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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 cabinet 2
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8 avril 2026
8 avril 2026
les deux parents et les y CONDAMNE en tant que de besoin, DIT que les dépenses exceptionnelles à savoir : les frais de scolarité, les frais extra-scolaires (inscription en club de sport ou cours de musique
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
demandes, l’OPH [Localité 6] MEDITERRRANEE HABITAT expose que depuis son arrivée dans le logement, Madame [B] [E] cause du tapage nocturne en recevant régulièrement des visiteurs et en écoutant de la musique
Source officielleJ.L.D. HSC
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2 juillet 2024
2 juillet 2024
Il aurait écrit deux livres et fait de la musique avec des artistes américains. Il indique être HPI et avoir du mal à focaliser ses idées.
Source officielleDROIT COMMUN
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
du 12.4.2022, le demandeur a écrit à la défenderesse “suite à notre entretien, je vous confirme que le choc est dû à une borne de stationnement je n’ai pas perçu le choc et le bruit écoutant de la musique
Source officielle1ère chambre
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le bail a été consenti pour une activité de studio de musique. Monsieur [N] indique dans ses écritures être ingénieur du son.
Source officielleService des référés
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11 avril 2024
11 avril 2024
J’étais pour ma part dans une incompréhension totale car nous étions parfois en plein après-midi, nous n’écoutions ni musique, et nous parlions de manière calme et posée.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
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9 juillet 2024
9 juillet 2024
exerçait, à la date de conclusion du contrat de licence, la profession de producteur via [H] PROD, qu’il a signé le contrat en qualité d’artiste interprète, et qu’il s’affiche comme un professionnel de la musique
Source officielleTPX VER JCP FOND
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8 avril 2025
8 avril 2025
attestations versées aux débats sont anciennes ( 2022 et 2023) ; elle souligne ne pas correspondre au stéréotype social subjectivement attendu par les habitants de son immeuble et admet avoir mis de la musique
Source officielleJAF CAB 3
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7 octobre 2025
7 octobre 2025
frais de scolarité en établissements privés pour [U] et [L] et de mutuelle des enfants ; Ordonne le partage par moitié entre elles des frais extrascolaires, entretien et assurance des instruments de musique
Source officielle8ème chambre 1ère section
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
18, et 20), datées des mois de février-mars 2022, qui témoignent avoir constaté par eux-mêmes, lors de leurs visites à l'intéressée, de l'intensification et de la répétition des bruits (de pas, de musique
Source officielleSection des Référés
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
Madame [H] [G] épouse [F] née le 03 Janvier 1983 à SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (YVELINES), juriste, demeurant 61 rue des Trois Territoires - 94120 FONTENAY SOUS BOIS tous deux représentés par Maître Mylène MULQUIN
Source officiellePCP JTJ proxi fond
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29 avril 2024
29 avril 2024
LEMARQUIS, Greffière Décision du 29 avril 2024 PCP JTJ proxi fond - N° RG 24/01433 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4FZS EXPOSE DU LITIGE Madame [N] [D] a conclu un contrat de location d'un instrument de musique
Source officielleJuge libertés & détention
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5 juillet 2024
5 juillet 2024
à suivre son traitement, mais hors d’ici et avait plusieurs possibilités d’hébergement (la situation du couple posant question) ; il déplorait de ne pouvoir faire de sport ici ni même écouter de la musique
Source officielleChambre J.A.F. Cab 6
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
suivants engagés pour l'enfant : - frais de santé, de voyages et sorties scolaires, sur simple présentation des justificatifs, - frais d’activités extrascolaires, d’équipement particulier (instrument de musique
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
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4 avril 2025
4 avril 2025
abstenant de causer des troubles anormaux du voisinage par divagations de chiens, aboiements intempestifs, dégradation des équipements communs par chiens, tapage diurne et nocturne, et diffusion de musique
Source officielleChambre 21
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20 mai 2026
20 mai 2026
Le rapport d’expertise du 11 janvier 2022 conclut à « un préjudice d’agrément du fait de l’abandon du football, de la course à pied et de la musculation ».
Source officielleChambre 01
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9 janvier 2026
9 janvier 2026
que le tract qu’il juge diffamant permet de l’identifier clairement en raison de sa désignation comme exerçant “les fonctions d’adjoint en charge de la culture, de la communication et de l’école de musique
Source officielle0P2 P.proximité-ATF2
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18 décembre 2023
18 décembre 2023
agissant de l’adhésion n° 1690356 du 21 juillet 2022 portant sur des prestations de services, avec une première mensualité offerte : -un pack téléphonie : iphone X ou XR, accessoires, abonnement de musique
Source officielle2ème chambre civile
69e91d09cdc6046d472d181a
13 avril 2026
13 avril 2026
[L], au-dessus du sien, en deux ans et demi, outre des tapages, éclats de voix et musique, des insultes et menaces quotidiennes, et des jets quotidiens de déchets sur son balcon ; elle ajoute que M.
Source officielleJuge Libertés Détention
67002d55c34eb4cc8577becc
1 octobre 2024
1 octobre 2024
suivi et travailler même si il y a une procédure de licenciement de son emploi de réceptionniste mais immédiatement il a engagé des démarches et va suivre une formation comme éditeur ou enregistreur de musique
Source officiellePage 6 sur 15