Se composant au rez de chaussée d’une salle et d’une cuisine, communiquant par un escalier avec situés au sous-sol une salle voûtée en pierres naturelle, un vestiaire avec deux lavabos, deux wc, deux locaux

responsable du désordre relatif à la position du tuyau d’évacuation de la chaudière ; JUGER que la société AQUITAINE BATI CONCEPT est responsable des désordres relatifs à la fissure dans la cage d’escalier

, un flache sur la 2ème marche d’escalier, ainsi que des épaufrures de la chape.

la SCI DE l’ARAR : - la somme de 6.630 € au titre de la perte de loyer ; - une somme de 7.176 € TTC outre indexation sur l’indice du coût de la construction à compter de février 2013 au titre de l’escalier

d'un pilastre du couloir desservant la première cabine, prises électriques non droites, cache-prise manquant, filerie non dissimulée par des goulottes ; 12- découpes des carreaux de carrelage de l'escalier

L’accès à l’étage L’accès à l’étage s’effectue par un escalier en bois situé dans l’entrée de la maison. Le sol de l’étage est en parquet et le mur est fissuré.

mais aussi par rapport aux résolutions votées lors d'AG) des différents travaux ayant impacté les parties communes, réalisés à titre collectif : ascenseur, électricité, rafraichissement de la cage d'escalier

Les escaliers intérieurs sont en parfait état général et ne présentent pas de désordres particuliers. Les parois murales et les peintures sont à l'état neuf.

Par courrier du 2 mars 2020, les époux [V] ont reproché aux acquéreurs d'avoir supprimé un escalier et réalisé des travaux sans leur autorisation, ce en violation des stipulations du bail, et indiqué qu'ils

                                                                        Tribunal judiciaire de Paris, [Adresse 4] Accueil ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 13h à 16h Atrium sud, 1er étage, à droite en sortant de l'ascenseur ou de l'escalier

SERVICE DE LA RÉGIE   Tribunal judiciaire de Paris, [Adresse 3] Accueil ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 13h à 16h Atrium sud, 1er étage, à droite en sortant de l'ascenseur ou de l'escalier

                                                                            Tribunal judiciaire de Paris, [Adresse 4] Accueil ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 13h à 16h Atrium sud, 1er étage, à droite en sortant de l'ascenseur ou de l'escalier

Il précise également qu’il a pris à sa charge la fourniture et la pose de la climatisation ainsi que l’escalier en bois, initialement prévus au devis.

Si le mur n'est pas mitoyen, le propriétaire seul a le droit d'y appuyer les escaliers.

En effet, elle ne pourra plus exercer d’activité professionnelle nécessitant des gestes d’antéflexion répétitives du tronc, d’agenouillement d’accroupissement, de monter et de descente d’escaliers répétitives

en droit de solliciter la restitution du prix des travaux réalisés, ainsi que l’indemnisation de ses préjudices annexes notamment un préjudice moral et un préjudice résultant de la dégradation de l’escalier

Il résulte ensuite des échanges entre les parties et du procès-verbal de constat de commissaire de justice du 31 janvier 2024 que les prestations relatives aux façades, aux fenêtres, aux marches d’escalier

15 octobre 2025, la SAS RELAIS AMDC a fait dresser un procès-verbal de commissaire de justice duquel il ressort l’existence d’une fuite d’eau dans la cave, de l’eau suinte du mur situé du côté de l’escalier

L’état des lieux de sortie, dressé le 03 juin 2022, fait état de désordres non repris par la locataire: Hall d’entrée : les murs et le plafond sont recouverts d’une peinture défraichie ;Cage d’escalier

social est situé [Adresse 2] représenté par ACTIS AVOCATS prise en la personne de Maître Laurent ABSIL,avocat au barreau du Val de Marne, toque PC001 DÉFENDEUR Monsieur [O] [C] demeurant [Adresse 1] Escalier