N° Portalis 352J-W-B7H-C26IJ N° : 1/FF Assignation du : 24 Octobre 2023 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: JUGEMENT RENDU SELON LA PROCEDURE ACCELEREE AU FOND le 15 décembre 2023 par Cyril

Adresse 2] Représentée par Me Marion LE LAIN, avocat au barreau de POITIERS DEFENDERESSE : QBE EUROPE dont le siège social est sis [Adresse 1] Non constituée COMPOSITION : JUGE DES RÉFÉRÉS : Cyril

JUDICIAIRE DE [Localité 8] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 71G Minute N° RG 25/00859 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2ETT MI : 22/00001564 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 07/07/2025 à Me Cyril

Civile) JUGEMENT : Syndicat PALAIS MASSENA c/ [O] [R] N° 25/ Du 01 Avril 2025 4ème Chambre civile N° RG 24/04051 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P5MJ Grosse délivrée à Me Cyril

[I], gérant de la société Maiou Clara et de la SARL Cyrius d’Arclais.

[E] [X] AVOCATs DEFENDEURS défaillant représenté par Maître Denys TROTSKY de l’AARPI ASKOLDS - #R077 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Cyril JEANNINGROS, Juge, Assisté de Line-Joyce GUY, Greffière, Vu les

[D] [Y] Mme [H] [Y] AVOCATs DEFENDEURS défaillant défaillant défaillant PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Cyril JEANNINGROS, Juge, Assisté de Line-Joyce GUY, Greffière, Vu les articles

COM1DK AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me David-olivier BAC - #B0541 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Cyril JEANNINGROS, Juge, Assisté de Line-Joyce GUY, Greffière, Vu les articles 799 et suivants

Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #E1811 DÉFENDEUR Monsieur [X] [T] C/O PICPUS IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 4] Non représenté Nous, Cyril

COIFFURE MASCULINE DEMANDEURS Madame [O] [Z] [G], épouse [E] [Adresse 1] [Localité 1] Monsieur [B], [S] [E] [Adresse 1] [Localité 1] Toutes deux représentées par Me Cyril COURSEAU, avocat au barreau

[S] (Maître Laurent LEVY de la SELARL LEVY DRAHI AVOCATS) C/ Société ACM (Me Cyril MICHEL) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré

En conséquence, il y a lieu de rejeter la demande de l’association L’ONDE ET CYBELE tendant à l’octroi de délais de paiement.

Maître Magali DELATTRE de la SELARL DELATTRE & HOANG - #G0234 DEFENDERESSE Mme [P] [C] épouse [F] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Jean-claude BOUCTOT - #E0998 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Cyril

AXA FRANCE IARD [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Olivier HODE de la SELARL RODIER ET HODE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C2027 Nous, Cyril JEANNINGROS, juge, de la 8ème chambre

LES MANDATAIRES GROSSE(S) et COPIE(S) délivrée(s) le à Me Marjorie CANEL la SCP DRUJON D’ASTROS & ASSOCIES Me Marine LEFEVRE Me Cyril MELLOUL la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN N° 2025 CH.

AUTRES INFRACTIONS (la SELARL TGE) C/ les consorts [D] (défaillant) DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Décembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille

SOCIETE PROVENCE TP (Me Cyril KUJAWA) COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame BERTHELOT Greffier : Madame WANDA FLOC’H, lors des débats Jugement rendu sans audience en application des dispositions

Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE Commune [Localité 5] dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Cyril