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449 résultats pour « Supini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1735a0cdc6046d47253153

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

et d’un suivi psychologique dans le cadre de ces pathologies invalidantes et d’une transition de genre.

Source officielle

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TJ

Chambre 8/Section 2

69d93c29cdc6046d47cd342a

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

sursis avant expulsion de 12 mois poursuivie en exécution d'un jugement rendu le 23 juin 2025 par le juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité du Raincy, signifié le 7 août 2025, suivi

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

69dd37f6cdc6046d471eff4a

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Elle a suivi une rééducation et une algo-neurodystrophie a été suspectée. Il doit également être tenu compte du retentissement psychique des faits ayant nécessité un traitement.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

658096f13ea7c8c1120de7c0

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

La pro-supination reste dans les limites de la normale ; - des douleurs à la palpation des 3 premières apophyses épineuses des vertèbres thoraciques.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6a10a208cdc6046d479b044b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

au taux (l)égal à compter de la mise en demeure du 3 mai 2022 et à compter de l’assignation introductive pour le surplus”, * la somme de 3.557,34 euros, avec intérêts de droit, au titre des frais de suivi

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

68128f8cd554c55098ec940b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Il déclare avoir mis en place un suivi psychiatrique en Turquie et bénéficiait d’un traitement. Il souffre également d’autres pathologies.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd9ba9d5adc26061fc8d

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [O] [I] a présenté une limitation fonctionnelle des amplitudes articulaires du coude droit flexion/extension, pronation/supination, une

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

69cd6b1acdc6046d47c76732

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Loyers commerciaux N° RG 23/08568 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2IDE N° MINUTE : 1 Assignation du : 26 Juin 2023 Jugement en fixation [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le :01/04/2026 à Me SUSINI-LAURENTI

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

668d7fb153e3bdd0778672b3

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

SOCIETE HOTELIERE [Localité 9] PALACE [Adresse 3] [Localité 10] représentée par Me Davina SUSINI - LAURENTI, avocate au barreau de PARIS, avocate plaidante, vestiaire #P0043 COMPOSITION DU TRIBUNAL

Source officielle
TJ

TPX VER CG FOND

69d55afbcdc6046d4770cb86

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

la livraison de son réfrigérateur le 25 juillet 2024 à son domicile, le parquet de chêne a été endommagé par les livreurs en des rayures de 20 cm, que suite à une mise en demeure du 25 janvier 2025 suivi

Source officielle
TJ

Référés

69f11025cdc6046d47e2acf4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

usage d’habitation, situé [Adresse 4], à [Localité 4], de monsieur [F] et madame [H], comportant une extension édifiée en 2017 par une ancienne propriétaire, madame [R] ; que, dans les mois qui ont suivi

Source officielle
TJ

Surendettement

6a15f1adcdc6046d47064eb1

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

; Sous la Présidence de Madame ADJERAD Joséphine,Juge des contentieux de la protection aux Tribunal judiciaire de Troyes, ayant assisté aux débats et rendu la présente décision, assistée de Madame SUPRIN

Source officielle
TJ

Surendettement

6a15f1b9cdc6046d47064f9c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Sous la Présidence de AUBRY Eléonore, Juge des contentieux de la protection, ayant assisté aux débats et rendu la présente décision, assistée de SUPRIN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de96f4cdc6046d473d5306

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle précise que Madame [E] [K] a déjà déposé en 2024, 2015, août et septembre 2016, en juillet, octobre et décembre 2017, en 2018, les 13 et 29 juin 2019, un recours administratif en septembre 2019 suivi

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66964158f5112d8edd058280

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

La prono-supination est sans particularité. L'examen des coudes est sans particularité de même que celui du poignet gauche. Il est noté une amyotrophie du bras et l'avant-bras droits (-1 cm).

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TJ

Serv. contentieux social

65848b0ce41137cbf9f96aee

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Elles sont responsables de l'abduction (latéralité externe jusqu'à 20°), et de l'adduction (latéralité interne, jusqu'à 30°), de la pronation (plante du pied regardant en dehors), et de la supination (

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TJ

Service de proximité

69d96ab6cdc6046d47d09eda

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

courrier joint, en respectant le principe du contradictoire avec le rappel que chacun d’eux doit justifier (preuve de l’envoi et/ou réception par lettre recommandée avec avis de réception ou courrier suivi

Source officielle
TJ

Ch3 Cab3 Surendettement

6a19e985cdc6046d4769a2f2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

La commission préconise un suivi social ». Elle a retenu ainsi une capacité de remboursement de la débitrice de 392,00 €.

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TJ

Juge libertés & détention

6a0f6a9dcdc6046d477d8528

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il déclare être suivi depuis 30 ans pour une bipolarité, avoir ressenti une tension et même une rage notamment quand il a été contentionné.

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TJ

CIVIL (1ère Chambre)

69dd3f08cdc6046d471f7ef1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Le 11 janvier 2013, la SARL PHARMACIE D’EGRISELLES a missioné la SOCIETE D’ANALYSE ET DE GESTION ECONOMIQUE ET COMPTABLE (SAGEC) aux fins d’assurer le suivi comptable et fiscal, le suivi juridique et le

Source officielle