En ce qui concerne les travaux de reprise affectant la haie des époux [R], l’expert Monsieur [X] a estimé que celle-ci ne devait être remplacée qu’au droit du pignon de la maison [E] sur une longueur de

Par conséquent, Il convient de condamner Madame [A] [M] d’avoir à procéder à un élagage de sa haie sur toute sa hauteur et longueur, afin de mettre fin à l’empiètement et ce sous un délai d’un mois à compter

Les deux propriétés sont séparées par un mur de soutènement en pierres sèches, d’une longueur d’environ 39 mètres, implanté en limite séparative.

Côté façade jardin, je constate 5 m/m sur la longueur intérieure de la maison, 10,00 ml. Côté façade rue, je constate 6 m/m sur la longueur intérieure de la maison.

De simples doutes fondés sur la longueur de l’arrêt de travail ne sont pas de nature à étayer les prétentions de l’employeur.

La SCI Pré d'Or explique que l'empiètement est dû à la fois à une erreur d'implantation et à une augmentation de la longueur des maisons décidée par le cabinet Sens Architecture et que le cabinet Sens

publique, non-équivoque, et à titre de propriétaire, de la SCI LA CHIOCCIOLA sur l'emplacement de stationnement situé sur la parcelle cadastrée section A n° 308, et correspondant à un emplacement dont la longueur

Les époux [M] ont construit, en juillet 2022, en limite séparative de la propriété S UN L, un mur de clôture privatif constitué : au sud, sur une longueur d’environ 16 mètres et une hauteur d’environ 1,10

Portalis DB3T-W-B7H-UNWR MINUTE N° Notification copie certifiée conforme délivrée par LRAR aux parties copie par lettre simple à Maître Arnaud OLIVIER copie par lettre simple à Maître Christophe LONQUEUE

clôture ou de soutènement doivent être précédés d'une déclaration préalable. » et que : « le 19 mars 2025, le maire de [Localité 9] a fait constater l'édification d'un mur de 4 mètres de haut sur une longueur

professionnelle des soins et arrêts de travail prescrits à l’assuré au titre de son accident du 14 mars 2019 pour qu’une expertise soit accordée, et ce au vu : de la discordance entre la lésion initiale et la longueur

expose ensuite qu’il n’existe pas de motif légitime à voir une expertise se tenir, dans la mesure où les parties s’accordent sur le fait qu’il est nécessaire qu’il n’y ait qu’un câble d’une seule longueur

aux cas qu'ils rencontrent et à leurs spécificités, dans le cadre de leur connaissance et de leur expérience, étant souligné s'agissant de la durée de ces arrêts, que les référentiels relatifs à la longueur

Elle souligne enfin qu’à tout le moins, une expertise médicale judiciaire sur pièces s’avère nécessaire, compte tenu de la disproportion entre les lésions initialement observées et la longueur des arrêts

Elle relève la longueur des arrêts de travail (375 jours) au regard de la description des circonstances de l’accident et fait observer que les certificats médicaux sont imprécis au regard de l’analyse

septembre 2021, en suite de l’accident survenu le 24 septembre 2016, le jeune [D] [Q] a présenté une plaie superficielle de la face antérieure du cou au niveau du tiers médian, linéaire de 10 cm de longueur

des copropriétaires de la Résidence [Etablissement 1] a fait constater par huissier que le mur en pierres séparant les deux fonds est en partie effondré et qu’il forme par ailleurs un ventre sur une longueur

Les travaux visés par ce devis ont été réceptionnés (avec réserves concernant “joint de parecloses sur la porte d’entrée noirs, une pareclose de soubassement est trop courte (à recommander en longueur