Monsieur [E] [P] verse aux débats plusieurs photographies justifiant d’une pratique du ski alpin, ainsi que des témoignages d’amis confirmant cette pratique habituelle et précisant que, depuis la survenance

Si une contestation est élevée, la preuve que la communauté a tiré profit de biens propres peut être administrée par tous les moyens, même par témoignages et présomptions.

mise à disposition du bien litigieux a obligé à l'occupation d'un autre logement avec la survenance d'une crise conjugale ; qu'aucune preuve de sous location n'est rapportée ; que les trois seuls témoignages

[P], entendu les parties en leurs dires et observations, consulté le dossier, pris connaissance des témoignages ou attestations, s'être entouré de tous renseignements et avoir consulté tous documents médicaux

Sa preuve est régie par le droit commun et peut donc être faite selon les modes habituels, à savoir un écrit, ou à défaut des témoignages ou des présomptions s'il existe un commencement de preuve par écrit

À l'appui de ses prétentions, la société [17] fait principalement valoir que les causes et circonstances de l'accident dont a été victime Monsieur [X] [G] sont indéterminées puisqu'aucun témoignage n'est

[T], dont certaines sont mensongères, ne reposent que sur ses seules déclarations et ne sont corroborées par aucun témoignage et pièce objective ; qu’en réalité, le salarié s’est trouvé dans l’incapacité

En effet, les difficultés organisationnelles mises en avant par l’employeur sont confirmées par les témoignages de Madame [E] [T] et de Monsieur [O] [P].

La pluralité des témoignages versés aux débats met en évidence une agression physique particulièrement grave dont a été victime Monsieur [O] [S] en 2021 et pour laquelle une procédure pénale est pendante

Le requérant produit en outre de nombreux témoignages de professionnels de santé attestant de la fréquence de ses astreintes de nuit, de la réalité du travail accompli au cours de ses missions lesquelles

• Le témoignage en date du 25/01/2024 de Monsieur [L] [B], en charge de l'entretien de l'immeuble qui atteste : « Madame [Z] [A], locataire de l'appartement n° 2 en rez-de-chaussée, occasionne de nombreuses

Il produit deux témoignages de proches attestant d’un changement de ses habitudes depuis l’accident. Ces éléments justifient le bénéfice d’une indemnité réparatrice de 5 000 €.

En l’occurrence, les témoignages des artisans qui devaient intervenir pour le déménagement et les travaux à réaliser dans le logement proposé à Monsieur [S] [D] en remplacement de celui occupé attestent

le site internet la présence d'une caution de professionnels et de particuliers sous le titre « Avis dithyrambiques de professionnels et de particuliers » : il est ainsi repris des extraits de « témoignages

Madame [X] [T] produit à la procédure des photos non datées ainsi que des témoignages.

Sur la prise en charge de la maladie au titre de la législation professionnelle Mme [U] soutient que les éléments médicaux et les témoignages versés aux débats établissent que sa pathologie est en lien

Ni même, les déclarations de sa sœur qui n'a pas assisté à la scène, et qui ne fait que reprendre les propos de son frère, qu'il a lui-même démenti, son témoignage ne pouvant dès lors constituer une preuve

Mme [L] [I] épouse [E], voisine de palier de la défunte et de sa fille, témoigne de la présence constante de la défenderesse auprès de [F] [V], lui évitant d'entrer dans un établissement spécialisé.

[U] justifiait l’administration de produits sanguins ; que la délivrance de deux CGR au nom de Madame [U] le 25 décembre 1976, alors qu’un CGR avait déjà été délivré à son nom le 21 décembre 1976, témoigne

à titre de nom commercial crée une confusion fautive avec la dénomination sociale et commerciale antérieure « URBASOLAR » de la société demanderesse et avec son nom de domaine «urbasolar.com » et témoigne