mois, CONSTATE, en conséquence, que le contrat conclu le 21 mai 2007 entre [Localité 3] HABITAT-OPH, d’une part, et Monsieur [R] [H] [T], d’autre part, concernant les locaux situés au [Adresse 2] (escalier

ASSURANCES SA dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 5] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Perrine ESCANDE

III/ Intérieur Les parties communes comportent une cage d’escalier, tout en bois. Celle-ci est dégradée et pas entretenue. Les parties communes sont en mauvais état.

et associés sont Monsieur [O] [E] et Madame [X] [E], a vendu à la société ORANGE GROVE INVESTMENTS les lots de copropriété n°9 et 1 correspondants à un local commercial et à une cave, reliés par un escalier

des biens ou droits immobiliers suivants : -n° 387 soit dans le bâtiment A, au 4ème étage, un studio n°75 et les 302/100 000 èmes des parties communes générales, - n° 182 soit dans le bâtiment A, escalier

par actions simplifiée EUREXO SAS, en date du 13 octobre 2022, l’expert a constaté le décollement du couronnement et du perron d’entrée et de l’enduit en rive, une fissuration verticale et dite en escalier

copropriétaires a approuvé les comptes de l’exercice du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 ainsi que les travaux de réfection de peinture du couloir en RDC, les travaux de réfection de peinture de la cage d’escalier

usage d’habitation et la création d’un carport, d’une piscine et d’un pool house, le lot relatif aux volets ayant été confié à l’entreprise [H], assurée auprès de la société AXA FRANCE IARD et le lot escalier

accident : le chef d’équipe aurait glissé sur une marche et son orteil a heurté le fond de la chaussure comprenant une coque (chaussure de sécurité), - Objet dont le contact a blessé la victime : marche d’escalier

la SOCIÉTÉ DE GÉRANCE D'IMMEUBLES MUNICIPAUX (SGIM) devenue la société ELOGIE-SIEMP a consenti à Monsieur [Y] [O] et à Madame [U] [A] épouse [O] un bail portant sur un logement situé [Adresse 2] (escalier

la somme de 4.000 (quatre mille) euros la provision à valoir sur la rémunération de l'expert qui devra être consignée par la société la SCI [Adresse 9] à la régie du tribunal judiciaire de Paris (escalier

Selon procès-verbal de constat dressé par commissaire de justice le 16 mai 2024, plusieurs difficultés ont été relevées : décalage du mur d'enceinte, fissure sur la façade et sur la cage d'escalier, delta

-sur la toiture et l'étanchéité, défauts de faîtage, mauvaise position des tuiles, solins mal installés et réparations inappropriées, avec infiltration et dégradation précoce de la toiture ; -sur l'escalier

L’expert a constaté que les infiltrations étaient situées sur un mur de l’entrée, sous l’escalier et dans le local de chaufferie. Il déclare que cela n’affecte pas l’habitabilité du bien.

durée indéterminée en qualité de gardien d’immeuble, mentionnant les circonstances suivantes : « Date : 21.09.2016 ; Heure : 10h00 ; Activité de la victime lors de l’accident : En nettoyant les escaliers

officiel de la République française n° 0074 du 27 mars 2016 : Menuiserie Cette classe comprend : - l'installation de portes, de fenêtres, de dormants de portes et de fenêtres, de cuisines équipées, d'escaliers

en 9 volumes dénommés volumes 3 à 11, à savoir : > volume 3 : bâtiment d’habitation en copropriété et parking, objet du règlement de copropriété de l’immeuble L’ADRESSE ; > volume 4 : ascenseurs, escaliers

LOT NUMERO CENTRE QUATRE VINGT ONZE (191) de l’état descriptif de division, savoir : Une cave numéro 62 au sous-sol niveau 2 escalier 3. Et les 6/100 000èmes des parties communes générales.

judiciaire de Paris, 1 Parvis du Tribunal de Paris, 75859 PARIS CEDEX 17 Accueil ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 13h à 16h [Adresse 8], 1er étage, à droite en sortant de l'ascenseur ou de l'escalier

judiciaire de Paris, 1 Parvis du Tribunal de Paris, 75859 PARIS CEDEX 17 Accueil ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 13h à 16h [Adresse 8], 1er étage, à droite en sortant de l'ascenseur ou de l'escalier