CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

15 467 résultats pour « Segonos »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 2ème section

663136fd19f939ca6242dce3

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

régulièrement dressée et de bureau d’assemblée valablement désigné, A titre subsidiaire, Vu l’article 25-1 de la loi du 10 juillet 1965, Vu l’ordre du jour qui ne prévoit aucune résolution en seconde

Source officielle

Page 7 sur 774

← PrécédentSuivant →
TJ

Pôle social

68700231b8daa57c7f668565

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle sollicite la désignation d’un second [17] en application des dispositions de l’article R 142-17-2 du code de la sécurité sociale.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69ef37e5cdc6046d47b2ca76

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

représentée par Madame [U] [T], muni d’un pouvoir, comparante en personne ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Catherine MALAROCHE, Présidente du Pôle social de Vienne, assistée de Catherine SEGONDS

Source officielle
TJ

1ère Chambre CIVILE

68e951393ea43407b9106569

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Elle soutient que pour poursuivre son projet professionnel, [R] doit suivre une seconde générale, technologique ou professionnelle.

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab E

6780205e9c3ba90f51dc2523

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

en charge par la mère la première moitié des vacances les années paires et la deuxième moitié les années impaires, et par le père la seconde moitié des vacances les années paires et la première moitié

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

69cec3bbcdc6046d47e6ba3c

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 02/04/2026 à : Maitre Anne-charlotte PASSELAC Monsieur [J] [W] Pôle civil de proximité PCP JCP référé Transmission second original

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69efbb24cdc6046d47c25352

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Dès lors, la saisine d'un second CRRMP s'impose.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 4

68e586a60e2901d10fa5f35b

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ce qu'exige l'intérêt des enfants ;   FIXE la résidence des enfants en alternance au domicile de chacun des parents selon les modalités suivantes, à défaut de meilleur accord entre les parents :   a)

Source officielle
TJ

Cabinet 4

68e7a4d4033cf481c39a2726

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ce qu'exige l'intérêt de l’enfant ; FIXE la résidence de l’enfant mineur en alternance au domicile de chacun des parents selon les modalités suivantes, à défaut de meilleur accord entre les parents :

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 4

69d579efcdc6046d47732787

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

moitié chez le père - Les années paires, première moitié des vacances de noël et d'été chez le père et seconde moitié chez la mère - Vacances de noël : première moitié du samedi matin 10h suivant la fin

Source officielle
TJ

JAF Cab 6

68e041cb74e929a9d8fd5177

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

les modalités suivantes : * Pendant trois mois : le samedi des semaines paires, de 10 heures à 17 heures, y compris durant la première moitié des vacances scolaires les années paires et durant la seconde

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

66294e47204c0caeeb9921bb

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

S'agissant du second commandement de payer, un préavis d'un mois s'était écoulé avant la dite assignation.

Source officielle
TJ

Chambre 1

67ed9f9bda9e15c5132024c1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Procède, conformément à l’article 25-1 immédiatement à un second vote dans les conditions de majorité de l’article 24 ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69780e8ecdc6046d47d0cd2e

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

PEUPLE FRANÇAIS LE DOUZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Affaire N° RG : N° RG 25/00341 - N° Portalis DB2V-W-B7J-G5PY Du 12 Janvier 2026 ------------------------------- Société SEGEMO

Source officielle
TJ

Référé président

68f1480188dcb0e97e90bbd9

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SOON ARCHITECTES une mission d’architecte et de maître d’œuvre selon contrat du 18 juin 2024. La S.C.C.V.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6978db2bcdc6046d47e0e72a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

COUR D'APPEL de [Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] N° RG 26/00119 - N° Portalis DB2H-W-B7K-3XGP ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 2

697bc8edcdc6046d472b60fd

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

moitié du mois de juillet chez la mère et la première moitié du mois de juillet chez le père, * la première moitié du mois d’août chez le père et la seconde moitié du mois d’août chez la mère, - les

Source officielle
TJ

JLD

66fc3fdf2416523b995a9143

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

RENNES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES SERVICE DES RÉTENTIONS ADMINISTRATIVES N° RG 24/06956 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LGPG Minute n° 24/00391 PROCÉDURE DE RECONDUITE À LA FRONTIÈRE ORDONNANCE DE SECONDE

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab C

6786b7e6df5b5c7d10ca56d5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

moitié les années paires à la mère, La première moitié des vacances scolaires les années impaires à la mère, et la seconde moitié les années impaires au père, Pendant les vacances scolaires d'été

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68682bf34965b5d9df31e084

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Monsieur [L] [M] ne conteste pas avoir travaillé pendant ses arrêts de travail et explique que le médecin du travail et son ancien médecin lui avait dit qu’il pouvait exercer une seconde activité pendant

Source officielle