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205 résultats pour « analyses biologiques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Cab1

6780205d9c3ba90f51dc251b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Au soutien de ses demandes monsieur [Y] expose qu'il ne présentait aucune infection lors de son hospitalisation le 20 septembre 2018, que le bilan biologique réalisé lors de sa nouvelle admission le 8

Source officielle

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Annonces BODACC85 résultats

Journal officiel
Radiations

GIE LORRAIN D'ANALYSES BIOLOGIQUES

SIREN 321408643Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

16/08/2022

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Radiations

LABORATOIRE D'ANALYSES BIOLOGIQUES J MARIN ET F ENOCH

SIREN 327335303Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

04/08/2022

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Radiations

LABORATOIRE D'ANALYSES BIOLOGIQUES ET MEDICALES BOURE LEBLANC- BRDEDIENNE

SIREN 642052500Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

19/06/2022

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Radiations

LABORATOIRE D'ANALYSES BIOLOGIQUES DE LA GARE

SIREN 408625614GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET

23/11/2017

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Ventes et cessions

LABORATOIRE D'ANALYSES BIOLOGIQUES DE LA GARE

SIREN 408625614GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET

Avis de projet de fusion 408 625 614 Rcs Guéret LABORATOIRE D'ANALYSES BIOLOGIQUES DE LA GARE forme SELARL capital 7622.45 euros adresse 60 avenue Gambetta 23000 Guéret origine du fonds projet de fusion oppositions art. L 236-14 du code de commerce commentaires avis de projet de fusion société absorbante ASTRALAB SELAS au capital de 727 026.52 euros 7/11 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 87000 Limoges 379 459 522 Rcs Limoges société absorbée LABORATOIRE D'ANALYSES BIOLOGIQUES DE LA GARE é

07/07/2017

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TJ

2ème Chambre civile

679a9177e9a46d1f5a7660b0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

A l’intérieur de la maison, pour un professionnel qui connaît la biologie du termite et son mode de progression au sein d’un bâti, les indices sont également probants.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66fedbd7172da17169e92e93

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

A ce titre elle verse aux débats des factures de 2008, 2009 et 2011 mentionnant l’acquisition de chaussettes JUMPING, PUZZLE, HORSE, POLO EQUITATION, JUMPING STRASS, MORSO, ROMBI BICOLORE POLO (pièces

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0154f74e929a9d8fa3e58

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il a été constaté qu’elle présentait une bactériémie à Klebsiella Pneumoniae pour laquelle une antibiothérapie a été mise en place suivie d’une bonne évolution clinico-biologique.

Source officielle
TJ

Référés expertises

66a7da2ab9f14d1b77609b74

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

les premiers signes de l’infection, a été porté le diagnostic et a été mise en oeuvre la thérapie ; dire quels ont été les moyens permettant le diagnostic, les éléments cliniques, paracliniques et biologiques

Source officielle
TJ

Pôle social

6633d673c0d3e3fe99d14ff7

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

MOTIFS Sur les circonstances de l'accident du travail Une analyse de l'accident du travail a été faite le 8 juillet 2020 par la société [10] (Pièce 1).

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66903319766d1156dbbfc311

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

La technique d’anesthésie retenue était une anesthésie générale complétée d’une péridurale pour l’analgésie post opératoire.

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a823a8228119c9031f687d

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

sur lui une angioplastie avérée difficile, avec des anomalies de perfusion de la microcirculation, appelées phénomène de no-reflow ; la suite a été marquée par un état confusionnel sans explication biologique

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dff8d4cdc6046d475fd620

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

La commission de recours amiable, en séance du 5 juin 2023, a expressément indiqué que « sur la période de contrôle, l’analyse a débuté au 1er mars 2020 lorsque Mme [X] exerçait sur son ancien cabinet.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

660eeeebfbb79e8fd3d324f9

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Madame [H] a bénéficié d’un examen clinique, d’un examen du rythme cardiaque foetal, d’une échographie par les sage-femmes dès son arrivée, et d’un bilan biologique à 7h32 montrant des hématies à 41M160

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a3006866c0645d23422

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Tribunal, au visa des articles 1245 et suivants du Code Civil : 1/ à titre principal ∙ de constater - que le médicament Levothyrox ancienne formule lui a été prescrit - que cette prescription, analyses

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TJ

JEX

69dd35f8cdc6046d471edb8f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Les frais médicaux non pris en charge Il s’agit des frais pharmaceutiques et de biologie médicale, des frais en lien avec une prescription médicale et des frais de consultation de médecins généralistes

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6696c4bd9a603a692913c55f

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Il résultait de l’ensemble de ces publications qu’il n’existait pas de preuve que la modulation basse fréquences soit source d’effets biologiques.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d80351cdc6046d47afc18a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle précise à cet égard démontrer la présence dans le café qu’elle a bu d’une substance toxique, la société [2] ayant procédé immédiatement à une analyse interne qui révèle la présence de « matières premières

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335bacc0d3e3fe99cae387

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

les premiers signes de l’infection, a été porté le diagnostic et a été mise en oeuvre la thérapie ; dire quels ont été les moyens permettant le diagnostic, les éléments cliniques, paracliniques et biologiques

Source officielle
TJ

Service des référés

69de8d22cdc6046d473ca617

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

précisant si les moyens en personnel et en matériel mis en œuvre au moment de la réalisation des actes critiqués correspondaient aux obligations prescrites en matière de sécurité ; - dans la négative, analyser

Source officielle
TJ

Service des référés

68ed44590da7cb996dc945f6

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

précisant si les moyens en personnel et en matériel mis en œuvre au moment de la réalisation des actes critiqués correspondaient aux obligations prescrites en matière de sécurité ; - dans la négative, analyser

Source officielle
TJ

Service des référés

668839ef342d338c20d31521

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

précisant si les moyens en personnel et en matériel mis en œuvre au moment de la réalisation des actes critiqués correspondaient aux obligations prescrites en matière de sécurité ; - dans la négative, analyser

Source officielle
TJ

Service des référés

669aaeb130bd4f0c3f6b302a

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

précisant si les moyens en personnel et en matériel mis en œuvre au moment de la réalisation des actes critiqués correspondaient aux obligations prescrites en matière de sécurité ; - dans la négative, analyser

Source officielle
TJ

Service des référés

662fe5c0b89538338ecde6b7

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

précisant si les moyens en personnel et en matériel mis en œuvre au moment de la réalisation des actes critiqués correspondaient aux obligations prescrites en matière de sécurité ; - dans la négative, analyser

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