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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6 - Référés Pdt
68717480d395d6ba9f2aa968
1 juillet 2025
avec transfusion, une disjonction symphyse pubienne avec bulles d’air en regard du foyer sans perforation digestive ou urologique, une suspicion de lésion nerveuse, une dénutrition déséquilibrant le diabète
TECH SEC. SOC: HM
69f8e7becdc6046d479754fa
8 avril 2026
l'audience Publique du 04 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam Assesseurs : PESCE-CASTELLA Catherine ZERGUA Malek Greffier lors des débats : DIENNET
CH GENERALISTE B
68debe556af9fd1f809488a8
2 octobre 2025
Il s'agit du corollaire du principe de non-affectation des dommages et intérêts qui laisse à la victime le choix de l’organisation des moyens palliatifs humains : recourir ou non à une aide extérieure
Service des référés
6686e8a0e74459e0c7ed272a
4 juillet 2024
relaxation du visage et du corps, bien-être de la personne, entretien corporel, hammam, sauna, bronzage, ultra-violet, achat et vente d’articles et de produits accessoires de beauté, cosmétique, diététique
Juge Libertés Détention
69602c9acdc6046d47ad7996
8 janvier 2026
Elle est venue chaque samedi au parloir, je l'ai laissé seule avec trois enfants. Je suis sorti de prison, j'ai dit je vais m'intégrer à la société, participer à l'éducation de mes enfants.
Juge de l'Exécution
6709783f06866c0645d40a28
1 octobre 2024
Charenton le Pont l’a condamné au paiement de la somme de 13.541,03 euros en principal, outre les intérêts au taux contracuel annuel de 5,13 % à compter de la signification de l’ordonnance, au profit de DIACcette
JAF
68dd2ec7548223b2c7a280ae
17 septembre 2025
et qu’il doit donc faire attention à son poids pour ne pas aggraver son diabète, il a ainsi toujours multiplié les régimes et les cures dans cet objectif, notamment au Grau du Roi.
Référés expertises
66fc3a062416523b99588803
leur conseil et avoir mis l’affaire en délibéré, a statué en ces termes : EXPOSE DU LITIGE Le 17 août 2023, Madame [F] [E] dont le suivi de grossesse a été réalisé par le docteur [U] [Z], pour un diabète
CTX PROTECTION SOCIALE
67f58785bbf04ef7857c111c
8 avril 2025
demandes afférentes sont irrecevables, en l’absence de recours administratif préalable, et devront être étudiées dans le cadre du recours 23/00385, qui porte sur la contestation du rejet implicite de ladite
Chambre 1 Cabinet 0
686d7e5ba2273490db10de54
7 juillet 2025
renforcement en bordure, localisées au tronc en région sous mammaire en faveur d’une origine mycosique, - un certificat médical du 29/11/2023 indiquant que M [T] [E] présente plusieurs pathologies (diabète
5ème CHAMBRE CIVILE
66fc38da2416523b9957ffbb
2021, Mme [O] [B], a vendu à M [J] [E], un bac ostréicole en bois dit " LE GAULOIS ", d’une longueur de 10,60 m, de marque DUBOURDIEU, construit en1976 et disposant d’un moteur in bord NANNI 50 CV diesel
J.L.D.
6705a48c1296b51ba2bf22af
7 octobre 2024
Il dit être dans l’attente d’être pris en charge car sa femme est diabétique et ferait de l’hypertension.
Chambre JEX
68682f774965b5d9df320076
3 juillet 2025
[J] [F] objecte que son client est gravement malade (diabétique) et qu'il n'a pu obtenir son accord plus tôt sur ses dernières écritures. Les demandes formulées dans les dernières conclusions de M.
Chambre 1
6a15f133cdc6046d4706459d
26 mai 2026
Par ailleurs, si l’attestation de suivi diététique établie par madame [Z] [M], diététicienne, le 1er juin 2023, fait état de ce que madame [J] [F] a pris du poids des suites de difficultés à se mouvoir
Juge des libertés
677d7d61b032d83cfd3e7411
7 janvier 2025
A l’audience, le retenu indique être parti du Cambodge depuis 1978 et ne plus connaitre personne au pays ; il indique être en France depuis 1981 ; il indique être diabétique ; il indique avoir toute sa
Chambre 21
65a823a8228119c9031f687d
17 janvier 2024
Le défunt souffrait d’antécédents médicaux : un accident du travail en 1982 alors qu’il était cheminot, du diabète, le port d’un stimulateur cardiaque et une cardiopathie ischémique chronique traitée médicalement
6883ee2a2a8fb67db7b482e2
4 juillet 2025
brouillards d’huiles, huiles minérales, huiles et graisses minérales usagées, suies, goudrons et braies de houilles, huiles compound K.O., créosote et fumées de tir à l’explosif ainsi qu’échappements Diesels
1ère CHAMBRE CIVILE
65b2b0c8fd6229a4e589b79c
25 janvier 2024
Il détaille les conséquences de son absence de relogement, en particulier du fait de son état de santé très fragile (diabète, hernies discales, gène respiratoire, dépression, rétinopathie).
19eme contentieux médical
686c1141dd7001754d61be1d
Date naissance 3] 1984), exerçant la profession de cadre commercial, a débuté la grossesse de son 1er enfant au mois de juillet 2017, le suivi de cette grossesse n’a présenté aucune particularité ni diabète
18° chambre 3ème section
69dd392fcdc6046d471f16a1
13 avril 2026
section BV numéro [Cadastre 1] pour une durée de neuf années à effet rétroactif au 1er avril 1983 afin qu'y soit exercée une activité de vente au détail d'articles se rattachant à la parapharmacie (diététique
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