Au vu de l’avis technique, le juge peut, sur demande d’une partie, ordonner une nouvelle expertise.

[S] [X] fait de nombreux griefs relativement à l’instruction de l’affaire par le juge de la mise en état.

Le 12 septembre 2008, le Docteur [E] considère qu’il n’y a pas de signe de récidive après examen de Monsieur [P].

Enfin, il sera tenu compte des examens radiologiques.

Les débats clos, l’affaire a été mise en délibéré au 9 avril 2026 et la décision rendue ce jour par mise à disposition au greffe.

L’affaire a été radiée par ordonnance du 23 janvier 2025. Par courriel du 11 mars 2025, le conseil de M. [O] [V] a demandé le rétablissement de l’affaire au rôle.

L’affaire a été enregistrée sous le numéro RG 21/01121.

*Le médecin conseil l'examine un mois après la consolidation. Le médecin conseil qualifie l'évolution lente mais favorable. L'examen clinique est complet.

Un certificat médical du 3 novembre 2022 a décrit une lésion nouvelle « discopathie récente t11 t12 vue à l’IRM », prise en charge au titre de la législation sur le travail.

[N] demandent au juge de la mise en état de : ordonner la jonction des affaires pendantes devant le tribunal judiciaire de Nîmes sous les n° RG 25/05444 et 23/04999, réserver les dépens.

établi de certificat médical de nouvelle lésion.

Madame [H] [M] épouse [X] a déclaré une nouvelle lésion le 01 septembre 2021.

Il convient qu’une astreinte soit prononcée en cas de constat futur, pour éviter que les époux [H] soient obligés de procéder systématiquement à une nouvelle assignation devant le tribunal.

L’affaire a été rappelée et évoquée à l’audience du 03 juillet 2024.

Son état n'étant pas consolidé à la date de l'examen, le docteur [J] préconisait un nouvel examen à compter du mois de juillet 2021.

Elle indique qu’elle a été examinée par plusieurs professionnels de santé durant l’année 2025.

L'affaire a été mise en délibéré au 8 avril 2026.

L’affaire a été mise en délibéré au 09 avril 2026.

Après une phase de mise en état, l’affaire a été appelée à l’audience du 16 mai 2024.

Pour être reconnue, la rechute suppose un fait pathologique nouveau : - soit l’apparition d’une nouvelle lésion après guérison ; - soit l’aggravation de la lésion initiale après sa consolidation nécessitant