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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre 1ère section
660d9e9c68a27ab7ee5ddd89
2 avril 2024
[U] [R], médecin, sont les associés des SCI LE REQUET et SCI LE RYSAC.
2ème chambre 2ème section
67f80d51cf40727a0043bcb7
10 avril 2025
Le [Date décès 10] 2007, [X] [F] est décédée laissant pour lui succéder : - [O], [E], [H] et [Z] [G], ses enfants.
Service des référés
677443d6ff1db94e0238dae5
31 décembre 2024
; 3° La ou les adresses de courrier électronique de l'utilisateur et du ou des comptes associés le cas échéant ; 4° Le ou les numéros de téléphone.
JEX
68f6904ef444f3ad06a4e6a9
10 octobre 2025
Aux termes de cette décision les frais de scolarité et universitaires des enfants sont partagés par moitié entre les parties après leur accord sur la dépense concernée.
2ème Chambre civile
6686eaaee74459e0c7ed3a98
4 juillet 2024
Monsieur [B] [U] et son ex-épouse, Madame [S] [L] ont eu deux enfants, Madame [A] [U] et Monsieur [I] [U].
Chambre 1/Section 5
65a6d22047251e2b242168f5
15 décembre 2023
décision dont la teneur suit : ENTRE : La société UP COOP dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Pierre -Alexis VILLAND, avocat au barreau de PARIS,vestiaire: K156 ET : L’association
6965547fcdc6046d47108984
9 janvier 2026
; la ou les adresses de courrier électronique de l'utilisateur et du ou des comptes associés le cas échéant ; le ou les numéros de téléphone
Chambre 8/Section 2
680141e070f05fda0a954b34
9 avril 2025
Enfin, le juge de l'exécution ne peut, en vertu des textes précités, accorder qu'un délai maximal de 12 mois.
J.E.X
65985524b972daea1230c531
5 janvier 2024
En l’espèce, le couple a 4 enfants âgés de 25, 18, 16 et 13 ans. Il justifie que [R] née en 2007 est scolarisée pour l'année 2023/2024.
JEX DROIT COMMUN
6a0dfae6cdc6046d4759519b
19 mai 2026
et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Dont le siège social est : [Adresse 2] représentée par Maître Marie-José MALO de ma SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES
Cabinet 3
68682e4a4965b5d9df31f775
2 juillet 2025
Aucun dossier n'est actuellement ouvert devant le juge des enfants du ressort au sujet des enfants.
680141e670f05fda0a954bdc
6635295ae4b5292aaa66216d
30 avril 2024
Célibataire sans enfant, elle justifie avoir travaillé en interim en tant qu'agent de soins chez LIP MEDICAL [Localité 5] en octobre 2023, avec un net à payer de 1.060,13 € et, depuis, être au chômage,
1ère Chambre civile
6a0cc273cdc6046d473b5f35
Un acte de vente a été régularisé le 6 octobre 2021 devant Maître [V] [T], notaire associé à [Localité 3].
Chambre 3 - CONSTRUCTION
69d96426cdc6046d47d01aec
10 avril 2026
Maître Frédéric GARCIA Maître Grégory ROCA Maître Grégory KERKERIAN de la SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIES Maître Isabelle WILLM de la SELARL WW & ASSOCIES Délivrées le Copie dossier NOM DES
659da22baa704a07f49386cd
22 décembre 2023
Elle déclare avoir trois enfants mineurs à charge, et vivre avec son compagnon.
18° chambre 2ème section
6686e897e74459e0c7ed2637
MANDATAIRES JUDICIAIRES ASSOCIÉS "MJA" ès-qualités de liquidatrice judiciaire de la S.A.R.L.
3ème Ch. Civile Cab. 1
679aad28e9a46d1f5a76b642
7 janvier 2025
MOTIFS A titre liminaire, il sera rappelé que conformément à l’article 768 du code de procédure civile, le tribunal ne statue que sur les prétentions énoncées au dispositif.
660c4d211ff97dabd6b860ef
BTP CONSULTANTS [Adresse 5] [Localité 22] représentées par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #J0073 La S.A.
67eed2c2b848dd6814c5e80a
3 avril 2025
Enfin, on voit vos jambes. Enfin, on vous voit quoi !” [T] : “Oh ! Qu’est-ce qui nous arrive. J’ai toujours aimé les femmes un peu, qui me résistaient.” Candidate : “Qui.”
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