SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE, à la régie du tribunal judiciaire de Versailles le 31 octobre 2025 au plus tard ; Disons que le règlement peut être effectué par virement bancaire (en demandant le RIB

hospitalisation complète avec mise en place d’un programme de soins psychiatriques n’apparaît pas adaptée au regard de la sévérité et la persistance des troubles psychiques du patient et au vu de l’existence d’un rique

Le 5 janvier 2023 et le 1er février 2023, [N] [I] a contacté [W] [Z] lui indiquant vouloir commencer les règlements de 200 euros par mois, et lui demandant de transmettre son RIB.

paiement pour chaque opération mais nous n’avons pour le moment pas de retour De notre côté nous avons uniquement un extrait de la table financière qui référence l’ensemble des virements traités avec le RIB

Le syndicat des copropriétaires fait valoir que les prélèvements automatiques n'ont pu être mis en place qu'à compter du premier trimestre 2023, Monsieur [C] n'ayant transmis le mandat SEPA et son RIB

ALLIANZ IARD, prise en qualité de la Société PROCESS SOL [Adresse 17] [Localité 54] représentée par Maître Sylvie RODAS de la SELARL SELARL RODAS DEL RIO, avocats au barreau de PARIS - #R0126 La S.A.S

SCP LARRAT Copies certifiées conformes délivrées à toutes les parties Le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le lundi 18 mai 2026, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Vanessa RIEU

Madame [O] [T] épouse [S] auprès de la régie du tribunal judiciaire de Versailles le 31 octobre 2026 au plus tard ; DISONS que le règlement peut être effectué par virement bancaire (en demandant le RIB

VACQUIER CRABE Copies certifiées conformes délivrées à toutes les parties Le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le lundi 18 mai 2026, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Vanessa RIEU

PROMOLOGIS Copies certifiées conformes délivrées à toutes les parties Le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le lundi 18 mai 2026, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Vanessa RIEU

tribunal judiciaire d’Avignon, DISONS que l’expertise aura lieu aux frais avancés de Mme [A] [G], qui consignera avant le 20 juin 2026 par virement auprès du régisseur du tribunal judiciaire d’Avignon (RIB

consignations complémentaires devront se faire par virement bancaire auprès du régisseur d'avances et de recettes du tribunal, en indiquant en début d'intitulé du virement le numéro RG du dossier, sur le RIB

Bertrand BARTHEL Assesseur représentant des salariés : Monsieur Jean-François HILD Assistés de RAHYR Solenn, Greffière, a rendu, à la suite du débat oral du 03 Décembre 2025, le jugement dont la teneur

COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Antoine de Maupeou, Premier Vice-Président Adjoint Monsieur Thierry Castagnet, Premier Vice-Président Adjoint Madame Christine Boillot, Vice-Présidente assistés de Madame Solène

Philippe STENGER Assesseur représentant des salariés : Mme Monique MASSINET Assistés de RAHYR Solenn, Greffière, a rendu, à la suite du débat oral du 28 Juin 2024, le jugement dont la teneur suit :

euros par jour à compter de la publication de cet appel d’offres ; En tout état de cause, ENJOINDRE à la société La Poste SA de régulariser l’ensemble des conventions de prestation conclues avec les RIE

SOCIETE NOUVELLE D’INSTALLATION ELECTRIQUES (SNIE) ) 3 allée François Arago 77170 BRIE COMTE ROBERT représentée par Maître Sylvie RODAS de la SELARL SELARL RODAS DEL RIO, avocats au barreau de PARIS,

, de sa propre initiative et sans accord de l’assemblée générale, l’entreprise Masselec pour procéder, sans aucune mise en concurrence : -ALPIPRO MISE EN ESECURITE PURGE MACONNERIE pour 2035,00 € -RIF