Les trois passagers ont atteint la destination prévue le jour même, sans pouvoir cependant quitter l’aéroport de [Localité 14] où ils ont été retenus en salle de douane, pendant un peu plus de 24 heures

Madame Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier - Créancier poursuivant S.A.

Madame Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier - Créancier poursuivant S.A BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 542 097 902, agissant poursuites et diligences de son représentant

du Juge de l’Exécution statuant en matière de saisie immobilière au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, en date du 09 Janvier 2025 Madame SELOSSE Sophie, Vice-Présidente, Juge de l’Exécution, Madame DOUSSIN

du Juge de l’Exécution statuant en matière de saisie immobilière au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, en date du 09 Janvier 2025 Madame SELOSSE Sophie, Vice-Présidente Juge de l’Exécution, Madame DOUSSIN

Madame Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier - Créancier poursuivant SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [13] sis [Adresse 10] et [Adresse 4] à [Localité 18], représenté par son syndic en exercice

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [F] [A] a présenté une douleur à la palpation des épineuses cervicales et dorsales, des contractures paravertébrales cervico-dorsales bilatérales

postulant au barreau de BOURGOIN-JALLIEU d'une part, à Monsieur [M] [I] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 4] (BELGIQUE) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Doriane

JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [L] [K] [W] [M] [S] épouse [U] née le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Françoise DOUSSON-BILLOUDET

Le 1er avril, [R] [G] l'a à nouveau assuré que le dédouanement avait été réalisé : - 1er avril [R] [G] « J'ai eu aucun retour des douane car vue que le dossier a été archiver c'est plus long.

d'engager la poursuite ou le responsable du service à compétence nationale si le recouvrement incombe à un comptable de la direction générale des finances publiques ; b) Le directeur interrégional des douanes

Madame Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier - Créancier poursuivant SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 9] sis [Adresse 4] à [Localité 12] représenté par son syndic en exercice la SAS

le numéro 439 893 868, / [O] [S] NAC: 78G TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Cristelle DOUSSIN

-Madame [A] [W] a en effet affirmé à Madame [J] [N] qu’il était nécessaire que Monsieur [H] [M] soit propriétaire à 100% de la jument pour pouvoir passer la douane.

de la mise en œuvre du traitement, aux fins de consultation, d’alimentation et d'identification des personnes, 2° Les personnels de la police nationale, de la gendarmerie nationale et les agents des douanes

EXPOSÉ DU LITIGE Selon deux actes sous signatures privés, la société NOMENY DÉPANNAGE MANUTENTION a donné à bail à l’association 3R-AC un chariot élévateur de marque Doosan pour un montant mensuel de

] [E] / Société SOGEFINANCEMENT NAC: 78H TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Cristelle DOUSSIN

Madame Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier - Créancier poursuivant S.A.

Je suis rentré en France en voiture mais elle a été saisie par la douane et elle a été détruite, donc je ne peux pas rentrer en Espagne.

] [W] / Société LYCEE DES ARENES NAC: 78H TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Cristelle DOUSSIN