle droit, sauf à l'auriculaire. Il existe cependant de nombreuses variations individuelles.

Source officielle
TJ

Pôle social

6654cc26f31ecb9d9326b37e

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Au niveau distal, il a passivement une cheville à 90° mais il a un déficit complet des releveurs de la cheville et des orteils témoignant de la paralysie complète du nerf fibulaire commun et il marche

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d7f36ecdc6046d47aea5ed

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il est noté « l’examen clinique ce jour montre une amputation distale trans P1 au niveau du troisième doigt. » Ce médecin a prescrit un arrêt de travail du 14 septembre 2022 au 30 octobre 2022 en lien

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd3618cdc6046d471eddfe

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Rupture distale du biceps brachial droit » reprenant les termes du certificat médical du Dr [D].

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e349dbc6e3232bfbabf

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

dont il ressort notamment les constatations suivantes, respectivement : "examen en faveur de remaniements inflammatoires du tendon supra épineux droit ", " confirmation d'une lésion interstitielle distale

Source officielle
TJ

Pôle social

678806d2c21c0e53e7906e31

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le compte-rendu du Docteur [O], chirurgienne orthopédiste à [Localité 7] le 17 juillet 2018, fait état de l'extension complète du doigt, mais pas de l'interphalangienne distale, restée enraidie.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

687160cfd395d6ba9f2a69da

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

traumatique mais qu’en raison de la persistance de douleurs, une IRM du poignet gauche a été réalisée le 21 janvier 2019 ayant révélé une fracture non consolidée et non déplacée de la métaphyse radiale distale

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67f80d4fcf40727a0043bc80

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Il note que le tableau est fait de lombo-fessalgies et cruralgies gauches probablement radiculaires distales, l'imagerie mettant en évidence une protrusion en L5-S1 probablement conflictuelle.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6610464cc9ea95b316fe40ff

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

plus, retrouvant au membre supérieur droit dominant une limitation partielle de la flexion-extension du poignet, et de la mobilité de la colonne du pouce, associées partiellement à une neuropathie distale

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65ca7513c0f14416cdeb0a91

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

société SASU [8] , un taux d'incapacité permanente partielle (IPP) de 10 %, suite à l’accident du travail constaté suivant certificat médical initial du 18 octobre 2021 faisant état d’une “ amputation distale

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661581b8db5098996d59fc3a

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

En l’espèce, le certificat médical joint à la demande complété par le docteur [D] [Y] [V] le 17 mars 2022, mentionne que Mme [S] présente un chondrosarcome de bas grade de malignité du fémur distal droit

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

6a0cbe2dcdc6046d473b08b9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Les articulations inter-phalangiennes distales n'atteignent pas l'angle droit, sauf à l'auriculaire. Il existe cependant de nombreuses variations individuelles.

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

66a001cfd9953d09165e1602

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

VIAXEL dépendant de la S.A CA CONSUMER FINANCE a consenti à Madame [G] [H] un prêt affecté destiné à financer l'acquisition d'un véhicule d'occasion, de marque Opel, modèle CORSA EDITION 5 portes 1,3 DIESEL

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