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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
6a0cd86ecdc6046d473d1a09
19 mai 2026
Les certificats postérieurs mentionnent une décompensation d'un trouble bipolaire sur un mode maniaque avec exaltation thymique, délire à thématique sexuelle et sentiment de persécution par son entourage
JLD
696573c3cdc6046d4712cbde
12 janvier 2026
Ce certificat confirme la nécessité de maintenir les soins psychiatriques sous la forme d'une hospitalisation complète, relevant que la patiente présente des idées délirantes de persécution à thématique
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Avril 2025
67f043c402fc178212f858ba
3 avril 2025
Il relate un discours imprégné par des convictions délirantes à thématique mégalomaniaque ayant un fort retentissement fonctionnel et social.
1ère ch. - Sect. 1
69dea2ddcdc6046d473e3499
13 avril 2026
ressort que les surfaces qui leur ont été vendues dans l’habitation principale sont nettement inférieures à ce qui avait été présenté et fourni en annexe de l’acte de vente; - ce n’est que par un coup de théâtre
69d04ee4cdc6046d470a69e6
3 avril 2026
Selon l'avis motivé du 31 mars 2026 accompagnant la saisine du Juge, Madame [G] [V] a présenté des hallucinations acoustico-verbales et des idées délirantes de thématique mystique depuis l’intégration
Juge Libertés Détention
668f991e8dee2c23d20e7159
2 juillet 2024
par décisions médicales successives en dernier lieu le 2 juillet 2024 à 13 heures pour les motifs suivants : état d’agitation, décompensation psychotique grave, syndrôme délirant hallucinatoire à thématique
686849404965b5d9df3289bd
4 juillet 2025
En raison d’épisodes d’agitation, d’une tension interne élevée, d’idées de thématique persécutoire, de menaces de passages à l’acte et d’un refus de soins, Monsieur [H] a été réintégré par arrêté en date
6a10ccd4cdc6046d479e538e
22 mai 2026
Il présentait notamment un discours délirant à thématiques mégalomaniaque et mystique, ainsi que des éléments de persécution et des attitudes d’écoute.
66ff0281172da17169ecf9db
3 octobre 2024
Le discours était inadapté et décousu, les propos incohérents et par moment incompréhensibles et le patient exprimait des idées délirantes à thématiques floues.
Juge des libertés détent
67ec4d26dd062d9f810e78c2
1 avril 2025
poursuite de cette mesure soit ordonnée ; Attendu qu’il résulte du certificat médical du docteur [V] en date du 10 mars 2025 qu’il a constaté : “ l’examen clinique retrouve toujours un délire chronique (thématiques
69d803f3cdc6046d47afcd43
9 avril 2026
délirant, a fait l'objet d'une hospitalisation complète dans le cadre de la procédure de péril imminent dans un contexte de tentative de suicide par arme à feu sous tendu par des processus délirants à thématique
M3.S3. J.L.D.
686824364965b5d9df319d0a
Le psychiatre a évoqué une dissociation majeure et un discours de type paranoïde à thématique persécutive et mystique.
67f050ab02fc178212f87ed5
4 avril 2025
Il présentait alors un état délirant de thématique persécutoire et de grandeur, ainsi qu’un envahissement hallucinatoire occasionnant de fausses reconnaissances.
67882c54c21c0e53e790e581
14 janvier 2025
L'avis motivé daté du 07 janvier 2025 constatait que le patient présentait un contact hostile, avec un discours subdélirant à thématiques de grandeur, de persécution.
Service des référés
6627fd1842439575e2f7e277
23 avril 2024
MOULIN, avocats au barreau de PARIS - #R0016 Le Syndicat des copropriétaires de l’Immeuble sis [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de son syndic en exercice, le cabinet ISAMBERT ETUDE DU THEATRE
6ème chambre 1ère section
67895bd0428384b762e637f8
dégagements ; > volume 5 : local eau et local sous station ; > volume 6 : locaux techniques et transformateur EDF ; > volume 7 : voies nouvelles (partie rétrocédée à la ville de Clichy) ; > volume 8 : théâtre
Charges de copropriété
65c3d972c432ce7d11a6f142
25 janvier 2024
EXPOSE DU LITIGE La SCI Foncière Bergère est propriétaire du lot n°201 représentant 3.652 tantièmes de copropriété dans l’ensemble immobilier sis [Adresse 4] à [Localité 5], correspondant à un théâtre
CIVIL TP SAINT PAUL
661812e24e82250580d0cb84
2 avril 2024
Il ressort enfin du procès-verbal de constat établi le 19 juillet 2023, que le commissaire de justice a constaté sur la parcelle litigieuse, sans y pénétrer et depuis la route du théâtre, la présence d
69d03988cdc6046d4708c360
notamment de l’avis motivé en date du 27 mars 2026, que l’intéressé prise en charge depuis plusieurs mois dans un contexte de pathologie psychiatrique chronique caractérisé par une prédominance de thématiques
JUGE DES LIBERTES
6967f50ecdc6046d47506ec7
2 janvier 2026
notion d’urgence lorsqu’il existe un risque grave d’atteinte à l’intégrité du malade ; Le certificat de 24 heures explique que Madame [U] [A] a été admise dans le cadre d’un trouble psychotique à thématique
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