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739 résultats pour « Pitton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

POLE CIVIL section 3

679aa610e9a46d1f5a76a586

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Une nouvelle expertise amiable a été réalisée par le cabinet Sogetec Vivier qui a rendu son rapport technique le 8 octobre 2020, concluant à l’existence d’une avarie caractéristique d’une rupture de piston

Source officielle

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TJ

1ère Chambre

686804194965b5d9df2a34d7

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

m3, conduit par Monsieur [V] [Y], dont la moto n'était pas assurée; que plus précisément l'enfant a été heurté par la moto alors qu'il circulait à vélo et traversait l'avenue à vélo dans le passage piéton

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

659eeefe6976f1c644e7849b

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Il circulait sur un passage piéton, le feu tricolore étant au vert pour les véhicules. L’accident a été filmé par la caméra de vidéosurveillance se trouvant sur les lieux.

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TJ

LOYERS COMMERCIAUX

6585ddf3638cf45b25ce353f

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

De plus, il résulte de l’expertise judiciaire que le local est situé sur une voie de circulation à double sens en 2x2 voies, divisée par un séparateur central infranchissable tant pour les piétons que

Source officielle
TJ

Chambre 01

6696415cf5112d8edd058351

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

L’expert a pu constater une “destruction du moteur suite à un heurt important entre toutes les soupapes d’admission et les têtes de piston, avec destruction du piston n°1, en raison d’un décalage de la

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

69d98e75cdc6046d47d353e2

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Le 10 juin 2022, Madame [T] [S] était victime d’un accident de la voie publique à VALLAURIS en qualité de piéton.

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TJ

2ème Chambre Cab2

69d6ae88cdc6046d478fc571

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[D] [A] a été victime, en qualité de piéton, d’un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la SA Pacifica.

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65c3d9ecc432ce7d11a7012b

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0098 DÉFENDEURS Monsieur [O] [W] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [Z] [F] [T] [R] épouse [X] [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Maître Cécile PION

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TJ

Quatrième Chambre

69693e57cdc6046d47706e3f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

L'expertise technique réalisée par la société EUREXO en janvier 2021, relate que selon Monsieur [L], le piston est sorti du cylindre lors de la première utilisation de la pompe, juste après son achat et

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TJ

1ère Chambre

67f81ed3cf40727a004415f4

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Il a également relevé que l’état général des soupapes et des têtes de pistons faisait apparaître un encrassement anormal par rapport au kilométrage du véhicule.

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TJ

Chambre des référés

67eee30fb848dd6814c62189

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

EXPOSE DU LITIGE Mme [F] [X] épouse [V] a été victime, en qualité de piéton, d'un accident de la circulation, survenu à [Localité 12] le 12 octobre 2023, cette dernière ayant été percutée par le véhicule

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TJ

Ventes

6765c0f71ba1f209137b8a34

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[T] [C] [R] [W] [Adresse 9] [Localité 10] représenté par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD de la SELARL C3LEX, avocats au barreau de LYON, Maître Cécile PION de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocats au barreau

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TJ

2ème Chambre

6978d562cdc6046d47e06553

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

En application des dispositions des articles 871 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 09 Octobre 2025 en audience publique devant : Timothée AIRAULT, Vice-Président Murielle PITON

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TJ

2ème Chambre Cab2

669640fdf5112d8edd057448

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

avocats au barreau de MARSEILLE ************** Le 24 novembre 2017 à [Localité 6], Madame [L] [K] divorcée [Y], née le [Date naissance 1] 1975, a été victime, en qualité de piétonne

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TJ

REFERES GENERAUX

66fd999538de0398b51a7d64

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

L’implication du véhicule conduit par Madame [N] [R] dans l’accident résulte de l’enquête de police judiciaire, le choc entre le véhicule de celle-ci et Madame [L] [C] piéton étant établi.

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TJ

2ème Chambre Cab2

661d6f62082b40ce99b6733e

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

SELARL VIDAPARM, avocats au barreau de MARSEILLE ************* Le 25 mai 2021 à [Localité 6], Madame [K] [I], née le [Date naissance 1] 1990, a été victime, en qualité de piéton

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TJ

Saisies immobilières

67ec506fdd062d9f810e8438

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

nombre d'amateurs de se manifester, il convient, à la demande du créancier poursuivant de préciser les modalités de visite de l'immeuble et de dire qu'elles seront organisées par la SCP CDJ 72 - BOURCIER-PIRON-BODIN

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TJ

2ème Chambre Cab1

69d9570acdc6046d47cf1959

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Représenté par Maître Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSÉ DU LITIGE Le 26 juillet 2021 à [Localité 1], Madame [R] [Q] [D] a été victime, en qualité de piétonne

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TJ

5ème chambre 1ère section

6711558daa7e95fd3fcf7dd7

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires - Me Jean-Loïc TIXIER-VIGNANCOUR - Me Jean-Louis PITON délivrées le : + 1 copie dossier ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 22/06216

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TJ

Chambre 1 Section 9

696561b2cdc6046d47116ab0

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Aussi nous considérons que le remplacement des pistons et des segments sur des cylindres encore rayés ne correspond pas aux règles de l'art.

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