par Me Florence RENAULT, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR : Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 2], représenté par son syndic, la SARL GAB IMMOBILIER [Adresse 7] représentée par Me Clara LANOE

l'indivision existant entre [Z] [M] et [X] [M] relativement au bien immobilier sis à Betpouey,commis pour y procéder le président de la chambre interdépartementale des notaires des Hautes-Pyrénées, Landes

sis [Adresse 1], qu’elle savait qu’il n’existait aucun financement de ces travaux de réfection, et en ne prenant aucune initiative auprès du SDC des copropriétaires et/ou du syndic pour que soient lancés

Ils précisent que la quittance a été régularisée par les époux [J] et l’indemnité a été réglée par l’assureur, qui ignore par contre si les travaux ont été lancés.

constaté l'existence de désordres affectant les solives situées sous le plancher des combles qu'après l'intervention de la société Ets Charpente en 2019, laquelle a entrepris la découpe de plusieurs lames

démontrent que le site “Zetorrents” met à disposition du public, sans autorisation, de très nombreux phonogrammes du répertoire de la SCPP, et notamment les albums suivants : Brûler le feu de [L] [X], Kiss land

positionnement des appuis et des charges apportées, ainsi que la compatibilité des travaux préconisés avec le bâtiment,50.000,00 euros en fourniture et en pose de deux structures de couvertures de gaines en lames

plancher avec rajout de pièces de tôle sans respect des règles de l'art, cet ensemble étant antérieur à la date d'achat du véhicule par le demandeurla présence de renfort par tôle de la fixation de la lame

audience publique du 07 Décembre 2023, JUGEMENT : Contradictoire Premier ressort, Par mise à disposition au greffe, DEMANDERESSES : Madame [D] [B] née le 30 Juillet 1951 à JONZAC (17500) Beg Ar Lann

Commerce de Versailles le 30 avril 2020 sis [Adresse 1], représentées par Maître Frédéric WIZMANE de la SELARL W - AVOCATS AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Katell FERCHAUX-LALLEMENT

Il est apparu postérieurement aux opérations de réception. 5/ Des lattes de parquet dans la cuisine s’enfoncent et grincent.

DEMANDERESSE SA BANQUE CIC OUEST (anciennement BANQUE REGIONALE DE L’OUEST) immatriculée au RCS de [Localité 17] sous le n° 855 801 072, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Boris LABBÉ

tenu du vote intervenu dans le cadre de la résolution n°38 a) d) Projet de résolution : Elle fixe les modalités de réalisation des travaux de la manière suivante : Base de répartition : Date de lancement

Elle a ainsi dissipé depuis 2020, les ambiguïtés qui pouvaient résulter de ses communications au moment du lancement du produit, compte tenu de la diversité des handicaps et des besoins corrélatifs.

la Gestion des Établissements des Caisses d’Assurance Maladie d’Alsace (ci-après [K]) est maître d’ouvrage de travaux de réaménagement de l’Institut [Etablissement 1] (IURC) à ILLKICH GRAFFENSTADEN, lancés

2024 la DRIEETS a rendu une décision reconnaissant l’existence de deux établissements distincts et a annoncé retenir l’infraction d’entrave à l’exercice du droit syndical par la société SOPROREAL et lancer

société [15] justifie d’une réflexion sérieuse en matière de prévention des risques professionnels depuis 2012, ainsi qu’en justifie l’élaboration de plans d’actions QSE, dont il ressort, notamment, le lancement

Elle indique avoir lancé, en 2017, la création d'un luminaire dénommé “Pale”. 2.

* Causes Lors de fortes précipitations avec un vent défavorablement orienté, l’eau stagnante au niveau du défaut de pente siphonne sous le recouvrement des 2 feuilles de plomb, ruisselle entre 2 lames

frise de la faïence murale en périphérie de la baignoire, - présence d’une moquette posée sur une couche de mousse, elle-même collée sur la dalle de la chambre, - système permettant de faire pivoter les lames