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914 résultats pour « Isabelle DOR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

POLE CIVIL - Fil 6

686849434965b5d9df328a2a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Y] [L] né le 04 Juin 1963 à [Localité 3] (32), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Isabelle GUIBAUD-REY, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 373 DEFENDEUR M.

Source officielle

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TJ

Référés

675a13033bace64ddb46bca6

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

N° RG 24/01369 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TCKW MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 24/01369 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TCKW NAC: 54Z FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Isabelle FAIVRE à la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

696a966dcdc6046d47920467

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

au RCS de [Localité 9] sous le N°494 702 798 dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège ; représenté par Maître Isabelle

Source officielle
TJ

JLD

669820c7b60c111a421f6e5e

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Me Isabelle GIRARD entendu en ses observations : Monsieur a été transféré du centre de [Localité 4] vers le CRA de [Localité 3] le 28 juin, il n’y a pas d’information particulière au transfert.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6700426cc34eb4cc857b7c0a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ADECCO FRANCE Grosse délivrée à Me Isabelle WILLM Expédition délivrée à Me Nicolas DEUR à Me Christophe PETIT EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TROIS OCTOBRE À 14 H 00

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69d7f059cdc6046d47ae6f1d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Isabelle LEBOUL, Greffière.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6668902d6e764f07389f6293

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Localité 5] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 24/00367 N° Portalis DB3S-W-B7H-YVSJ Minute : 462/24 Madame [E] [X] [V] Représentant : Me Isabelle

Source officielle
TJ

SERVICE CIVIL

697b2a8dcdc6046d47155714

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

VERT, Immatriculée au RCS de la [Localité 9] sur Yon sous le numéro 528 013 220 dont le siège social est sis [Adresse 6] Ayant tous deux deux pour avocat la SELARL ADLIB représentée par Maître Isabelle

Source officielle
TJ

Chambre 2 - JAF Cabinet D

66b668f45b46ad6fd99e43a3

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

mise à disposition au greffe par décision contradictoire et en premier ressort par Madame Sandra FARGETAS 1 copie exécutoire à Me Florence REY - MORABITO 1 copie exécutoire à Maître Isabelle

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6946e22e75782d5f0604bbe6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CG/MLP Ordonnance N° du 07 JANVIER 2025 Chambre 6 N° RG 24/00759 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JVXW du rôle général [E] [J] [W] [D] c/ [M] [X] [I] et autresMe Charlène LAMBERT Me Isabelle MOULINOT

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66901e3daf84b0bef080de31

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

SOCIETE GENERALE Grosses délivrées le à Avocats : la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES la SCP LUSSAN Me Isabelle ZIEGLER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE

Source officielle
TJ

JLD

6699647307d408f8d4c1f434

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE Cabinet du Juge des libertés et de la détention ORDONNANCE N° RG 24/00728 - N° Portalis DBWH-W-B7I-GZEC N° Minute : 24/00459 Nous, Isabelle LACOUR, vice-présidente

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786d040df5b5c7d10ca9993

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

IPCO VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE BCO FRANCE 34 rue de Montdidier 80700 ROYE Représentant : Me Nastasya COFFOURNIC, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Isabelle LESPIAUC ET : PARTIE DEFENDERESSE

Source officielle
TJ

Section des Référés

6866d495d33109fd079b1811

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GEOLIA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier

Source officielle
TJ

Section des Référés

67f81699cf40727a0043ee68

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

ACBR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Maëva MARTOL, Greffier PARTIES

Source officielle
TJ

Section des Référés

6865831772b7e1b6bf1dc98f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LNDF TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Maëva MARTOL, Greffier PARTIES

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4c67a459da3dcdeaafa

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Représenté par Maître Isabelle DELMAS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0456, avocat postulant et par Maître Jacques VOCHE, avocat au barreau de POITIERS, avocat plaidant.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b00dcfb98137c174786152

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

18/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 1] - [Localité 2] JUGEMENT EN DATE DU 18 janvier 2024 JUGE : Madame Isabelle

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TJ

Référés

675a12ca3bace64ddb46b920

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

habilitée à représenter Mme [C] [K], suivant jugement du 14/12/2022 rendu par le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Toulouse, demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Isabelle

Source officielle
TJ

Référés Civils Cab. 1

68e0418a74e929a9d8fd4c03

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ROCCHI, vice-présidente Greffier : Audrey TESSIER ORDONNANCE : Prononcée par mise à disposition au greffe par : Isabelle ROCCHI, vice-présidente Cédric JAGER, Greffier Contradictoire En premier ressort

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