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350 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

19eme contentieux médical

6633da4cc0d3e3fe99d17b86

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

En 2018, Monsieur [C] consultait le Docteur [H] en raison de douleurs à la hanche gauche, lesquelles sollicitaient la réalisation d’un scanner.

Source officielle
TJ

Référés

68e96fe83ea43407b9123a12

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Face à la persistance des douleurs et à une hémorragie, monsieur [F] [I] a été admis le 1er août 2022 au service des urgences du Centre Hospitalier de [Localité 5] où une leucémie aiguë de type 3 a été

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a4ec033cf481c39a2ebb

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Elle déclare avoir été victime d'un accident du travail le 29 octobre 2015, expliquant qu'en se baissant pour ramasser du linge, elle a ressenti une soudaine douleur au dos.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67002fedc34eb4cc85782ede

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Il observe qu’un syndrome de conflit avec le tendon du muscle ilio-psoas a provoqué d’importantes douleurs inguinales qui n’ont cessé qu’avec le changement de cupule.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

67f0264e02fc178212f7f3ce

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Sa responsabilité sera envisagée au titre de la mise en jeu ou non de la garantie de son assureur la SA AXA FRANCE IARD au bénéfice de Madame [I] [X].

Source officielle
TJ

Chambre 21

65b15e21b9f94e98464d923d

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Le texte manuscrit suit : “ La jeune [JE] [I] a été adressée au pédiatre pour plusieurs symptomatologies, dont un trouble de la marche, fin 2010" Les dates son incompatibles.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67f56a56bbf04ef7857bb3d3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

- Pour 36 : le traitement d'une carie sans douleur spontanée, de nos jours c'est un nettoyage de la zone cariée, protection après désinfection, puis une obturation avec un matériau esthétique de type

Source officielle
TJ

Référés

68e4364a681ed727f2a69d33

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Décrire les conséquences de ces altérations permanentes et de ces douleurs sur la qualité de vie de la victime. 11.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

69d99519cdc6046d47d3c23d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Eu égard à la gêne subie par Monsieur [I] et à son jeune âge au jour de l’accident, une base journalière de 30 euros par jour sera retenue par le tribunal.

Source officielle
TJ

Référés

69856d31cdc6046d4721d5aa

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Dans son discours, cette jeune femme explique également que sa fille de 5 ans et demi était présente dans le jardin.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

658096eb3ea7c8c1120ddf0a

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Il n’est démontré aucune pénibilité accrue ni aucune dévalorisation et les douleurs alléguées à la main ne sont démontrées par aucun élément médical.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e88b4c3ea43407b9fba882

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Madame [D] [T] ressent des douleurs à la charnière dorso lombaire et subit une contre-indication au port de charge lourdes.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6975c994cdc6046d47a36855

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[I] a présenté une contusion du genou gauche, une contusion des deux épaules et un traumatisme du testicule droit et qu’il conserve comme séquelles une légère raideur de l’épaule gauche avec une douleur

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67057a5a1296b51ba2b31f89

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Ainsi, entre le premier accident et l’aggravation, la situation est différente, du fait de l’augmentation des douleurs.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66a2a8176b28f3ce99faac4f

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Le Déficit fonctionnel permanent est caractérisé, selon l'expert judiciaire, notamment par - raideur douloureuse de l’épaule gauche avec des douleurs cicatricielles et neuropathiques significatives, -

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

6686e728e74459e0c7ed1cad

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

L’expert [U] a reconnu que le jeune [T] était une victime indirecte.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

669640d5f5112d8edd056e07

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Les deux jeunes motards se sont arrêtés pour reprendre leurs esprits et comprendre pourquoi ils ont glissé.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

697beaedcdc6046d472dd0f4

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

’opérateur de production, Monsieur [Y] [X], intervenu le 19 décembre 2018 et mentionnant les circonstances suivantes : « Lors d’une manipulation avec des emballages, la victime a ressenti une forte douleur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fea2627a459da3dcdea1b2

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66903319766d1156dbbfc329

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

période d’hospitalisation : 1,5/7 * Préjudice extrapatrimoniaux permanents après consolidation : o Déficit fonctionnel permanent : 12 % o Préjudice d’agrément : pour les activités physiques mettant en jeu

Source officielle

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