De légères taches sont visibles » En ce qui concerne les murs : • Dans la salle à manger avec cuisine américaine côte Sud : « présence de traces de reprises de peinture ayant une teinte légèrement plus

Calcul de l’IP : limitation légère de l’extension du poignet gauche, côté non dominant : une part des 10% du blocage totale (2%), absence de flexion dorsale de la cheville gauche donc angle de mobilité

76IEP Jugement du 22 Mai 2026 IT/MB AFFAIRE : [N] [U]/MDPH SERVICE JURIDIQUE DEMANDERESSE Madame [N] [U] née le 15 Juillet 1974 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Audrey LESAGE

Les séquelles consistent en des gonalgies résiduelles gauches, gêne au poste de travail, limitation légère de la mobilité du genou en flexion/extension avec amyotrophie quadricipitale légère gauche."

DU : 03 Juillet 2025 ROLE : N° RG 20/04330 - N° Portalis DBW2-W-B7E-KVAP AFFAIRE : [K] [X] épouse [J] C/ ADMIRAL INTERMEDIARY SERVICES GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Sandrine LEONCEL la SCP LESAGE

TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT lors des débats et Sébastien LESAGE

barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

En ce qui concerne le degré d'atteinte, on notera que l'ensemble des mouvements complexes sont réalisés, ce qui plaide en faveur d'une atteinte très légère des amplitudes articulaires.

LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

ET DES SOCIETES, dont le siège social est sis [Adresse 3] ayant pour avocat Me Victor CALINAUD, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : #155, non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE

dont 2% pour le taux professionnel, la notification indiquant « Maladie professionnelle du 05/04/2017 : rupture partielle de la coiffe de l’épaule gauche dominante ; séquelles : limitation douloureuse légère

séquelles sont décrites de la manière suivante : " Séquelles fonctionnelles indemnisables d'une tendinopathie de l'épaule gauche non dominante, opérée et compliquée d'une capsulite rétractile: limitation légère

expertise réalisés entre 2003 et 2023 font état d’une stabilité de la taille des plaques pleurales et du déficit fonctionnel respiratoire, qui peut être qualifié d’insuffisance respiratoire chronique légère

[O] sa décision de fixer son taux d’incapacité permanente à 2%, compte tenu d’une « séquelle d’une contusion du genou gauche consistant en la persistance d’une limitation légère de la flexion du genou.

tribunal d'enjoigne à la société LAPEYRE de remplacer la porte de garage posée par une porte de garage ayant un boîtier de sécurité intégré ou, à défaut, de déposer la porte de garage, d'effectuer une légère

compatibles avec les règlements en vigueur, et de surélever d’un étage par une construction légère à ses frais sans avoir à demander l’autorisation du syndic ou de l’assemblée des copropriétaires.

Au total on se retrouve devant une limitation légère des mouvements actifs de l’épaule dominante sans exploration des mouvements passifs.

endommagé ou mal fixé (G) * un mauvais fonctionnement du lave-glace du pare-brise * un système de projection légèrement défectueux AVG et AVD * une mauvaise orientation horizontale d’un feu de brouillard