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216 résultats pour « Pardon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

6a15e4f1cdc6046d47056116

T. Judiciaire

23 mai 2026

23 mai 2026

 ; Si exceptions de nullité : Après dépôt de conclusions par le conseil de l'intéressé, jointes au dossier et évoquées in limine litis, et après avoir entendu les parties, le défendeur ayant eu la parole

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d942bacdc6046d47cdac07

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Quant au parcours scolaire, la MDPH lui a attribué une orientation vers un service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) et du matériel pédagogique adapté (MPA).

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

6a19e3e8cdc6046d47693770

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le bailleur soutient que la comparaison des états des lieux d’entrée et de sortie montre un usage anormal du logement et parfois un usage abusif caractérisé.

Source officielle
TJ

Jld

6a0b7191cdc6046d471e3f69

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

drap et accompagnée d'un soignant, a déclaré que l'hospitalisation se passait plus ou moins bien ; qu'elle recevait les visites de sa famille, de sa tante, de sa soeur, de sa mère ; qu'elle faisait parfois

Source officielle
TJ

REFERES

68f93d2bde0ebe408dab25ae

T. Judiciaire

11 août 2025

11 août 2025

financier, diligenté par les services préfectoraux et réalisé a été reçu au greffe avant l'audience aux termes duquel il est précisé que Madame [D] [T] est séparée depuis mars 2024 et fait l'objet d'un parcours

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

668d7a1c53e3bdd0778473d3

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La SCI F-G [Adresse 1], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Philippe DE LAGREVOL de la SCP DE LAGREVOL - PAIRON

Source officielle
TJ

Juge des libertés

677ecf1db01eea4cf01a3d6b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

La personne étrangère présentée déclare : Je vous demande pardon, je veux une autre chance, mon fils est là. Je veux juste une dernière chance. Le monsieur de 2021 ce n’est plus celui devant vous.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

668d7a1253e3bdd0778472bf

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La SCI F-G [Adresse 3], dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 4] représentée par Maître Philippe DE LAGREVOL de la SCP DE LAGREVOL - PAIRON

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

668d7a2353e3bdd07784741f

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La SCI F-G AVENUE MICHELET, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Philippe DE LAGREVOL de la SCP DE LAGREVOL - PAIRON

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a1491eacdc6046d47e85e8b

T. Judiciaire

24 mai 2026

24 mai 2026

toutes décisions le concernant ; Après dépôt de conclusions par le conseil de l'intéressé, jointes au dossier et évoquées in limine litis, et après avoir entendu les parties, le défendeur ayant eu la parole

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a1753b6cdc6046d47277c11

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Le 27 septembre 2024, le Docteur [G] procède à une nouvelle intervention pour retirer un bourgeon charnu, identifié comme un fragment de paroi tubaire.

Source officielle
TJ

17ème Ch. Presse-civile

68e7a544033cf481c39a4bef

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Les paroles d’un proche sont ici convoquées pour insister sur le fait que sa carrière est terminée, qu’il ne pourra pas compter sur la compréhension du public désormais.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

686423870bb2f8a66ca5f42b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PROPERTY, immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 839 754 512, agissant poursuites et diligences de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Maître Olivier PARDO

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a160a7ccdc6046d470821ce

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Préciser s'il s'agit d'un demandeur d'emploi, son statut, sa formation, ses recherches professionnelles et son parcours professionnel antérieur.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ea7d90cdc6046d474d332c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

le plan professionnel, le requérant a été gérant d'un PMU pendant 7 ans, puis manutentionnaire en intérim de 2007 à 2008 et commerçant sur les marchés de 2021 à 2024, et qu'il suit aujourd'hui un parcours

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d833cdc6046d47684bbb

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Une IRM pelvienne réalisée en octobre 2024 a mis en évidence une lésion kystique périnéale bénigne à paroi discrètement inflammatoire d’allure chronique.

Source officielle
TJ

Cabinet 9

67f81ed2cf40727a004415e4

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

avoir entendu Monsieur [W] insulter son épouse et les pleurs de cette dernière, plusieurs échanges de messages dans lesquels Madame [E] reproche des violences à son époux qui en retour lui prie de lui pardonner

Source officielle
TJ

Ventes

69cedb62cdc6046d47e88605

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

cette qualité audit siège représentée par Me Christophe DUPONT, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant PARTIE SAISIE CREANCIER INSCRIT MONSIEUR LE COMPTABLE DU SIP [Localité 2] EXTERIEUR PAILLON

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd35c5cdc6046d471ed801

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

ne sera pas assisté ce jour par un avocat commis d’office ; Après dépôt de conclusions, jointes au dossier et évoquées in limine litis, et après avoir entendu les parties, le défendeur ayant eu la parole

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0cabb8cdc6046d4739be74

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

jour par un avocat commis d’office; Si exceptions de nullité : Après dépôt de conclusions, jointes au dossier et évoquées in limine litis, et après avoir entendu les parties, le défendeur ayant eu la parole

Source officielle

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