T] [L] Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [O], [T] [L] [Adresse 1] [Localité 7] Comparant et assisté par Me Mehdi MOUNIR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire :T07, substitué par Me Lambert

[S] [X], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] Mme [H] [X], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représentés par Maître Emmanuel LAMBREY de la SCP LAMBREY ET ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE

Par ordonnance du 23 avril 2024, Monsieur [D] [Z] a été désigné en qualité d’expert, puis remplacé par Monsieur [N] [C] par ordonnance du 13 mai 2024.

46] représentée par Maître Philippe MARINO de la SCP DORVALD MARINO, avocats au barreau de PARIS - #P0143 S.A.DANIEL FEAU CONSEIL IMMOBILIER [Adresse 12] [Localité 30] représentée par Maître Jean-marie

[W] [G] Grosses : 2 Me Domitille FAUVE Me Anne LAMBERT Copies : 2 ANEF 63 Dossier Me Domitille FAUVE Me Anne LAMBERT PARTIES : Madame [K] [C] épouse [G] née le 27 mai 1988 à CONSTANTINE

2026, terme de mars 2026 inclus.

JMH/NB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Jean-Marc HOUEE, assisté de

épouse [Y], demeurant [Adresse 2] non comparante Monsieur [O] [Y], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Président : Anabelle MELKA Greffier : Sandrine LAMBERT

T E (Décision Civile) JUGEMENT JUGEMENT : [U] / [Adresse 7] N° RG 24/04252 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QDLP N° 25/255 Du 04 Juillet 2025 Grosse délivrée Me Henri-charles LAMBERT

COUR D'APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE de [Localité 2] 4ème Chambre N° RG 24/03279 - N° Portalis DB3E-W-B7I-MW7P N° minute : ORDONNANCE D’INCIDENT DU 19 MAI 2026 DEMANDEURS AU PRINCIPAL

MMA IARD es qualité d’assureur de la société ECO2 HABITAT [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Stéphane LAMBERT, SARL LAMBERT & ASSOCIES , avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 0010 La Caisse

judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER, Greffière, DEMANDERESSE La Commune de [Localité 9] représentée par son Maire

de Madame BEAUVALLET, Greffier, a indiqué que l’affaire sera mise en délibéré au 02 Mai 2024.

Le 15 mars 2017, le juge chargé du contrôle des expertises a rendu une ordonnance de dessaisissement d’expert. Le 7 novembre 2017, la SCP Lancelin & Lambert, nouveau conseil de M.

EIFFAGE CONSTRUCTION CENTRE, immatriculée au RCSd’ORLEANS sous le n° 391 905 486, dont le siège social est sis 5 rue Claude Lewy - 45000 ORLEANS représentée par Me Stéphane LAMBERT, avocat au barreau

03687 - N° Portalis DBZ2-W-B7H-H5KV Minute: 08 /2025 JUGEMENT EN DATE DU 08 JANVIER 2025 A l’audience du tribunal judicaire de BETHUNE tenue en chambre du conseil ce mercredi 11 Décembre 2024 par LAMBERT

n° RCS [Localité 26]: 409 240 108,dont le siège social est sis [Adresse 16], prise en la personne de son représentant en exercice domicilié es qualité audit siège, LA MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS (MAF

MEDITERRANEE, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Benoît LAMBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.E.L.A.R.L.