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[T] [H] conserve ses biens personnels tels que piano, table/billard + chaises X 6, tous les biens issus de son activité de brocante, tous les outils achetés pour notre projet immobilier, Pour le reste

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JEX

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T. Judiciaire

19 avril 2024

acte de cession de créance passé en date du 14 juin 2012 Représentée par Me Denis SOLANET, avocat postulant au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 384 et Me Claire BOUSCATEL, membre de l’Association BIARD

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Chambre 10 cab 10 H

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T. Judiciaire

18 juillet 2024

par des injections de mousses polyuréthanne destinées à assurer l’étanchéité à l’air 53 Chambre du rez-de-chaussée Deux vantaux ouvrants ne fonctionnent pas convenablement 56 Garage Jour en “queue de billard

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Première Chambre

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T. Judiciaire

12 janvier 2026

A la suite de ce sms, Monsieur [D] envoie son mail, à 23H33, ayant pour objet “Suite Jm Bigard”. Il y écrit : “[G] est d’accord pour une intervention.

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GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Julien BEVILACQUA, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

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T. Judiciaire

2 octobre 2024

I] [E] produit de nombreuses pièces aux débats attestant qu'antérieurement à l'accident il pratiquait différentes activités nécessitant l'usage de sa main droite telles que la pêche, le bowling, le billard

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Service des référés

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T. Judiciaire

9 janvier 2026

CREDIT SOCIAL DES FONCTIONNAIRES - CSF ASSURANCES [Adresse 9] [Localité 6] représentée par Maître Philippe BIARD, avocat au barreau de PARIS - #R0146 DÉBATS A l’audience du 24 Novembre 2025, tenue

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4ème chambre 1ère section

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T. Judiciaire

1 avril 2025

Portalis 352J-W-B7F-CTX3L N° MINUTE : Assignations du : 28 et 29 Janvier 2021 JUGEMENT rendu le 01 Avril 2025 DEMANDERESSE Madame [N] [W] [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Philippe BIARD

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Chambre 6/Section 3

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T. Judiciaire

7 avril 2025

Lors de notre seconde réunion, ce jour s’était ouverte et le revêtement de façade avait « plissé » Sa forme en « queue de billard » présente une ouverture en partie haute de 1cm et de 3 à 4 mm en partie

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Chambre 10 cab 10 J

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T. Judiciaire

8 avril 2025

- défaut de pose de la porte du placard du hall d’entrée, décalée par rapport à l’encadrement de la porte (“queue de billard”) Ce désordre a fait l’objet d’une réserve à la réception (“réglage porte

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2ème Chambre civile

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T. Judiciaire

9 avril 2024

En effet la mention “aménagement sur billard existant d’un plateau de table de travail composé de 5 pièces de bois exotique jaune en 310 de long et 212 de large, y compris glissières doubles en bois de

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