Attendu que la juridiction ne retiendra pas le problème des plaques de cuisson puisqu’il existait antérieurement comme il a été indiqué sur l’état des lieux d’entrée.

[T] [L] [V] né le 22 Novembre 1993 à [Localité 2] de nationalité Cubaine Le représentant de l’administration, entendu en ses observations : les démarches se sont poursuivies mais ont été entravées car

marquées par le survenue d’une infection ayant nécessité une reprise chirurgicale le 11 avril 2024 ; qu’actuellement elle présente une persistance des douleurs au niveau de la face postérieure de la cuisse

Marne, son assureur Axa France Iard et Monsieur [S] et son assureur, MAF Assurances à verser à Madame [K] la somme de 1.419 € ttc au titre des désordres se rapportant aux marches de l’extension vers la cuisine

Défendeur - d’autre part - - SMJPM de l’UDAF 90 (curateur) Sis 51 rue de Mulhouse – 90000 BELFORT Non comparant - Monsieur le directeur de L’AHBFC Sis Centre de Psychiatrie Jean Messagier - 1 Rue Cuisenier

greffier, avons rendu le HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ à ONZE HEURES l’ordonnance ci-après dans la cause : ENTRE : Monsieur le directeur de L’AHBFC Sis Centre de Psychiatrie Jean Messagier - 1 Rue Cuisenier

avisés, dès réception de la requête, de la date et de l’heure de la présente audience par le Greffier ; A comparu Monsieur [J] [Y] [G] [S], né le 08 Juin 1981 à [Localité 7] (CUBA), de nationalité Cubaine

En l’espèce, dans son rapport du 11 mai 2021 l’expert judiciaire a constaté, photos à l’appui, les désordres suivants dans l’appartement de Mme [Y] : cloquage de peinture dans la cuisine sur la paroi à

En outre, le constat d’huissier déclare : « Dans l’entrée ainsi que dans la cuisine et dans la pièce de vie je constate la présence d’une grande variété de teinte ».« Le sol de l’ensemble est constitué

Ils dénoncent le fait que la fenêtre de la cuisine est irrégulière au regard du cahier des charges de l'association syndicale du domaine de Marsinval s'imposant aux propriétaires laquelle a signalé cette

Il a expliqué que l'eau affectait le faux plafond de l'appartement et ressortait au niveau des spots au-dessus de l'évier de la cuisine (p. 16 et 36/49), précisant que cette migration de l'eau passait

Il ressort de l'état des lieux d'entrée réalisé le 10 décembre 2015 les éléments suivants : - la cuisine est équipée d'un lave-vaisselle de marque MIELE, il est indiqué en bon état, - dans la salle de

, au-dessus de la porte-fenêtre de la cuisine, au-dessus du linteau et en tableau de cette porte-fenêtre, ainsi que des fissures dans le séjour au-dessus du linteau de la porte fenêtre donnant sur la terrasse

[T] [X], ainsi qu’il l’allègue, d’une chance certaine de débuter une carrière de cuisinier, employé qualifié (agent de maîtrise) pour un salaire supérieur à 2.000 euros par mois.

En l’espèce, il est non contesté, depuis la réalisation de travaux par les anciens propriétaires, les époux [S], le raccordement des eaux usées de la cuisine et des WC de la maison d’habitation des époux

travaux, les lots numéros 8 et 9 ont été réunis et ne forment qu’une seule unité d’habitation dont la désignation est aujourd’hui la suivante : un appartement comprenant : une entrée, un séjour, une cuisine

A la suite de son entrée dans les lieux, Madame [Y] a toutefois constaté la présence de plusieurs infiltrations d’eau affectant notamment la véranda, le salon, les toilettes, la cuisine, les chambres et

proportions, -ces travaux non-payés concernaient notamment : -pose de quatre jalousies dans les deux pignons de façade, -enlèvement des placards infestés par les termites, -curage d’évacuation de l’évier de cuisine

d'une part que Madame [S] [Z] a acquis, le 9 juillet 2009, le lot n°30 de l'immeuble situé [Adresse 3] dans le [Localité 1], constitué d'une chambre située au 6eme étage, désigné " séjour avec coin cuisine

seraient déroulés au mois de juillet 2019, notamment sur la toiture terrasse de la propriété de Madame [H], ce qui a nécessité le retrait des aménagements extérieurs (menuiseries extérieures de la cuisine