Cane Stool Ed 2” - “Studio Drift – FFC Concrete – ed 8” - “[TG] [S] – Yet to be titled (Dripping Mask Panel) – Ed 2” - “[HK] [F] – Offi ce Cane Chair – PJ – SI -28-A – Edition 47 à 52 (6chaises)” - “Atelier

Sur la description des lieux L'expert expose que les locaux sur rue sont situés dans un bâtiment à l'angle de la [Adresse 19] et de la [Adresse 20], édifié dans la seconde moitié du XIXème siècle, avec

Selon procès-verbal d'assemblée générale du 23 juin 2021, la poursuite de la société [E] a été décidée malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social.

Elles soulignent que les locaux loués sont de nature mixte puisqu’ils comprennent une zone utilisée à usage d’atelier/réserves/locaux sociaux, inaccessible à la clientèle et apparentée à des locaux d’activité

Suivant acte de notoriété du 14 mars 2023 et de l’attestation de propriété, Madame [E] est usufruitière et que Messieurs [D] [E] et [N] [E] sont nus-propriétaires pour moitié chacun du bien immobilier

Il n’en a rien été puisqu’en dépit de la réglementation interne de l’entreprise en matière de ventilation et de salubrité des ateliers, il résulte des attestations produites que M.

des travaux par la SARL Afig constitue une faute contractuelle exposant sa responsabilité à l’égard de la SCI La crèmerie, qui justifie avoir subi un préjudice locatif dès lors qu’elle a loué des ateliers

Le traitement comporte le port d'une attelle, des antalgiques et une béquille pour la marche.

Au cours de sa carrière elle a occupé plusieurs postes : monteur de tubes, assistante bureau d’études, monteur de sous-ensembles, assistante ingénierie, opérateur de fabrication cathode/grille, opérateur

[U] [W] a informé YBK Auto des défauts affectant le véhicule en précisant qu’ils avaient nécessité un remorquage en atelier le 3 mai 2023 et il a sollicité le remplacement du véhicule sous un mois ou,

du poignet par attelle qui ne pouvait l’empêcher de préparer ses repas, et qu’aprés cette date, l’aide à la tierce personne incluait la préparation des repas.

inscrite sur l’ordinateur de bord ; que devant cette difficulté, la société TIFFAY PERE ET FILS a fait appel au constructeur, la SAS KUHN ; qu’un technicien a été dépêché sur place ; que des tests en atelier

[Z] [N] justifie avoir en sa possession une ordonnance d’injonction de payer signifiée le 6 mai 2025 à l’encontre de la société Atelier 28 avec laquelle il ne détient manifestement aucun lien et qui est

Ce local comprend : - au rez-de-chaussée : un magasin comprenant un espace commercial, un atelier et une réserve, - une réserve au nord du couloir, - un WC sur palier du rez-de-chaussée, - une cave située

[L], correspondant à près de la moitié de la surface de la cour compte tenu des dimensions visées sur le plan communiqué par le demandeur.

et les divers titulaires de droits à l'intérieur du périmètre des opérations faisant l'objet d'une déclaration d'utilité publique et les prend pour base lorsqu'ils ont été conclus avec au moins la moitié

Au début du mois de juin 2013, elle ressentait des douleurs au niveau du genou droit en dehors de tout contexte traumatique, majorées à la montée-descente des escaliers et à la verticalisation à partir

Madame [B] [D] a porté une attelle durant environ 15 jours ainsi que des cannes anglaises pendant cette même période. Un traitement anticoagulant lui a été prescrit.

en BTS économiste de la construction depuis septembre 2023 pour une durée de quinze mois, avec un revenu de 1.300 euros par mois ; avoir été isolée socialement à la campagne en raison du port d’une attèle

[E], lequel, avant d’atterrir sur la terrasse du premier étage, chemine nécessairement le long de la façade de l'immeuble.