de 3a 52ca ; section AX n°[Cadastre 7] pour une contenance de 3a 64ca ; section AX n°[Cadastre 8] pour une contenance de 6a 76ca ; section AX n°[Cadastre 9] pour une contenance de 1a 14ca ; section AX

qui conclut en page 2, en sens contraire, qu’il n’a pas été repéré de matériaux ou produits contenant de l’amiante) et le 29 mai 2020 (rapport concluant au repérage de matériaux contenant de l’amiante

de 1 a 90 ca. - section CK n°411, lieudit « 19 place des Laudières » d’une contenance de 71 ca. - section CK n°413, lieudit « la Grande Noë » d’une contenance de 63 ca. - section CK n°415, lieudit « 5B

[T] [Q] [I] [D] un commandement de payer valant saisie immobilière du bien sis à BELLEAU (54 610), 1 rue de Jeandelaincourt, cadastré section AE n°81 lieudit « 1 rue de Jeandelaincourt » pour une contenance

2024 a fait délivrer à Monsieur [Q] [D] un commandement de payer aux fins de saisie immobilière d’un immeuble à usage d’habitation sis à [Localité 2], [Adresse 3] cadastré BK n°[Cadastre 1] d’une contenance

remis à Monsieur [O] [W] et au GAEC de L'ISERE, à titre de bail rural soumis au statut d'ordre public du fermage, la parcelle cadastrée ZD13 [Adresse 3] sis sur la commune de [Localité 4], d'une contenance

de 4a, 18ca ; • Section NW n°[Cadastre 11], lieudit [Adresse 6] pour une contenance de 4a, 59ca ; • Section NW n°[Cadastre 12], lieudit [Adresse 7] pour une contenance de 3a, 97ca ; - Les autoriser

de 840 m², pour une emprise de 171, m², - section E [Cadastre 7] lieu-dit [Localité 17] d’une contenance de 1540 m², pour une emprise de 207 m². - section E [Cadastre 6] lieu dit [Localité 17] d’une contenance

N] le 12 Décembre 2023 un commandement de payer valant saisie d’une maison individuelle à usage d’habitation située [Adresse 5], cadastrée section BH numéros [Cadastre 8] et [Cadastre 9] pour une contenance

des traits sensitifs, un sentiment de persécution par l'environnement du service et une difficile gestion des processus psychopathologiques dont il est sujet nécessitant un accompagnement et une contenance

au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2] en UHSA en raison d’un trouble psychotique chronique et troubles du comportement à l’égard de sa mère, en rupture de soin et une insuffisance de la contenance

MUTUEL NORD DE FRANCE a fait délivrer à [D] [E] épouse [V] un commandement de payer valant saisie, portant sur un immeuble sis sur la commune de [Adresse 5], cadastrée section AE [Cadastre 2], d’une contenance

sis “[Adresse 3]” à Cré-sur-Loir (72) figurant au cadastre section ZB n° [Cadastre 1], [Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 4], [Cadastre 5] et [Cadastre 6] au lieudit “La Touraudière” pour une contenance

- Une parcelle de terre sise à [Localité 66], [Adresse 54], d’une contenance de Iha 25a 80ca et d’une valeur de 25.000 francs.

- Un ensemble de parcelles situées sur la commune d'ECURY SUR COOLE en nature de taillis et vergers, pour une contenance de 32a 05ca en 9 parcelles.

de 36a, n°[Cadastre 5] d’une contenance de 01a77ca, n°[Cadastre 6] d’une contenance de 01a10ca, n°[Cadastre 7] d’une contenance de 65ca, un appartement formant le lot n°11 et représentant les 151/1000èmes

communiquer tous documents utiles, avoir entendu les parties ainsi que tout sachant : se rendre sur les lieux sis à [Localité 9], lieudit « [Adresse 10], cadastré section AT n° [Cadastre 5] pour une contenance

ainsi prononcé l’expropriation d’une partie des parcelles sises sur la commune d’[Localité 28] (09), appartenant aux consorts [G], cadastrées : - section E [Cadastre 6] lieu-dit [Localité 18] d’une contenance