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166 résultats pour « lait diététique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

68717480d395d6ba9f2aa968

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

avec transfusion, une disjonction symphyse pubienne avec bulles d’air en regard du foyer sans perforation digestive ou urologique, une suspicion de lésion nerveuse, une dénutrition déséquilibrant le diabète

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HM

69f8e7becdc6046d479754fa

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

l'audience Publique du 04 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam Assesseurs : PESCE-CASTELLA Catherine ZERGUA Malek Greffier lors des débats : DIENNET

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

68debe556af9fd1f809488a8

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il s'agit du corollaire du principe de non-affectation des dommages et intérêts qui laisse à la victime le choix de l’organisation des moyens palliatifs humains : recourir ou non à une aide extérieure

Source officielle
TJ

Service des référés

6686e8a0e74459e0c7ed272a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

relaxation du visage et du corps, bien-être de la personne, entretien corporel, hammam, sauna, bronzage, ultra-violet, achat et vente d’articles et de produits accessoires de beauté, cosmétique, diététique

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69602c9acdc6046d47ad7996

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Elle est venue chaque samedi au parloir, je l'ai laissé seule avec trois enfants. Je suis sorti de prison, j'ai dit je vais m'intégrer à la société, participer à l'éducation de mes enfants.

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6709783f06866c0645d40a28

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Charenton le Pont l’a condamné au paiement de la somme de 13.541,03 euros en principal, outre les intérêts au taux contracuel annuel de 5,13 % à compter de la signification de l’ordonnance, au profit de DIACcette

Source officielle
TJ

JAF

68dd2ec7548223b2c7a280ae

T. Judiciaire

17 septembre 2025

17 septembre 2025

et qu’il doit donc faire attention à son poids pour ne pas aggraver son diabète, il a ainsi toujours multiplié les régimes et les cures dans cet objectif, notamment au Grau du Roi.

Source officielle
TJ

Référés expertises

66fc3a062416523b99588803

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

leur conseil et avoir mis l’affaire en délibéré, a statué en ces termes : EXPOSE DU LITIGE Le 17 août 2023, Madame [F] [E] dont le suivi de grossesse a été réalisé par le docteur [U] [Z], pour un diabète

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f58785bbf04ef7857c111c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

demandes afférentes sont irrecevables, en l’absence de recours administratif préalable, et devront être étudiées dans le cadre du recours 23/00385, qui porte sur la contestation du rejet implicite de ladite

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

686d7e5ba2273490db10de54

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

renforcement en bordure, localisées au tronc en région sous mammaire en faveur d’une origine mycosique, - un certificat médical du 29/11/2023 indiquant que M [T] [E] présente plusieurs pathologies (diabète

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66fc38da2416523b9957ffbb

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

2021, Mme [O] [B], a vendu à M [J] [E], un bac ostréicole en bois dit " LE GAULOIS ", d’une longueur de 10,60 m, de marque DUBOURDIEU, construit en1976 et disposant d’un moteur in bord NANNI 50 CV diesel

Source officielle
TJ

J.L.D.

6705a48c1296b51ba2bf22af

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Il dit être dans l’attente d’être pris en charge car sa femme est diabétique et ferait de l’hypertension.

Source officielle
TJ

Chambre JEX

68682f774965b5d9df320076

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[J] [F] objecte que son client est gravement malade (diabétique) et qu'il n'a pu obtenir son accord plus tôt sur ses dernières écritures. Les demandes formulées dans les dernières conclusions de M.

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a15f133cdc6046d4706459d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Par ailleurs, si l’attestation de suivi diététique établie par madame [Z] [M], diététicienne, le 1er juin 2023, fait état de ce que madame [J] [F] a pris du poids des suites de difficultés à se mouvoir

Source officielle
TJ

Juge des libertés

677d7d61b032d83cfd3e7411

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

A l’audience, le retenu indique être parti du Cambodge depuis 1978 et ne plus connaitre personne au pays ; il indique être en France depuis 1981 ; il indique être diabétique ; il indique avoir toute sa

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TJ

Chambre 21

65a823a8228119c9031f687d

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Le défunt souffrait d’antécédents médicaux : un accident du travail en 1982 alors qu’il était cheminot, du diabète, le port d’un stimulateur cardiaque et une cardiopathie ischémique chronique traitée médicalement

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee2a2a8fb67db7b482e2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

brouillards d’huiles, huiles minérales, huiles et graisses minérales usagées, suies, goudrons et braies de houilles, huiles compound K.O., créosote et fumées de tir à l’explosif ainsi qu’échappements Diesels

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b2b0c8fd6229a4e589b79c

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il détaille les conséquences de son absence de relogement, en particulier du fait de son état de santé très fragile (diabète, hernies discales, gène respiratoire, dépression, rétinopathie).

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TJ

19eme contentieux médical

686c1141dd7001754d61be1d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Date naissance 3] 1984), exerçant la profession de cadre commercial, a débuté la grossesse de son 1er enfant au mois de juillet 2017, le suivi de cette grossesse n’a présenté aucune particularité ni diabète

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TJ

18° chambre 3ème section

69dd392fcdc6046d471f16a1

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

section BV numéro [Cadastre 1] pour une durée de neuf années à effet rétroactif au 1er avril 1983 afin qu'y soit exercée une activité de vente au détail d'articles se rattachant à la parapharmacie (diététique

Source officielle

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