CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. - Sect. 7
67097a1e06866c0645d45095
11 octobre 2024
[J] [K] à l’égard de l’enfant [H] [C] ; Avant dire droit, ORDONNE l'examen des empreintes génétiques de : - L’enfant [H], [O], [P], [M], [V] [C] née le [Date naissance 4] 2010 à [Localité 15], -
JCP
6706d0c7f1d01e3c86f22dad
8 octobre 2024
Il indique qu’il ne mange pas à sa faim et qu’il lui est difficile de faire des économies.
Référés JCP
6983e15ecdc6046d47f27430
12 janvier 2026
Soliha aux dépens, - Débouter l’association Soliha et la société Vilogia de l’ensemble de leurs demandes.
4ème chambre Cab G
66294ce7204c0caeeb991476
24 avril 2024
communication entre les parents, sur l’organisation de la vie de l’enfant (vie scolaire, sportive, culturelle, traitements médicaux, loisirs, vacances) ; - Permettre les échanges de l’enfant avec l’autre
JEX
68642a9b0bb2f8a66ca610eb
1 juillet 2025
Ils ont 3 enfants à charge.
Chambre des référés
668d8b6953e3bdd07789db97
9 juillet 2024
Madame le docteur [S] [J] s'associe à cette demande.
Chambre 2 Cabinet 3
67f0461b02fc178212f85f7e
4 avril 2025
mineurs ; - la fixation de la résidence des enfants mineurs au domicile de la mère ; - l’octroi au père d’un droit de visite médiatisé sur les enfants au sein de l’Association MARELLE ; - la condamnation
PCP JCP fond
69d015e0cdc6046d4705fc78
2 avril 2026
Celle-ci révèle qu’elle est composée de Mme [X] [Y] et de trois enfants nés entre 2002 et 2014, que les échanges sont toujours très compliqués, que Mme [X] [Y] accepte difficilement les rendez-vous au
Chambre JAF
697b767fcdc6046d471fcab6
8 janvier 2026
, a dans l'affaire opposant : Monsieur [W] [I] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 9] représenté par Maître Hélène HARTWIG-DE BLAUWE de l’ASSOCIATION
Chambre 8/Section 3
69ceb095cdc6046d47e568d2
Assistée de Madame HALIFA Zaia, Greffière, DEMANDEUR Madame [E] [I] [O] [Q] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] comparante ET DEFENDEUR ASSOCIATION FREHA [Adresse 3] [Localité 2] représentée
HSC
6a0f65a0cdc6046d477d1c63
20 mai 2026
Il en est notamment ressorti son désir d’avoir des contacts avec ses enfants, son souhait de renouer des contacts avec son ou ses petits-enfants.
JAF Cabinet 3
6610464bc9ea95b316fe40ee
5 avril 2024
et les décisions importantes concernant sa santé, - les parents doivent informer l’autre avant toute sortie de l’enfant hors du territoire français, - l’enfant a le droit de communiquer librement par lettre
CH GENERALISTE A
69b9b43ccdc6046d47035ce8
Ses trois petits enfants [U], [X] et [G] [Z], à concurrence de 120.000 euros chacun, 2.
Juge de l'exécution
6656259cf76bcc1332d0ec5f
En l’espèce, la créance de l’Association des médecins anesthésistes réanimateurs de la clinique RHENA est une créance liée à des soins apportés à l’enfant mineur de Madame [I] [K], à savoir l’enfant [S
JCP - CIVIL2
6696c2a09a603a692912ea6c
16 juillet 2024
Elle expose avoir des difficultés financières et précise être célibataire et avoir deux enfants, dont un enfant majeur, qui aurait un emploi.
69ceb3fbcdc6046d47e5a723
Elle fait valoir que son enfant de 10 ans a un PAP à l’école et ne va pas pas beaucoup à l’école en raison de difficultés de santé. Un dossier MPDH serait en cours.
CTX PROTECTION SOCIALE
6788279dc21c0e53e790d4b6
10 janvier 2025
Elle peut réaliser avec difficultés, mais pas majeures, les actes de la vie courante..”.
CTX Protection sociale
6866dccad33109fd079b3f13
3 juillet 2025
Ils se fondent sur les avis de l’équipe éducative de l’enfant, et du pédopsychiatre et des thérapeutes de l’enfant.
Chambre 1 Section 6
697415e9cdc6046d477f6d89
De cette union est issu un enfant, né le [Date naissance 6] 1997.
J.E.X.
671017ecdcd2b6b1424df1f3
10 octobre 2024
et ne fait valoir aucune difficulté particulière rendant difficile son relogement.
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