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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
6a15e4f1cdc6046d47056116
23 mai 2026
; Si exceptions de nullité : Après dépôt de conclusions par le conseil de l'intéressé, jointes au dossier et évoquées in limine litis, et après avoir entendu les parties, le défendeur ayant eu la parole
CTX PROTECTION SOCIALE
69d942bacdc6046d47cdac07
10 avril 2026
Quant au parcours scolaire, la MDPH lui a attribué une orientation vers un service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) et du matériel pédagogique adapté (MPA).
JUGE CX PROTECTION
6a19e3e8cdc6046d47693770
21 mai 2026
Le bailleur soutient que la comparaison des états des lieux d’entrée et de sortie montre un usage anormal du logement et parfois un usage abusif caractérisé.
Jld
6a0b7191cdc6046d471e3f69
18 mai 2026
drap et accompagnée d'un soignant, a déclaré que l'hospitalisation se passait plus ou moins bien ; qu'elle recevait les visites de sa famille, de sa tante, de sa soeur, de sa mère ; qu'elle faisait parfois
REFERES
68f93d2bde0ebe408dab25ae
11 août 2025
financier, diligenté par les services préfectoraux et réalisé a été reçu au greffe avant l'audience aux termes duquel il est précisé que Madame [D] [T] est séparée depuis mars 2024 et fait l'objet d'un parcours
Chambre 1/Section 5
668d7a1c53e3bdd0778473d3
8 juillet 2024
procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La SCI F-G [Adresse 1], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Philippe DE LAGREVOL de la SCP DE LAGREVOL - PAIRON
Juge des libertés
677ecf1db01eea4cf01a3d6b
8 janvier 2025
La personne étrangère présentée déclare : Je vous demande pardon, je veux une autre chance, mon fils est là. Je veux juste une dernière chance. Le monsieur de 2021 ce n’est plus celui devant vous.
668d7a1253e3bdd0778472bf
civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La SCI F-G [Adresse 3], dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 4] représentée par Maître Philippe DE LAGREVOL de la SCP DE LAGREVOL - PAIRON
668d7a2353e3bdd07784741f
procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La SCI F-G AVENUE MICHELET, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Philippe DE LAGREVOL de la SCP DE LAGREVOL - PAIRON
6a1491eacdc6046d47e85e8b
24 mai 2026
toutes décisions le concernant ; Après dépôt de conclusions par le conseil de l'intéressé, jointes au dossier et évoquées in limine litis, et après avoir entendu les parties, le défendeur ayant eu la parole
Chambre 6 - Référés Pdt
6a1753b6cdc6046d47277c11
26 mai 2026
Le 27 septembre 2024, le Docteur [G] procède à une nouvelle intervention pour retirer un bourgeon charnu, identifié comme un fragment de paroi tubaire.
17ème Ch. Presse-civile
68e7a544033cf481c39a4bef
8 octobre 2025
Les paroles d’un proche sont ici convoquées pour insister sur le fait que sa carrière est terminée, qu’il ne pourra pas compter sur la compréhension du public désormais.
JEX DROIT COMMUN
686423870bb2f8a66ca5f42b
1 juillet 2025
PROPERTY, immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 839 754 512, agissant poursuites et diligences de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Maître Olivier PARDO
1ère Chambre civile
6a160a7ccdc6046d470821ce
Préciser s'il s'agit d'un demandeur d'emploi, son statut, sa formation, ses recherches professionnelles et son parcours professionnel antérieur.
69ea7d90cdc6046d474d332c
le plan professionnel, le requérant a été gérant d'un PMU pendant 7 ans, puis manutentionnaire en intérim de 2007 à 2008 et commerçant sur les marchés de 2021 à 2024, et qu'il suit aujourd'hui un parcours
6a19d833cdc6046d47684bbb
Une IRM pelvienne réalisée en octobre 2024 a mis en évidence une lésion kystique périnéale bénigne à paroi discrètement inflammatoire d’allure chronique.
Cabinet 9
67f81ed2cf40727a004415e4
10 avril 2025
avoir entendu Monsieur [W] insulter son épouse et les pleurs de cette dernière, plusieurs échanges de messages dans lesquels Madame [E] reproche des violences à son époux qui en retour lui prie de lui pardonner
Ventes
69cedb62cdc6046d47e88605
2 avril 2026
cette qualité audit siège représentée par Me Christophe DUPONT, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant PARTIE SAISIE CREANCIER INSCRIT MONSIEUR LE COMPTABLE DU SIP [Localité 2] EXTERIEUR PAILLON
69dd35c5cdc6046d471ed801
12 avril 2026
ne sera pas assisté ce jour par un avocat commis d’office ; Après dépôt de conclusions, jointes au dossier et évoquées in limine litis, et après avoir entendu les parties, le défendeur ayant eu la parole
6a0cabb8cdc6046d4739be74
19 mai 2026
jour par un avocat commis d’office; Si exceptions de nullité : Après dépôt de conclusions, jointes au dossier et évoquées in limine litis, et après avoir entendu les parties, le défendeur ayant eu la parole
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