CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

110 résultats pour « Grospierre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre Civile

6976037ccdc6046d47a72d7e

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

cache et les fils électriques du détecteur sont apparents, - un détecteur mural a été installé sur le mur à l'entrée du garage, - une ampoule a été posée sur une douille, - tous ces éléments sont grossièrement

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6978be26cdc6046d47ddfa10

Page 6 sur 6

← Précédent
T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

les coffres de « rénovation » des volets roulants, normalement installés à l'extérieur, ont été posés à l'intérieur et à l'envers et le vide restant par rapport à des coffres traditionnels a été grossièrement

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

69d7ffaccdc6046d47af8323

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

En partie haute, je remarque un revêtement blanc, grossièrement déchiré. Les dalles du faux plafond sont à l’état d’usage.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

668839d3342d338c20d311c3

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

litigieux Madame [J] estime, en se prévalant de la procédure pénale engagée à l’encontre de Monsieur [M] [R], que 22 formules de chèques lui appartenant ont été remplies par celui-ci en imitant grossièrement

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

68701cb0b8daa57c7f6762bc

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Ils indiquent que l’expert judiciaire retient que la société PBF DREAMIS JARDINS PAYSAGES a réglé son fond de forme de la terrasse de la maison avec une pente de 1% collant grossièrement aux niveaux antérieurs

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db42f1f06e1567cdd9ed14

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

procès-verbal de constat du 11 octobre 2022, le commissaire de justice constate la présence de cloques sur le mur situé derrière le réfrigérateur et que le coffrage effectué au dessus de la chaudière a été grossièrement

Source officielle
TJ

Expropriation

6887be78e11322f258e17538

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

L'emprise de 35 m² prélevée sur le lot de copropriété n° 688 et constituant désormais le lot de copropriété n° 706, représente une bande, de largeur variable du fait que l'emprise adopte grossièrement

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65aac8f90c777d3ec8eb247f

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Il ajoute que « Le ratio entre surfaces affectées au public et surfaces techniques ou de production était donc grossièrement de 75m²/65m² avant travaux (ratio de 1.15), contre 99m²/43 m² après travaux

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65b01021b98137c174789249

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

colles sur les plinthes Salle d’eau : - accrocs de peinture divers - peinture écaillée - porte : cache de la fixation de poignée pas en place, accroc, absence de butée - angles de murs jointés grossièrement

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

66f5a609e43dad81fb8de7c0

T. Judiciaire

17 mai 2024

17 mai 2024

les défenderesses de plusieurs dizaines de canapé Togo présentés comme authentiques sous sa marque ; - elle ne s’oppose pas à la revente de produits d’occasion mais à celle de produits modifiés grossièrement

Source officielle