procès-verbal de constat de commissaire de justice du 15 juin 2022 a constaté la présence de nombreuses bouteilles de gaz entreposées sur la parcelle louée, ainsi que la présence de quelques bouteilles stockées

A l’appui de ses prétentions la SAS Syzo a indiqué qu’elle avait rencontré des difficultés de trésorerie mais que la vente prochaine de deux fonds de commerce et d’une partie du stock devrait lui permettre

confiée aux intermittents, machinistes et électriciens ; que sa part de manutention était donc très ponctuelle ; que cette manutention s’opérait à plusieurs, et jamais seul ; et que les projecteurs sont stockés

En effet, il n'est pas possible, compte tenu de l'humidité affectant le bâtiment, de la fréquence et de l'importance des infiltrations résultant des désordres constatés, d'y stocker de la marchandise à

déclaré dans les locaux qu'elle exploite (bâtiment A 4) qui a détruit l'ensemble des matériels notamment la chambre de stockage, les chambres froides et les cellules de stockage ainsi que l'intégralité du stock

Mme [X] expose avoir constaté, fin mai 2018, la disparition d’un tableau de l’artiste [G] [H], intitulé “[Localité 8], le port”, stocké dans son appartement et appartenant à son compagnon M.

préalable et à ce jour, la mauvaise qualité des travaux de plâtrerie l'empêche toujours de poser le carrelage ; il en est de même de la pose de l'escalier ; - du fait du retard des travaux, il a du faire stocker

remploi, 2.863 euros au titre du trouble commercial, 5.000 euros au titre des frais de formalités diverses, 79.500 euros au titre des frais de réinstallation et 10.000 euros au titre de la perte de stocks

En outre, l’engagement de Monsieur [O] est bien limité à 12 000 euros, le défendeur opérant une confusion avec le cautionnement au titre du dépôt de garantie, lequel est limité à 5% du stock du magasin

En outre, l’engagement de Madame [W] est bien limité à 12 000 euros, la défenderesse opérant une confusion avec le cautionnement au titre du dépôt de garantie, lequel est limité à 5% du stock du magasin

figurer la description précise du matériel utilisé, la mention de l'adresse IP de connexion, la désactivation de la connexion par serveur Proxy et la suppression de l'ensemble des fichiers temporaires stockés

La société BO.HOME s'est vue contrainte de garder et stocker gratuitement le matériel commandé dans son entrepôt.

stockage des containers poubelles dans la courette, de l’entreposage de cartons, de la saleté du sol, et proposant d’aménager le local poubelles de l’immeuble afin que la société MONGOO FP puisse y stocker

A] née le 21 Avril 1983 à [Localité 1] domiciliée : chez Maître [D] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [A] [O] pacsée [H] [Z] née le 17 Juillet 1984 à [Localité 3] domiciliée : chez Maître Fabien STUCKLE

instrumentaire de la transmission de la copie du procès-verbal d'expulsion à Maître [K], conseil de la SASU DARISS et d'un inventaire sommaire des biens meublants, en omettant de mentionner les marchandises stockées

L'huissier de justice relève que des tables, des chaises, des parasols et barbecue sont présents sur la terrasse, que la cuisine est complètement équipée, qu'il y a un bar, avec verrier et un stock d'alcool

inopérante, pour remettre en cause le caractère saisonnier de la location, la circonstance selon laquelle la SARL AOLA SURF aurait conservé la disposition des locaux durant la période hivernale afin d’y stocker

100 euros par jour de retard à compter de la signification de la décision à intervenir, - condamner la société Yefoo’Pneus à évacuer le jardin et les lieux loués de tout élément mobilier, y compris le stock