CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

449 résultats pour « Supini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge libertés & détention

68e94c0c3ea43407b910119f

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Je suis ici pour mon suivi médical.

Source officielle

Page 7 sur 23

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre 3 ctx protection

6a10ad01cdc6046d479bd825

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

par Madame Eléonore AUBRY, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes statuant en référé, assisté(e) de Madame [T] DOMITILE, Greffier, lors des débats et Madame Aurélie SUPRIN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ea7d90cdc6046d474d332c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Exemple : - raideur des doigts (selon degré, doigt et mouvement), du poignet, de la prono-supination ; certaines raideurs légères de l'épaule, de la cheville, du genou, ou de la hanche. 2 - DÉFICIENCE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102c149dbc6e3232bf5843

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

peu raide mais bonne récupération globalement Examen clinique du 04/03/23 = droitière, mouvements main-dos, main-tête, main-nuque et main-épaule opposée réalisés Poignet gauche : pronation normale, supination

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68700fc7b8daa57c7f66fa01

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

est responsable d'une aggravation de lésions préexistantes conduisant au traitement chirurgical d'une épicondylite fissuraire droite avec persistance de douleurs et d'une limitation isolée de la supination

Source officielle
TJ

PPP SURENDETTEMENT ET RP

69ea81d8cdc6046d474d8867

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

que grâce à son seul salaire alors que son mari présentait une pathologie psychiatrique et ne pouvait travailler, puis à la séparation d’avec son époux en octobre 2022 et son relogement qui s’en est suivi

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69dd3c99cdc6046d471f5371

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Non je suis suivi par l’assistante sociale, elle refait ma CNI, ma mutuelle.. J’ai une maladie aussi, ce n’est pas vraiment reconnu par la psychiatrie.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6a0cbc2ecdc6046d473ae593

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

compter du 4 juin 2025 mais une réintégration a été décidée le 2 août 2025 ( confirmée par le juge le 13 août puis la cour d’appel le 26 août) avant un nouveau programme de soins le 1er septembre 2025, suivi

Source officielle
TJ

Référé

6a0ccc26cdc6046d473c2152

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[I] expose que : souffrant de troubles de la prostate, il consultait le 23 mars 2023 le Dr [A] afin d'effectuer un bilan prostatique, il était suivi par le Dr [A] jusqu'en 2025 et se voyait prescrire

Source officielle
TJ

2ème chambre civile

6a19e06acdc6046d4768ecb9

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

L'EPIC PAS DE [Localité 3] HABITAT n'est pas opposé à la demande de délais de paiement, compte tenu de la reprise des versements, d'un suivi social en cours et de la possibilité d'un dossier FSL. M.

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

6a21cf79cdc6046d472d2529

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Monsieur [N] [R] a été assigné par voie de signification du 12 juin 2025 converti en procès-verbal de recherches infructueuses (PV 659) suivi d’un courrier recommandé du même jour revenu “destinataire

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1734ddcdc6046d4725237c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

en hôpital de jour deux fois par semaine en onco-réhabilitation, qu’il est sous traitement curatif avec un suivi oncologique de support et est suivi également par un kinésithérapeute, un psychologue et

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

6a0f5d0ccdc6046d477c76ae

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

fondement de l'article 21-13-2 du code civil, dont l'enregistrement a été refusé par le Ministre de l'Intérieur le 19 novembre 2024, aux motifs qu'elle n'a pas fixé sa résidence en FRANCE et qu'elle n'a pas suivi

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68d6e149d22713eb88c8205f

T. Judiciaire

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Elle précise qu’il a bénéficié d’un AESH individuel en primaire, outre un suivi au SESSAD SACS, ainsi qu’en 6e.

Source officielle
TJ

Pôle social

6686e4d4e74459e0c7ed0afd

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[V] [Z] présente une tendinopathie épaule et poignet liée au gestes répétitifs travail en chantier ; qu’il présente des douleurs lors de mouvements de pro et supplination et ne peut porter des charges

Source officielle
TJ

Surendettement

69de9c31cdc6046d473dabb5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Sous la Présidence de AUBRY Eléonore,Juge des contentieux de la protection, ayant assisté aux débats et rendu la présente décision, assistée de SUPRIN

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

6a10ace1cdc6046d479bd5e6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

par Madame Eléonore AUBRY, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes statuant en référé, assistée de Madame Julie DOMITILE, Greffière, lors des débats et Madame Aurélie SUPRIN

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

69d6bcf8cdc6046d4790dd30

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Exposant que, par courrier du 7 juillet 2025 non suivi d’effet, une demande de communication de l’attestation d’assurance de l’immeuble a été adressée au conseil de Madame [Y], et suivant exploit de commissaire

Source officielle
TJ

Surendettement-RP

69dd5258cdc6046d4720e5e3

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il soutient avoir des problèmes de santé et être suivi pour un sevrage. Enfin, le débiteur déclare ne pas contester la capacité de remboursement retenue par la Banque de France.

Source officielle
TJ

Référés civils

6a15e4d3cdc6046d47055ed0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

prescrites ; que le 28 Mai 2021, une nouvelle infiltration était réalisée dans le tendon d’Achille gauche ; que le lendemain, elle était victime d’une rupture du tendon d’Achille gauche ; que s’en est suivi

Source officielle