Suivant bon de commande n° CF23/18613 en date du 8 juin 2023, la société SITCA ENGINEERING a sollicité la société PROTECT ECHAFAUDAGE pour des travaux de montage et démontage d’échafaudages et d’escaliers

l'ouvrage, entrepris à [Localité 11], [Adresse 1] et [Adresse 10], la réalisation d'un ensemble immobilier dénommé Les terrasses de Bagnolet, constitué d’un bâtiment 1 bâtiment en R+5 avec 2 cages d’escalier

prévoyait quant aux obligations mises à la charge de [K] [G], Entrepreneur Individuel les prestations suivantes : Protection anti-pigeons avec la pose d’un filet anti-volatiles en partie haute de la cage d’escalier

En descendant à la station frais vallon, j’ai monté les escaliers et en passant à travers les portiques qui se trouvent à la sortie du métro, j’ai trébuché sur un obstacle métallique qui a fait de grosses

Il ne fait état d'aucun désordre ou non-conformité de l'escalier, uniquement du pilier qui restreint la largeur des marches.

tribunal à l’encontre de Monsieur [D] [X] de constater le jeu de la clause résolutoire à effet du 18 septembre 2023 stipulée dans le contrat de bail du logement situé [Adresse 8] (bâtiment 10, entrée A, escalier

- nettoyage du dormant de la porte fenêtre de la chambre 3 et correction d’une rayure, - traces sur les vitrages de la grande baie du séjour et de la chambre du rez-de-chaussée, - une marche de l’escalier

comptes pour les exercices 2021, 2022, - approuvé le budget prévisionnel pour les exercices 2023 et 2024, - décidé des travaux ou opérations suivants : remise en état du porche, remise en état cage escalier

euros la provision à valoir sur la rémunération de l'expert, somme qui devra être consignée par moitié entre la SARL ARE OPTIC et la SCI LATINO à la régie du tribunal de grande instance de Paris (escalier

les comptes pour les exercices 2019, 2020, 2021 et 2022, - approuvé le budget prévisionnel pour les exercices 2023 et 2024, - décidé des travaux ou opérations suivants : remplacement du tapis des escaliers

LITIGE Par acte sous seing privé du 13 décembre 2006 prenant effet le 16 décembre 2006, Monsieur [S] a consenti un bail d’habitation à Monsieur et Madame [R] portant sur un immeuble sis [Adresse 7], escalier

Le syndrome fémoro-patellaire est une pathologie douloureuse du genou en rapport avec un déséquilibre de la patella dans les gestes de la vie quotidienne (marche prolongée, pratique des escaliers, station

Ils ajoutent que le chantier a entraîné un affaissement du sol, et la fissuration d’un escalier extérieur, justifiant l’organisation d’une expertise judiciaire.

d'évaluation ergothérapeutique du SAMSAH du mois de mai 2021 indique que celle-ci se déplace seule en intérieur mais également à l'extérieur, mais avec une canne, qu'elle est capable de monter les escaliers

judiciaire de Paris, 1 Parvis du Tribunal de Paris, 75859 PARIS CEDEX 17 Accueil ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 13h à 16h [Adresse 8], 1er étage, à droite en sortant de l'ascenseur ou de l'escalier

coulé - que l’[Adresse 11] constitue une récolte préférentielle des eaux météoriques et apparaît exempte de dispositions de gestion des eaux pluviales de sorte qu’en cas de débordement l’accès à l’escalier

conditions d’acquisition de la clause résolutoire figurant au bail conclu le 07 août 2020 entre la SA ICF ATLANTIQUE et Monsieur [K] [B] concernant un logement à usage d'habitation (n°1221, bâtiment D, escalier

état des éléments d’équipements d’intérêt collectif objet de l’association et affectés à l’usage de l’ensemble ou partie de ces membres s’agissant notamment du volume 400 couloir d’accès avec cave d’escalier

Il a par ailleurs soutenu que les toilettes du bas étaient bouchées et un tabouret cassé, l’existence de rayures (plan de travail de l’ilôt central, table du jardin sous l’escalier ....) de même que de

Ces travaux se décomposent comme suit : Façade et balcon du logement : 10 111 euros,Escalier et pallier des étages 1 à 3 : 4 898 euros,Lessivage complet du logement : 2 700 euros, Peinture dans tout le