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1 437 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0bf5cdc6046d475a8c87

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

59 C, 2 mains-poignets = tendinite” mentionnant une date de première constatation médicale au 23 septembre 2020.

Source officielle

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Annonces BODACC28 résultats

Journal officiel
Créations

POIGNYE, Colin, Philippe, Rodolphe

SIREN 104626486Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

09/05/2026

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Dépôts des comptes

LES ECURIES DE POIGNY

SIREN 977796473Greffe du Tribunal de Commerce de melun

27/01/2026

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Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MUGUET A POIGNY LA FORET

SIREN 449347467Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

27/02/2025

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Radiations

POIGNY, Corinne

SIREN 832503346Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/02/2025

Voir →

Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MUGUET A POIGNY LA FORET

SIREN 449347467Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

22/01/2025

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TJ

Ctx protection sociale

695d96b175782d5f06040f1b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le 07 décembre 2023, il a rendu des avis dans lesquels il retient un lien direct entre la maladie (poignet droit et gauche) et l’activité professionnelle de Madame [M].

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6643ae44da34cf7c590ad5dc

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Le certificat médical initial dressé le 10/03/2020 mentionne : « contusions poignets, pas de fracture. Plaie superficielle arcade gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689b906f40cd0f0b3d008050

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le siège des lésions se situe au niveau du « bras droit surtout entre le coude et les doigts », la nature de lésion est ainsi décrite : « grosse douleur empêchant de bouger le poignet et les doigts, sensation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67057f481296b51ba2b47aed

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Monsieur [C] a transmis à la CPAM un certificat médical de rechute établi le 20 juin 2022 par le Docteur [R] faisant état de « récidive de douleurs du poignet invalidantes coté droit (patient droitier)

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b01025b98137c1747892c7

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le certificat médical initial a été établi le 11 janvier 2020 par un médecin de l’Hôpital [H] [B] qui a constaté une “lésion traumatique superficielle du poignet et de la main droite”, précisant “douleur

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d97c98cdc6046d47d21457

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

L’expert a fixé 11 points le long des différentes clôtures existant entre les deux parcelles : au nord, les points de 1 à 4 suivent un mur qui correspond quasiment au tracé cadastral et qui ne semble pas

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

669640d4f5112d8edd056deb

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Au jour de l'examen le 16/05/2024, je retiens : une diminution de flexion-extension du poignet à droite cependant en secteur utile, une nette diminution de force motrice du poignet de la main droite.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7aacdc6046d4706b789

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

luxation rétro lunaire et fracture du scaphoïde du poignet droit

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678aad515289c7662ca2c533

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SAINT LEONARD MATERIAUX Hameau de St Léonard 77160 POIGNY défaillantes non constituées MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Malika KOURAR, Juge assistée de Madame Lénaïg BLANCHO, Greffier DEBATS

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

661ec0e2a0f635033635031e

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Par notification en date du 14 octobre 2022, la Caisse Primaire d’Assurance Maladie des [Localité 2] ayant conclu : « Séquelles d’un traumatisme du poignet droit avec distension du ligament scapho-lunaire

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f10fe4cdc6046d47e2a80c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Elle soutient qu’il réalisait des fonctions diversifiées qui ne peuvent être qualifiées d’habituelles, qui n’entrainent pas de mouvements ou de pressions répétés ou prolongés du poignet ou de la main et

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f10fe8cdc6046d47e2a860

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Elle soutient qu’il réalisait des fonctions diversifiées qui ne peuvent être qualifiées d’habituelles, qui n’entrainent pas de mouvements ou de pressions répétés ou prolongés du poignet ou de la main et

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TJ

PCP JCP fond

69669deecdc6046d472dbde6

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Salle de bains à droite : On y accède par une porte postformée, dégradée, sans poignée, peinture manquante et salie. Le carrelage est très sale, tout comme la faïence sur les murs.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66964137f5112d8edd057d55

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il en est de même concernant la poignée de fenêtre mal positionnée qui n’apparaît pas sur le procès-verbal de réception au titre des réserves.

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TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

C, Chemin de Rousset 13710 FUVEAU comparant en personnec/DEFENDERESSE

65ba9d1259e460cd1e409e8f

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

la facture émise par [B] [E] [K] comportant son tampon, sa signature et la mention « PAGADO » qui signifie « payé » outre la prescription médicale,12 juin 2020 : 42 € pour l’achat d’une orthèse du poignet

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6975c994cdc6046d47a36855

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

professionnelle est établie puisqu’il exerce la profession de plombier ce qui nécessite qu’il puisse se servir de ses deux mains en même temps, alors que les séquelles qu’il présente se situent au poignet

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698658bdcdc6046d4747306a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Les quatre premiers éléments d'appréciation du taux d'incapacité visés par ce texte concernent l'état du sujet considéré, du strict point de vue médical, tandis que le dernier élément, qui concerne les

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f95098de0ebe408dac77b7

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Au jour de sa demande, Madame [S] indique être atteinte d'une tendinite du poignet gauche, de lombalgies chroniques permanentes et d'arthrose.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

677ec9f2b01eea4cf01a28ae

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[V] fait valoir qu’il a tardé à réaliser un électromyogramme dès lors qu’il imputait ses douleurs au poignet à sa tendinopathie de l’épaule droite prise en charge au titre de la législation sur les risques

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