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3 907 résultats pour « Vincents-Bouguereau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF CAB 2

67814c606d34da2cbdc91b71

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Vanessa ABOUT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION EN DÉFENSE : Monsieur [O] [K] né le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 8] (974) [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Vincent

Source officielle

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TJ

J.L.D.

678170796d34da2cbdcd952f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [S] [C] assisté de Maître VINCENT-GIROD

Source officielle
TJ

J.L.D.

6781707b6d34da2cbdcd9566

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

’état de santé de Monsieur [N] [X] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître VINCENT-GIROD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68892bd8164153e3cd1db07f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Aucune pièce médicale ne vient donc contredire sérieusement la décision contestée. Le rejet de sa demande par la Carsat était justifié.

Source officielle
TJ

JAF

68f91fdfde0ebe408da92da0

T. Judiciaire

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Vincent EDEL, Greffier : M.

Source officielle
TJ

Référés civils

65bd3f2746d547e419ff1a9c

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

HTVS ARCHITECTURE ET ASSOCIES ; la SARL WILD ARCHITECTURE ; la SAS COLAS RHONE ALPES AUVERGNE ; la SASU SIAF INGENIERIE ; la SAS SOPREMA ENTREPRISE ; la SARL BATICOOP ; la SASU PERRIER TP ; la SASU VINCENT

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68dd7ccc548223b2c7abd32f

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SHANA, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Vincent MARQUET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DÉBATS : Après avoir entendu à l’audience du 27 Août 2025 les parties comparantes

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

67f6c3eea9d5adc2606212fc

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

rendue par mise en disposition le 02 Avril 2025 JUGEMENT : - Mis à disposition au greffe le 02 Avril 2025 - Réputé contradictoire - En premier ressort - Signé par Benjamin MARCILLY, Juge, et par Vincent

Source officielle
TJ

REFERE

6a0cd3dacdc6046d473cbf75

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Emmanuelle MONTERAGIONI-LAMBERT 67 - Maître Vincent LAGRAVE 27 - expertises x2 Grosse délivrée à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COUR D’APPEL

Source officielle
TJ

CTX Social

6a0f6da1cdc6046d477dc48b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Amazon Web Services EMEA SARL Copies conformes délivrées le : 21 Mai 2026 Me Charles DAUTHIER Me Aliénor DEVOLDER A l’audience du 16 Avril 2026, Nous, Vincent SIZAIRE, Juge de la mise en

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69dd3b2dcdc6046d471f3aa7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Des fois mes parents viennent me voir. Oui je vis chez eux, ça va ça se passe bien. Moi je veux partir le plus tôt possible.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

695d92a075782d5f06039b48

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CONTENTIEUX GENERAL JUGEMENT DU 06 JANVIER 2026 DEMANDEURS : Madame [Y] [D] veuve [A] née le [Date naissance 8] 1972 [Localité 20] (BELGIQUE) [Adresse 18] [Localité 11] représentée par Maître Vincent

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

66fd999438de0398b51a7b94

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

NAMASTE, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Fabien HOFFMANN, avocat au barreau de TOULON DEFENDEURS Madame [W] [X] épouse [A], demeurant [Adresse 9] représentée par Me Vincent

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65849134e41137cbf9fc850a

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Cet immeuble a été administré successivement par la SAS Cabinet Vincent Le Nail, puis par la SA Cabinet Cage Thouard.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

677d8fe4b032d83cfd3ea5c5

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[I] [T], muni d’un pouvoir régulier, *** L’affaire a été débattue le 26 Novembre 2024 en audience publique devant le tribunal composé de : Vincent SIZAIRE, Vice-président Bertrand ITIER,, représentant

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

677d8fe6b032d83cfd3ea5e9

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[S] [U], muni d’un pouvoir régulier, *** L’affaire a été débattue le 26 Novembre 2024 en audience publique devant le tribunal composé de : Vincent SIZAIRE, Vice-président Bertrand ITIER,, représentant

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

669ac04230bd4f0c3f6d8d0a

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU VAL D’OISE [Adresse 2] [Localité 4] non représentée *** L’affaire a été débattue le 19 Juin 2024 en audience publique devant le tribunal composé de : Vincent

Source officielle
TJ

CTX Social

66b27b3dd90d454e62f10a1e

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CONFEDERATION FRANCAISE DES TRAVAILLEURS CHRETIENS (CFTC) [Adresse 6] non comparantes, ni représentées *** L’affaire a été débattue le 4 Juin 2024 en audience publique devant le tribunal composé de : Vincent

Source officielle
TJ

4ème chambre

678030899c3ba90f51dc51c5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ASL DES PROPRIETAIRES DU [Adresse 4] Rep/assistant : Maître Vincent BOUR de la SELARL CLARENCE, avocats au barreau de NANTES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Audience incident du 21 Novembre 2024, délibéré

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 5

687154e0d395d6ba9f2a0c8e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

du 27/03/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LYON) ET, Monsieur [H] [K], [V] [B] né le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Marion VINCENT-GIROD

Source officielle